13 Janvier 2001

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De: Lille (Nord)
Objet:
au centre hospitalier universitaire de Lille pour l'exercice de la chirurgie cardiaque et l'utilisation de deux appareils de circulation sanguine extracorporelle au sein de l'unité de chirurgie cardiaque de l'hôpital cardiologique sis boulevard du Professeur-Jules-Leclercq, à
Groupe:
Centre hospitalier régional universitaire de Lille
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000755058(source JORF)
renouvellement
13 Janvier 200113/01/2001
De: Le Gad (Jean)
Contrôleur général des armées en mission extraordinaire
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès des sociétés EADS France, ASTRIUM SAS, Matra BAe Dynamics France
Groupe:
Commissariat du Gouvernement auprès des sociétés EADS France, ASTRIUM SAS, Matra BAe Dynamics France
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000755032(source JORF)
désignation
13 Janvier 200113/01/2001
De: Mailloux (Joseph)
Contrôleur général des armées
Objet:
commissaire du Gouvernement de la société Aerospatiale Matra
Groupe:
Société Aérospatiale
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000755032(source JORF)
cessation de fonction
13 Janvier 200113/01/2001
De: Le Gad (Jean)
Contrôleur général des armées en mission extraordinaire
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès des sociétés Matra Hautes Technologies, Aerospatiales missiles et Aerospatiale lanceurs stratégiques et spatiaux
Groupe:
Commissariat du Gouvernement auprès des sociétés Matra Hautes Technologies, Aerospatiales missiles et Aerospatiale lanceurs stratégiques et spatiaux
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000755032(source JORF)
cessation de fonction
13 Janvier 200113/01/2001
De: Duverlie (Gilles)
Objet:
titularisé
professeur des universités
(41e section : sciences biologiques) et affecté auprès de l'université d'Amiens
Groupe:
Université d'Amiens
date_debut="2001-01-02"
JORFTEXT000000755031(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Seguin (François)
université de Poitiers
Objet:
titularisés
professeur des universités
dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
39e section : sciences physico-chimiques, et technologies pharmaceutiques
date_debut="2000-10-01"
JORFTEXT000000755031(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Ponchel (Gilles)
université Paris-XI
Objet:
titularisés
professeur des universités
dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
39e section : sciences physico-chimiques, et technologies pharmaceutiques
date_debut="2000-10-01"
JORFTEXT000000755031(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Thibault (Gilles)
université Clermont-Ferrand-I
Objet:
titularisés
professeur des universités
dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
41e section : sciences biologiques
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000755031(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Kamel (Saïd)
université d'Amiens
Objet:
titularisés
professeur des universités
dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
41e section : sciences biologiques
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000755031(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Goudonnet (Hervé)
université de Dijon
Objet:
titularisés
professeur des universités
dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
41e section : sciences biologiques
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000755031(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Courtecuisse (Régis)
université Lille-II
Objet:
titularisés
professeur des universités
dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
41e section : sciences biologiques
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000755031(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Bienvenu (Jacques)
université Lyon-I
Objet:
titularisés
professeur des universités
dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
41e section : sciences biologiques
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000755031(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Baudin (Bruno)
université de Caen
Objet:
titularisés
professeur des universités
dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
41e section : sciences biologiques
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000755031(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Veksler (Vladimir)
université Paris-XI
Objet:
titularisés
professeur des universités
dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
40e section : sciences du médicament
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000755031(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Robert (Jean-Michel)
université de Nantes
Objet:
titularisés
professeur des universités
dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
40e section : sciences du médicament
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000755031(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Pelissier (Yves)
université Montpellier-I
Objet:
titularisés
professeur des universités
dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
40e section : sciences du médicament
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000755031(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Fouassier (Eric)
université Paris-XI
Objet:
titularisés
professeur des universités
dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
40e section : sciences du médicament
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000755031(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Coudore (François)
université Clermont-Ferrand-I
Objet:
titularisés
professeur des universités
dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
40e section : sciences du médicament
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000755031(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Leroy (Pierre)
université Nancy-I
Objet:
titularisés
professeur des universités
dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
39e section : sciences physico-chimiques, et technologies pharmaceutiques
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000755031(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Ghermani (Nour Eddine)
université Paris-XI
Objet:
titularisés
professeur des universités
dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
39e section : sciences physico-chimiques, et technologies pharmaceutiques
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000755031(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Gallice (Philippe)
université Aix-Marseille-II
Objet:
titularisés
professeur des universités
dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
39e section : sciences physico-chimiques, et technologies pharmaceutiques
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000755031(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Fattal (Elias)
université Paris-XI
Objet:
titularisés
professeur des universités
dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
39e section : sciences physico-chimiques, et technologies pharmaceutiques
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000755031(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Duroux (Jean-Luc)
université de Limoges
Objet:
titularisés
professeur des universités
dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
39e section : sciences physico-chimiques, et technologies pharmaceutiques
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000755031(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Devoisselle (Jean-Marie)
université Montpellier-I
Objet:
titularisés
professeur des universités
dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
39e section : sciences physico-chimiques, et technologies pharmaceutiques
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000755031(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Barnathan (Gilles)
université de Nantes
Objet:
titularisés
professeur des universités
dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
39e section : sciences physico-chimiques, et technologies pharmaceutiques
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000755031(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Schini (Valérie) épouse Kerth
