JORFTEXT000000743385
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Richard (Jacky)
Objet:
au titre du 2o de l'article 5 du décret no 98-387 du
19 mai 1998
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de maîtrise d'ouvrage des travaux culturels
Groupe:
Établissement public de maîtrise d'ouvrage des travaux culturels
duree
=
"
trois ans
"
conseil_administration
JORFTEXT000000743385
(source JORF)
nomination
23 Octobre 1998
23/10/1998
De:
Ralite (Jack)
sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
au titre du 2o de l'article 5 du décret no 98-387 du
19 mai 1998
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de maîtrise d'ouvrage des travaux culturels
Groupe:
Établissement public de maîtrise d'ouvrage des travaux culturels
duree
=
"
trois ans
"
conseil_administration
JORFTEXT000000743385
(source JORF)
nomination
23 Octobre 1998
23/10/1998
De:
Miquel (André)
Objet:
au titre du 2o de l'article 5 du décret no 98-387 du
19 mai 1998
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de maîtrise d'ouvrage des travaux culturels
Groupe:
Établissement public de maîtrise d'ouvrage des travaux culturels
duree
=
"
trois ans
"
conseil_administration
JORFTEXT000000743385
(source JORF)
nomination
23 Octobre 1998
23/10/1998
De:
Brajot (Guy)
Objet:
au titre du 2o de l'article 5 du décret no 98-387 du
19 mai 1998
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de maîtrise d'ouvrage des travaux culturels
Groupe:
Établissement public de maîtrise d'ouvrage des travaux culturels
duree
=
"
trois ans
"
conseil_administration
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(source JORF)
nomination
23 Octobre 1998
23/10/1998