JORFTEXT000000754146

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: de Villepinte (Seine-Saint-Denis)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
2. Directeurs ou directrices des services dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: de Forcalquier (Alpes-de-Haute-Provence)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
2. Directeurs ou directrices des services dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Vouillé (Vienne)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
2. Directeurs ou directrices des services dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
2. Directeurs ou directrices des services dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
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nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Thorens-Glières (Haute-Savoie)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
2. Directeurs ou directrices des services dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
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nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: La Membrolle-sur-Choisille (Indre-et-Loire)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
2. Directeurs ou directrices des services dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
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nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Herbault (Loir-et-Cher)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
2. Directeurs ou directrices des services dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
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nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Dole (Jura)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
2. Directeurs ou directrices des services dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
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nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Brétigny-sur-Orge (Essonne)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
2. Directeurs ou directrices des services dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
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nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: de Périgueux (Dordogne)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
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nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: de Mayenne (Mayenne)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
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nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: de Cahors (Lot)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
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nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
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nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Salernes (Var)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
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nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Niort (Deux-Sèvres)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
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nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Montélimar (Drôme)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
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nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Menton (Alpes-Maritimes)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
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nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Livry-Gargan (Seine-Saint-Denis)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
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nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Les Abymes (Guadeloupe)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
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nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Grand-Champ (Morbihan)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
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nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Champhol (Eure-et-Loir)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
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nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Brantôme (Dordogne)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
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nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Jean-Pierre Stellitano
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
2. Directeurs ou directrices des services dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
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nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Nicolas Davard
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
2. Directeurs ou directrices des services dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
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nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Jean-Luc Montagne
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
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nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Louis-Marie Margot
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
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nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Jean-Pierre Fardeau
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
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nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Serge Dordain
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
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nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Thierry Boissinot
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
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nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Henri Badell
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
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nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Estelle Sicard
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
2. Directeurs ou directrices des services dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
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nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Delphine Maurel
placée
en position de disponibilité
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
2. Directeurs ou directrices des services dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Michelle Maloigne
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
2. Directeurs ou directrices des services dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
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nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Emeline Lacroze
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
2. Directeurs ou directrices des services dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
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JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Isabelle Gabalda
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
2. Directeurs ou directrices des services dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
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nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Béatrice Brelle
placée
en position de disponibilité
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
2. Directeurs ou directrices des services dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
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nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Corinne Bonvalot
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
2. Directeurs ou directrices des services dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Delphine Natu
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Sultana Hayoun
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Rachel Gueguen
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Martine Felices-Pacaud
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Psylvia Dewas
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Catherine Comte
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Muriel Boher
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.