université Strasbourg-I
Objet:
titularisés
professeur des universités
dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
40e section : sciences du médicament
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000755031(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Benderbous (Soraya) épouse Denis
université de Tours
Objet:
titularisés
professeur des universités
dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
39e section : sciences physico-chimiques, et technologies pharmaceutiques
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000755031(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Martin (Bernard)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
65e section : biologie cellulaire
université Toulouse-III
Groupe:
Université Toulouse-III
date_debut="2001-01-01"
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="65"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000755030(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Feasson (Christian)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
32e section : chimie organique, minérale, industrielle
Institut national des sciences appliquées de Rouen
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Rouen
date_debut="2001-01-01"
professeur="Institut national des sciences appliquées de Rouen"
professeur_section="32"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000755030(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Desseaux (André)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil
université de Valenciennes, institut universitaire de technologie de Valenciennes
Groupe:
Université de Valenciennes
date_debut="2000-11-01"
professeur="Université de Valenciennes"
professeur_section="60"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000755030(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Atmani (Hassane)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section : milieux denses et matériaux
université de Rouen
Groupe:
Université de Rouen
date_debut="2000-11-01"
professeur="Université de Rouen"
professeur_section="28"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000755030(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Sine (Jean-Pierre)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
65e section : biologie cellulaire
université de Nantes
Groupe:
Université de Nantes
date_debut="2000-11-01"
professeur="Université de Nantes"
professeur_section="65"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000755030(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Scudeller (Yves)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
62e section : énergétique, génie des procédés
université de Nantes, école polytechnique de l'université de Nantes
Groupe:
Université de Nantes
Ecole polytechnique
date_debut="2000-11-01"
professeur="Université de Nantes"
professeur_section="62"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole="École polytechnique de l'université de Nantes"
JORFTEXT000000755030(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Trinquet (Yvon)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section : génie informatique, automatique, et traitement du signal
université de Nantes, institut universitaire de technologie de Nantes
Groupe:
Université de Nantes
date_debut="2000-11-01"
professeur="Université de Nantes"
professeur_section="61"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000755030(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Lafaye (Jean-Yves)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section : informatique
université de La Rochelle, institut universitaire de technologie de La Rochelle
Groupe:
Université de La Rochelle
date_debut="2000-11-01"
professeur="Université de La Rochelle"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000755030(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Costa (Jean)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
32e section : chimie organique, minérale, industrielle
université de Corte
Groupe:
Université de Corse
date_debut="2000-11-01"
professeur="Université de Corte"
professeur_section="32"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000755030(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Gaujoux (Monique), épouse Gauthier
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
69e section : neurosciences
université Toulouse-III
Groupe:
Université Toulouse-III
date_debut="2000-11-01"
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="69"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000755030(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Alauzet (Claude)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
68e section : biologie des organismes
université Toulouse-III
Groupe:
Université Toulouse-III
date_debut="2000-11-01"
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="68"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000755030(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Gauquelin (Thierry)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
67e section : biologie des populations et écologie
université Toulouse-III
Groupe:
Université Toulouse-III
date_debut="2000-11-01"
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="67"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000755030(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Gomes (Alain)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section : électronique, optronique et systèmes
université Toulouse-III
Groupe:
Université Toulouse-III
date_debut="2000-11-01"
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="63"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000755030(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Nketsa (Alexandre)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section : génie informatique, automatique, et traitement du signal
université Toulouse-III, institut universitaire de technologie A
Groupe:
Université Toulouse-III
date_debut="2000-11-01"
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="61"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000755030(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Zambettakis (Irène)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section : génie informatique, automatique, et traitement du signal
université Toulouse-III, institut universitaire de technologie de Tarbes
Groupe:
Université Toulouse-III
date_debut="2000-11-01"
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="61"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000755030(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Gleizes (Gérard)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
35e section : structure et évolution de la Terre et des autres planètes
université Toulouse-III
Groupe:
Université Toulouse-III
date_debut="2000-11-01"
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="35"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000755030(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: M'Zoughi (Abdelaziz)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section : informatique
université Toulouse-III
Groupe:
Université Toulouse-III
date_debut="2000-11-01"
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000755030(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Kuznicki (Zbigniew)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section : électronique, optronique et systèmes
université Strasbourg-I
Groupe:
Université Strasbourg-I
date_debut="2000-11-01"
professeur="Université Strasbourg-I"
professeur_section="63"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000755030(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Canard (Alain)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
68e section : biologie des organismes
université Rennes-I
Groupe:
Université Rennes-I
date_debut="2000-11-01"
professeur="Université Rennes-I"
professeur_section="68"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000755030(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Boujard (Daniel)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
65e section : biologie cellulaire
université Rennes-I
Groupe:
Université Rennes-I
date_debut="2000-11-01"
professeur="Université Rennes-I"
