JORFTEXT000000752635

De: Valette (Jean)
conservateur général du patrimoine honoraire
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Tulard (Jean)
membre de l'Institut
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Thuillier (Guy)
conseiller-maître à la Cour des comptes
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Saly (Pierre)
maître de conférences d'histoire contemporaine à l'université Paris-I (Sorbonne)
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Rosanvallon (Pierre)
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Riondet (Jean)
directeur de recherches aux hospices civils de Lyon
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Prost (Antoine)
professeur d'histoire contemporaine à l'université Paris-I (Sorbonne)
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Plessis (Alain)
professeur d'histoire contemporaine à l'université Paris-X (Nanterre)
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Picard (Louis)
inspecteur général honoraire des affaires sociales
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Petit (Jacques-Guy)
professeur d'histoire contemporaine à l'université d'Angers
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
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nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Olszak (Norbert)
doyen de la faculté de droit, de sciences politiques et de gestion de Strasbourg
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Nourrisson (Didier)
professeur des universités IUFM Lyon
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Nicolle (Michel)
directeur honoraire du Centre national d'études supérieures de la sécurité sociale, secrétaire général de l'Association pour l'étude de l'histoire de la sécurité sociale
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Monnier (François)
président de la section des sciences historiques et philologiques de l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Marmot (Jean)
président de chambre à la Cour des comptes
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Marec (Yannick)
maître de conférences d'histoire contemporaine à l'université de Rouen
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Luc (Jean-Noël)
professeur d'histoire contemporaine à l'université de Poitiers
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Longueville (Jacques de)
ingénieur général de l'armement, chargé de conférences à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Lescure (Michel)
professeur d'histoire contemporaine à l'université de Tours
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Lenoir (Rémi)
professeur de sociologie à l'université Paris-I (Sorbonne)
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Lebel (Roland)
directeur honoraire de la Caisse nationale des allocations familiales
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Lagrave (Michel)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Kessler (Francis)
maître de conférences à l'université Robert-Schuman de Strasbourg, directeur de l'institut du travail de Strasbourg
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Joutard (Philippe)
recteur de l'académie de Toulouse
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Imbert (Jean)
membre de l'Institut
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Hesse (Philippe-Jean)
professeur à la faculté de droit de Nantes
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Guillaume (Pierre)
professeur d'histoire contemporaine à l'université Michel-de-Montaigne, Bordeaux-III
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Gueslin (André)
professeur d'histoire contemporaine à l'université Paris-VII (Jussieu)
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Girault (Jacques)
professeur d'histoire contemporaine à l'université Paris-XIII (Paris-Nord)
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Garrigou (Alain)
professeur de science politique à l'université Paris-X (Nanterre)
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Fridenson (Patrick)
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Chauvet (Alain)
président de la Mutuelle générale de l'éducation nationale
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Bourdelais (Patrice)
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Boisard (Pierre)
ancien président de la Caisse nationale des allocations familiales
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Barjot (Alain)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Bacquet (Alain)
président de section honoraire au Conseil d'Etat
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Ruellan (Rolande)
conseiller-maître à la Cour des comptes
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Knibiehler (Yvonne)
professeur honoraire à l'université de Provence
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Guillemard (Anne-Marie)
professeur de sociologie à l'université Paris-V (René-Descartes)
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Grévisse (Suzanne)
président de section honoraire au Conseil d'Etat
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Descamps (Florence)
maître de conférences à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Cribier (Françoise)
directeur de recherches au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Catrice-Lorey (Antoinette)
directeur de recherches au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Boisdeffre (Martine de)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membres dudit comité
en raison de leur compétence
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997
De: Michel Guillaume
conseiller d'Etat
Objet:
président du comité d'histoire de la sécurité sociale
Groupe:
Comité d'histoire de la sécurité sociale
president
JORFTEXT000000752635(source JORF)
nomination
22 Novembre 199722/11/1997