professeur_section="65"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000755030(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Prigent (Bernadette), épouse Ducouret
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
64e section : biochimie et biologie moléculaire
université Rennes-I
Groupe:
Université Rennes-I
date_debut="2000-11-01"
professeur="Université Rennes-I"
professeur_section="64"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000755030(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Quisefit (Jean-Paul)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
32e section : chimie organique, minérale, industrielle
université Paris-VII
Groupe:
Université Paris-VII
date_debut="2000-11-01"
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="32"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000755030(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Vergé (Daniel)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
64e section : biochimie et biologie moléculaire
université Paris-VI
Groupe:
Université Paris-VI
date_debut="2000-11-01"
professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="64"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000755030(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Nicolas (Laurence), épouse Rezeau
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
34e section : astronomie, astrophysique
université Paris-VI
Groupe:
Université Paris-VI
date_debut="2000-11-01"
professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="34"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000755030(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Tchang (Lydia)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
30e section : milieux dilués et optique
université Paris-VI
Groupe:
Université Paris-VI
date_debut="2000-11-01"
professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="30"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000755030(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Chateauneuf (Alain)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section : mathématiques appliquées, et application des mathématiques
université Paris-I
Groupe:
Université Paris-I
date_debut="2000-11-01"
professeur="Université Paris-I"
professeur_section="26"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000755030(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Pofique (Dominique), épouse Mouchiroud
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
67e section : biologie des populations et écologie
université Lyon-I
Groupe:
Université Lyon-I
date_debut="2000-11-01"
professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="67"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000755030(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Saint-Paul (Michel)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section : milieux denses et matériaux
université Grenoble-I
Groupe:
Université Grenoble-I
date_debut="2000-11-01"
professeur="Université Grenoble-I"
professeur_section="28"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000755030(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Le Petitcorps (Yann)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
33e section : chimie des matériaux
université Bordeaux-I
Groupe:
Université Bordeaux-I
date_debut="2000-11-01"
professeur="Université Bordeaux-I"
professeur_section="33"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000755030(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Berger (René)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section : milieux denses et matériaux
université Bordeaux-I
Groupe:
Université Bordeaux-I
date_debut="2000-11-01"
professeur="Université Bordeaux-I"
professeur_section="28"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000755030(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Talby (Mossadek)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
29e section : constituants élémentaires
université Aix-Marseille-II
Groupe:
Université Aix-Marseille-II
date_debut="2000-11-01"
professeur="Université Aix-Marseille-II"
professeur_section="29"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000755030(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Roustan (Jean-Paul)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
68e section : biologie des organismes
Institut national polytechnique de Toulouse, Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse
Groupe:
Institut national polytechnique de Toulouse
date_debut="2000-11-01"
professeur="Institut national polytechnique de Toulouse"
professeur_section="68"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Toulouse"
JORFTEXT000000755030(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Jaray (Jacques)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section : informatique
Institut national polytechnique de Lorraine, école des mines de Nancy
Groupe:
Institut national polytechnique de Lorraine
date_debut="2000-11-01"
professeur="Institut national polytechnique de Lorraine"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole="École des mines de Nancy"
JORFTEXT000000755030(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Fournier-Prunaret (Danièle)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section : génie informatique, automatique, et traitement du signal
Institut national des sciences appliquées de Toulouse
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Toulouse
date_debut="2000-11-01"
professeur="Institut national des sciences appliquées de Toulouse"
professeur_section="61"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000755030(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Beroual (Abderrahmane)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section : électronique, optronique et systèmes
Ecole centrale de Lyon
Groupe:
École centrale de Lyon
date_debut="2000-11-01"
professeur="Ecole centrale de Lyon"
professeur_section="63"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole
JORFTEXT000000755030(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Drif (Hocine)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université d'Evry-Val d'Essonne
Groupe:
Université d'Evry-Val d'Essonne
date_debut="2000-11-01"
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000755029(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Biringer (François)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université Strasbourg-I
Groupe:
Université Strasbourg-I
date_debut="2000-11-01"
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000755028(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Cerda (Josette)
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Aulnay-sous-Bois
Remplace:Mme Plancel (Marie-Hélène), épouse Petit
Groupe:
Tribunal d'instance d'Aulnay-sous-Bois
date_debut="2001-01-02"
tribunal
tribunal_instance="Aulnay-sous-Bois"
suppleant
JORFTEXT000000754998(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Pierre Vuillermoz
directeur de l'établissement public départemental de travail protégé et d'hébergement d'urgence, à Rosières-aux-Salines (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sociaux et médico-sociaux
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000754997(source JORF)
inscription
13 Janvier 200113/01/2001
De: Marc-Vincent Richard
directeur de l'institut médico-pédagogique Le Cochet, à Méaudre (Isère)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sociaux et médico-sociaux
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000754997(source JORF)
inscription
13 Janvier 200113/01/2001
De: Jean-Marc Pietriga
directeur de l'institut médico-éducatif, à La Charité-sur-Loire (Nièvre)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sociaux et médico-sociaux
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000754997(source JORF)
inscription
13 Janvier 200113/01/2001
De: Eric Perochon
directeur de l'institut médico-technique, à Neufchâteau (Vosges)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sociaux et médico-sociaux
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000754997(source JORF)
inscription
13 Janvier 200113/01/2001
De: Michel Nigou
directeur du centre d'aide par le travail, à Lavelanet (Ariège)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sociaux et médico-sociaux
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000754997(source JORF)
inscription
13 Janvier 200113/01/2001
De: Philippe Lepage
directeur du centre départemental de l'enfance et de la famille, à Bourges (Cher)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sociaux et médico-sociaux
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000754997(source JORF)
inscription
13 Janvier 200113/01/2001
De: Lucien Labelle
directeur du pôle adultes handicapés de l'hôpital gérontologique et médico-social, à Plaisir-Grignon (Yvelines)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sociaux et médico-sociaux
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000754997(source JORF)
inscription
13 Janvier 200113/01/2001
De: Alain Georges
directeur de la maison d'enfants, à Coulanges-sur-Yonne (Yonne)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sociaux et médico-sociaux
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000754997(source JORF)
inscription
13 Janvier 200113/01/2001
De: Michel Flodrops
directeur de la maison d'enfants Pierre-Rayer, à Anctoville (Calvados)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sociaux et médico-sociaux
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000754997(source JORF)
inscription
13 Janvier 200113/01/2001
De: Christian Dumotier
directeur du foyer départemental de l'enfance, à Rubelles (Seine-et-Marne)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sociaux et médico-sociaux
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000754997(source JORF)
inscription
13 Janvier 200113/01/2001
De: Robert Deville
directeur de l'institution médico-sociale, à Bolbec (Seine-Maritime)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sociaux et médico-sociaux
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000754997(source JORF)
inscription
13 Janvier 200113/01/2001
De: Joseph Cometa
directeur du foyer départemental de l'enfance du Tilleul (Seine-Maritime)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sociaux et médico-sociaux
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000754997(source JORF)
inscription
13 Janvier 200113/01/2001
De: Jean-Marc Briatte
directeur des unités polyvalentes nord, à Hem (Nord)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sociaux et médico-sociaux
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000754997(source JORF)
inscription
13 Janvier 200113/01/2001
De: Loïc Bischoff
directeur du centre départemental de l'enfance du Pradet (Var)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sociaux et médico-sociaux
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000754997(source JORF)
inscription
13 Janvier 200113/01/2001
De: Jean-Claude Benard
directeur au centre départemental de l'enfance, à Canteleu (Seine-Maritime)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sociaux et médico-sociaux
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000754997(source JORF)
inscription
13 Janvier 200113/01/2001
De: Chantal Thomas
directrice du centre d'aide par le travail La Vertonne, à Vertou (Loire-Atlantique)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sociaux et médico-sociaux
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000754997(source JORF)
inscription
13 Janvier 200113/01/2001
De: Maryvonne Lecoeur
directrice au centre départemental de l'enfance, à Canteleu (Seine-Maritime)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sociaux et médico-sociaux
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000754997(source JORF)
inscription
13 Janvier 200113/01/2001
De: Marie-Françoise Danjon
directrice de l'institut médico-éducatif, à Corbeil-Essonnes (Essonne)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sociaux et médico-sociaux
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000754997(source JORF)
inscription
13 Janvier 200113/01/2001
De: Michèle Beghin
directrice des unités polyvalentes, à Lille (Nord)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sociaux et médico-sociaux
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000754997(source JORF)
inscription
13 Janvier 200113/01/2001
De: Jacqueline Adin
directrice du foyer départemental de l'enfance de Rivière-l'Or (Martinique)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sociaux et médico-sociaux
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000754997(source JORF)
inscription
13 Janvier 200113/01/2001
De: François Gounand
directeur des sciences de la matière au Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
membres du conseil d'enseignement de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
personnalité présentée
par le Commissariat à l'énergie atomique
Remplace:Mme Catherine Cesarsky
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
JORFTEXT000000754962(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Noël Camarcat
directeur des armes nucléaires au Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
membres du conseil d'enseignement de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
personnalité présentée
par le Commissariat à l'énergie atomique
Remplace:M. Bertrand Barré
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
JORFTEXT000000754962(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Bernard Frois
directeur du département « énergie, transports, environnement, ressources naturelles » à la direction de la technologie au ministère de la recherche
Objet:
membres du conseil d'enseignement de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
personnalité présentée par le ministre
chargé de la recherche
Remplace:M. François Jacq
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
JORFTEXT000000754962(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Bertrand Barré
directeur de la recherche et du développement à la Compagnie générale des matières nucléaires
Objet:
membres du conseil d'enseignement de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
personnalité présentée par le ministre
chargé de l'industrie
Remplace:M. Jean-Pierre Rougeau
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires
JORFTEXT000000754962(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Jean Jacques Rembert
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général d'agronomie affecté à la mission d'inspection interrégionale vétérinaire et protection des végétaux
Groupe:
Mission d'inspection interrégionale vétérinaire et protection des végétaux
date_debut="2001-03-07"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000754961(source JORF)
admission
13 Janvier 200113/01/2001
De: Alain Paul Joseph Antoine Quinqueton
Objet:
d'office
à l'issue de la période de congé de fin d'activité
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur des travaux agricoles
date_debut="2001-03-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000754960(source JORF)
admission
13 Janvier 200113/01/2001
De: de Villepinte (Seine-Saint-Denis)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
2. Directeurs ou directrices des services dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: de Forcalquier (Alpes-de-Haute-Provence)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
2. Directeurs ou directrices des services dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Vouillé (Vienne)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
2. Directeurs ou directrices des services dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
2. Directeurs ou directrices des services dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Thorens-Glières (Haute-Savoie)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
2. Directeurs ou directrices des services dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: La Membrolle-sur-Choisille (Indre-et-Loire)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
2. Directeurs ou directrices des services dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Herbault (Loir-et-Cher)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
2. Directeurs ou directrices des services dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Dole (Jura)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
2. Directeurs ou directrices des services dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Brétigny-sur-Orge (Essonne)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
2. Directeurs ou directrices des services dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: de Périgueux (Dordogne)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: de Mayenne (Mayenne)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: de Cahors (Lot)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Salernes (Var)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Niort (Deux-Sèvres)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Montélimar (Drôme)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Menton (Alpes-Maritimes)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Livry-Gargan (Seine-Saint-Denis)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Les Abymes (Guadeloupe)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Grand-Champ (Morbihan)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Champhol (Eure-et-Loir)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Brantôme (Dordogne)
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Jean-Pierre Stellitano
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
2. Directeurs ou directrices des services dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Nicolas Davard
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
2. Directeurs ou directrices des services dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Jean-Luc Montagne
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Louis-Marie Margot
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Jean-Pierre Fardeau
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Serge Dordain
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Thierry Boissinot
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Henri Badell
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Estelle Sicard
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
2. Directeurs ou directrices des services dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Delphine Maurel
placée
en position de disponibilité
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
2. Directeurs ou directrices des services dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Michelle Maloigne
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
2. Directeurs ou directrices des services dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Emeline Lacroze
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
2. Directeurs ou directrices des services dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Isabelle Gabalda
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
2. Directeurs ou directrices des services dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Béatrice Brelle
placée
en position de disponibilité
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
2. Directeurs ou directrices des services dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Corinne Bonvalot
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
2. Directeurs ou directrices des services dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Delphine Natu
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Sultana Hayoun
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Rachel Gueguen
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Martine Felices-Pacaud
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Psylvia Dewas
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Catherine Comte
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Muriel Boher
Objet:
en application des dispositions des articles 13 et 14 du décret no 94-948 du
28 octobre 1994
portant statut particulier des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
1. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Personnels de direction des établissements
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000754146(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Alain Guillemette
ingénieur principal de l'armement, adjoint à l'inspecteur de l'armement
Objet:
membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base
1o
représentant du ministre de la défense
Suppléant
Groupe:
Commission interministérielle des installations nucléaires de base
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000000754144(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Schmieder (Eric)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
personne qualifiée désignée par le ministre chargé de la sécurité sociale
Remplace:M. Linsolas (Roger)
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000579251(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Tardieu (Eric)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du préfet de la région Basse-Normandie
chargé de mission à temps partiel
Groupe:
Prefecture de la région Basse-Normandie
date_debut="2000-11-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000579183(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Renouf (Marcel)
sous-préfets
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000579182(source JORF)
intégration
13 Janvier 200113/01/2001
De: Martin (Jean-Pierre)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000579182(source JORF)
intégration
13 Janvier 200113/01/2001
De: Malhanche (François)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000579182(source JORF)
intégration
13 Janvier 200113/01/2001
De: Devouassoux (Damien)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000579182(source JORF)
intégration
13 Janvier 200113/01/2001
De: Derrouch (Pierre)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000579182(source JORF)
intégration
13 Janvier 200113/01/2001
De: Condemine (Jean-Pierre)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000579182(source JORF)
intégration
13 Janvier 200113/01/2001
De: Camux (Michel)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000579182(source JORF)
intégration
13 Janvier 200113/01/2001
De: Ballet (Jean-Marie)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000579182(source JORF)
intégration
13 Janvier 200113/01/2001
De: Vadot (Odile)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000579182(source JORF)
intégration
13 Janvier 200113/01/2001
De: Pottier (Jacques)
direction centrale du service des essences des armées, Malakoff
Objet:
complémentaire pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2000
JORFTEXT000000579112(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Peron (Yves)
centre de recherche opérationnelle et de simulation de l'armée de terre
Objet:
complémentaire pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2000
JORFTEXT000000579112(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Nicolas (Marc)
direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité
Objet:
complémentaire pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2000
JORFTEXT000000579112(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Maas (André)
centre d'identification des matériels de la défense, Bruz
Objet:
complémentaire pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2000
JORFTEXT000000579112(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Leon (Norbert)
direction des centres d'expertise et d'essais
Objet:
complémentaire pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2000
JORFTEXT000000579112(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Le Nezet (Amédée)
direction des systèmes d'armes
Objet:
complémentaire pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2000
JORFTEXT000000579112(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Le Lamer (Joseph)
direction des ressources humaines
Objet:
complémentaire pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2000
JORFTEXT000000579112(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Lacroix (Gérard)
direction des centres d'expertise et d'essais
Objet:
complémentaire pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2000
JORFTEXT000000579112(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Goas (Henri)
direction des centres d'expertise et d'essais
Objet:
complémentaire pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2000
JORFTEXT000000579112(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Ganzin (Michel)
établissement industriel DCN Toulon
Objet:
complémentaire pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2000
JORFTEXT000000579112(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Ferey (Yves)
établissement du génie, Tours
Objet:
complémentaire pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2000
JORFTEXT000000579112(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Fabbri (Alain)
établissement industriel DCN systèmes de combat, Saint-Tropez
Objet:
complémentaire pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2000
JORFTEXT000000579112(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Chevalier (Jean)
établissement industriel DCN Ruelle
Objet:
complémentaire pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2000
JORFTEXT000000579112(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Bobinet (Philippe)
service de la maintenance aéronautique
Objet:
complémentaire pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2000
JORFTEXT000000579112(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Bienfait (Jean-Yves)
direction des travaux maritimes, Cherbourg
Objet:
complémentaire pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2000
JORFTEXT000000579112(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Belval (François)
direction centrale du matériel de l'armée de terre, Versailles-Satory
Objet:
complémentaire pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2000
JORFTEXT000000579112(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Bejta (Murat)
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à l'université de Poitiers
Groupe:
Université de Poitiers
date_debut="2000-09-01"
duree="douze mois"
JORFTEXT000000579071(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Le Gall (Sylvie)
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse suppléante de la cour d'appel d'Angers
Remplace:Mme Mistouflet (Laurence)
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
date_debut="2001-01-02"
cour_appel="Angers"
suppleant
JORFTEXT000000579070(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Chalte (Michèle)
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Longwy
Remplace:
Mme Greisch
Groupe:
Tribunal d'instance de Longwy
date_debut="2001-01-02"
tribunal
tribunal_instance="Longwy"
suppleant
JORFTEXT000000579069(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Cernik (Pascal)
greffier du troisième grade
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance d'Ajaccio
Remplace:
Mme Miniconi
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Ajaccio
date_debut="2001-01-02"
tribunal
tribunal_grande_instance="Ajaccio"
suppleant
JORFTEXT000000579068(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Bertrand Schneiter
inspecteur général des finances au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
représentant de l'Etat, au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance (CCR)
Remplace:M. Philippe Dumas
Groupe:
Caisse centrale de réassurance (CCR)
conseil_administration
JORFTEXT000000578246(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Christophe Chassande
Objet:
conseiller technique au cabinet de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
cabinet="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000388680(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Laurent Roy
Objet:
conseiller technique
cabinet="Ministre DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000388680(source JORF)
cessation de fonction
13 Janvier 200113/01/2001
De: Olivier Mauvisseau
conseiller des affaires étrangères hors classe (Orient), en fonction à l'administration centrale
Objet:
consul général de France à Bruxelles
Remplace:M. Bernard Giulieri
consul="Bruxelles"
JORFTEXT000000388678(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Ley (Marcel)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Administration et vie scolaires
date_debut="2000-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000000388677(source JORF)
titularisation
13 Janvier 200113/01/2001
De: Copin (Michel)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Administration et vie scolaires
date_debut="2000-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000000388677(source JORF)
titularisation
13 Janvier 200113/01/2001
De: Pouya (Ahmad)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université de Marne-la-Vallée (institut universitaire de technologie)
Groupe:
Université de Marne-la-Vallée (institut universitaire de technologie)
date_debut="2000-11-01"
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000388676(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Masson (Sylvie), épouse Boterel
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance d'Evreux
Remplace:
Mme Cromback, épouse Cruchet
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Evreux
date_debut="2001-01-02"
tribunal
tribunal_grande_instance="Evreux"
suppleant
JORFTEXT000000388672(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Philippe Massoni
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
date_debut="2001-01-14"
prefet
depart_retraite
JORFTEXT000000388641(source JORF)
admission
13 Janvier 200113/01/2001
De: Duché (Jean-Marc)
directeur de préfecture
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Gourdon
Groupe:
Sous-préfecture de Gourdon
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Gourdon"
sous-prefecture_departement_code="46"
JORFTEXT000000388640(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Janvier (Myriam)
greffière du troisième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Gray
Remplace:Mme Chabod (Corinne)
Groupe:
Tribunal d'instance de Gray
tribunal
tribunal_instance="Gray"
JORFTEXT000000388639(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Dos Santos (Sandra), épouse Auboste
agente administrative de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Paris (12e)
Remplace:Mme Manginot (Suzanne), épouse Briolat
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 12ème
tribunal
tribunal_instance="Paris"
JORFTEXT000000388637(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Manginot (Suzanne), épouse Briolat
greffière du troisième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Paris (12e)
Objet:
de passation des comptes
JORFTEXT000000388637(source JORF)
cessation de fonction
13 Janvier 200113/01/2001
De: David (Annie), veuve Blin
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de La Flèche
Remplace:Mme Robin (Christiane)
Groupe:
Tribunal d'instance de La Flèche
date_debut="2001-01-02"
tribunal
tribunal_instance="La Flèche"
suppleant
JORFTEXT000000388636(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Jérôme Gutton
administrateur civil hors classe
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales de la région Haute-Normandie
Groupe:
Région Haute-Normandie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000388635(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Mallet (Patrice)
administrateur civil
Objet:
chargé de mission à temps plein, délégué régional au commerce et à l'artisanat, auprès du préfet de la région Guyane
Groupe:
Chargé de mission à temps plein, délégué régional au commerce et à l'artisanat, auprès du préfet de la région Guyane
date_debut="2000-12-01"
JORFTEXT000000388634(source JORF)
cessation de fonction
13 Janvier 200113/01/2001
De: Brun (Hélène)
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante de la cour d'appel de Toulouse
Remplace:M. Magon de la Giclais (Armel)
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
date_debut="2001-01-15"
cour_appel="Toulouse"
suppleant
JORFTEXT000000208306(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Lambert (Nathalie)
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Verdun
Remplace:
Mme Podlecki
Groupe:
Tribunal d'instance de Verdun
date_debut="2001-01-02"
tribunal
tribunal_instance="Verdun"
suppleant
JORFTEXT000000208305(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Drogo (Marie-Laure), épouse Platini
agente administrative de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du greffe détaché de Sallanches
date_debut="2000-07-05"
suppleant
JORFTEXT000000208304(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Anthoine (Joëlle), épouse Gaydon
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse titulaire du greffe détaché de Sallanches
date_debut="2000-07-05"
JORFTEXT000000208304(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Vialle (Eric)
conseil de prud'hommes de Chartres
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000208303(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Strawinski (François)
administration centrale
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000208303(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Schulz (Jean-Pierre)
tribunal d'instance de Colmar
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000208303(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Reynaud (Jacques)
tribunal de grande instance du Puy-en-Velay
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000208303(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Poyet (Denis)
tribunal de grande instance de Bourges
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000208303(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Ninotta (Joseph)
conseil de prud'hommes de Saint-Etienne
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000208303(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Mathieu (Philippe)
tribunal d'instance de Troyes
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000208303(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Leboulleux (Dominique)
tribunal de grande instance de Villefranche-sur-Saône
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000208303(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Lacombe (Alain)
tribunal de grande instance de Saint-Etienne
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000208303(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Humbert (Jean-Claude)
Ecole nationale des greffes
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000208303(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Gros (Bernard)
cour d'appel de Besançon
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000208303(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Fabre (Roger)
conseil de prud'hommes de Menton
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000208303(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Debeaux (Pierre)
administration centrale
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000208303(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Brunaud (Edmond)
greffe du tribunal de grande instance de Paris
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000208303(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Bordo (Michel)
tribunal de grande instance de Bordeaux
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000208303(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Berret (Pascal)
cour d'appel de Lyon
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000208303(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Belmonte (Jean-Pierre)
tribunal de grande instance de Béziers
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000208303(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Baudin (Guy, Alain)
tribunal d'instance de Menton
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000208303(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Agbotsoka (Kodjo)
tribunal de grande instance de Laval
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000208303(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: de Hedouville (Marie-Christine), épouse Molle
Cour de cassation
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000208303(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Wache-Valin (Laurence)
administration centrale
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000208303(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Villaret (Nicole), épouse Martin
tribunal de grande instance de Montpellier
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000208303(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Tiquelan (Sylvie)
service administratif régional de la cour d'appel de Bordeaux
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000208303(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Thibault (Laurence), épouse Mouffranc
administration centrale
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000208303(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Therond (Catherine)
tribunal de grande instance de Nîmes
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000208303(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Stefanini (Maryse)
Cour de cassation
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000208303(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Stachino (Patricia), épouse Lapeyre
cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000208303(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Raphanel (Odile)
cour d'appel de Riom
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000208303(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Ragot (Marie-Dominique)
divorcée Douard, tribunal de grande instance de Blois
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000208303(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Pottier (Mireille), épouse Salmon
tribunal de grande instance de Bourges
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000208303(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Payebien (Martine)
Ecole nationale des greffes
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000208303(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Moreau (Marie-France), épouse Picolet
tribunal de grande instance de Nevers
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000208303(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Merle (Martine), épouse Barquin
tribunal de grande instance de Riom
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000208303(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Marton (Mathilde), épouse Hambye
tribunal de grande instance de Bordeaux
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000208303(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Martin (Véronique)
tribunal d'instance de Dijon
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000208303(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Litzler (Fabienne), épouse Ludwig
tribunal de grande instance de Colmar
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000208303(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Lestrade (Françoise)
Cour de cassation
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000208303(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Lernout (Véronique), épouse Soyer
tribunal d'instance de Toulon
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000208303(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Leclerc (Jeanne-Marie)
service administratif régional de la cour d'appel d'Orléans
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000208303(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Le Guern (Anne-Marie)
tribunal de grande instance de Saint-Brieuc
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000208303(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Le Bas (Catherine), épouse Bonheur
administration centrale
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000208303(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Guillemet (Dominique), épouse Le Baut
cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000208303(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Grenouillat (Michèle)
Ecole nationale de la magistrature
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000208303(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Georgelin (Madeleine), épouse Carlo
tribunal d'instance de Rennes
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000208303(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Frere (Suzanne)
tribunal de grande instance de Carcassonne
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000208303(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Franco (Marie-Paule), épouse Dours
service administratif régional de la cour d'appel de Lyon
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000208303(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Ferez (Corinne)
greffe du tribunal de grande instance de Paris
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000208303(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Faux (Madeleine)
tribunal d'instance de Saint-Etienne
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000208303(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Fauriat (Jeanine)
tribunal d'instance de Clermont-Ferrand
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000208303(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Faguet (Laurence), épouse Strauch-Hausser
cour d'appel de Versailles
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000208303(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Evain (Evelyne), épouse Moratille
Cour de cassation
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000208303(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Dupuigrenet-Desroussilles (Claire), épouse Marcadeux
Cour de cassation
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000208303(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Domptail (Catherine)
tribunal de police de Lyon
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000208303(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Deriot (Annie), épouse Noiriel
conseil de prud'hommes de Longjumeau
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000208303(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Demagny (Monique)
service administratif régional de la cour d'appel de Paris
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000208303(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Delamare (Agnès), épouse Chalopin
Ecole nationale des greffes
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000208303(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Daix (Jeanine-Noëlle)
tribunal de grande instance de Versailles
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000208303(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Cosson (Christine), épouse Rouot
service administratif régional de la cour d'appel de Montpellier
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000208303(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Chappaz (Brigitte), épouse Chevrot-Secretant
service administratif régional de la cour d'appel de Pau
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000208303(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Chafaux (Nadine), épouse Wawrzyniak
tribunal d'instance de Caen
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000208303(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Caratini (Marie-José)
Cour de cassation
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000208303(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Caenens (Catherine), épouse Bordeaux des Barres
greffe du tribunal de grande instance de Paris
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000208303(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Bourgeois (Jocelyne), épouse Legrand
tribunal de grande instance de Fontainebleau
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000208303(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Bouanha (Danièle)
administration centrale
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000208303(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Bontemps (Dominique), épouse Pfeiffer
tribunal de grande instance de Senlis
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000208303(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Bertoni (Lucia)
tribunal de police de Paris
Objet:
au titre de l'année 2001, pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef
JORFTEXT000000208303(source JORF)
promotion
13 Janvier 200113/01/2001
De: Jacques Vallet
directeur de la maison de l'enfance, à Bourg-en-Bresse (Ain)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sociaux et médico-sociaux
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000208302(source JORF)
inscription
13 Janvier 200113/01/2001
De: Jean-Luc Toury
directeur de l'établissement public éducatif et social de Dole (Jura)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sociaux et médico-sociaux
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000208302(source JORF)
inscription
13 Janvier 200113/01/2001
De: Henri Soufflot
directeur de l'établissement public éducatif et social, à Dole (Jura)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sociaux et médico-sociaux
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000208302(source JORF)
inscription
13 Janvier 200113/01/2001
De: Alain Rommelaere
directeur du centre d'aide par le travail, à Montreuil (Seine-Saint-Denis)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sociaux et médico-sociaux
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000208302(source JORF)
inscription
13 Janvier 200113/01/2001
De: Michel Nicolle
directeur de l'institut éducatif départemental, à Niort (Deux-Sèvres)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sociaux et médico-sociaux
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000208302(source JORF)
inscription
13 Janvier 200113/01/2001
De: Robert Lissat
directeur du centre départemental d'aide par le travail, à Saint-Priest-en-Jarez (Loire)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sociaux et médico-sociaux
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000208302(source JORF)
inscription
13 Janvier 200113/01/2001
De: Serge Limare
directeur de la maison d'accueil spécialisée, à Chambéry (Savoie)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sociaux et médico-sociaux
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000208302(source JORF)
inscription
13 Janvier 200113/01/2001
De: Gérard Jerretie
directeur de l'institut médico-éducatif, à Saint-Junien (Haute-Vienne)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sociaux et médico-sociaux
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000208302(source JORF)
inscription
13 Janvier 200113/01/2001
De: Jean-Marie Heniqui
directeur du foyer La Jeunesse, à Strasbourg-Neudorf (Bas-Rhin)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sociaux et médico-sociaux
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000208302(source JORF)
inscription
13 Janvier 200113/01/2001
De: Jean-Claude Druesnes
directeur du centre Michelet, à Paris
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sociaux et médico-sociaux
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000208302(source JORF)
inscription
13 Janvier 200113/01/2001
De: Yves Decavele
directeur de l'établissement public La Bréotière, à Saint-Martin-d'Arcé (Maine-et-Loire)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sociaux et médico-sociaux
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000208302(source JORF)
inscription
13 Janvier 200113/01/2001
De: Dominique Blavet
directeur de l'institut départemental de l'enfance et de la famille, à La Membrolle-sur-Choisille (Indre-et-Loire)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sociaux et médico-sociaux
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000208302(source JORF)
inscription
13 Janvier 200113/01/2001
De: Stéphane Barbry
directeur du centre d'orientation scolaire et professionnelle, à Annet-sur-Marne (Seine-et-Marne)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sociaux et médico-sociaux
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000208302(source JORF)
inscription
13 Janvier 200113/01/2001
De: Marie-Claude Landrodie
directrice au centre départemental de l'enfance, à Canteleu (Seine-Maritime)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sociaux et médico-sociaux
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000208302(source JORF)
inscription
13 Janvier 200113/01/2001
De: Françoise Guillard-Petit
directrice du centre de soins public communal pour polyhandicapés, à Issoudun (Indre)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sociaux et médico-sociaux
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000208302(source JORF)
inscription
13 Janvier 200113/01/2001
De: Brigitte Deluol
directrice de la fondation Melingue, à Paris
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
Personnels de direction des établissements sociaux et médico-sociaux
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000208302(source JORF)
inscription
13 Janvier 200113/01/2001
De: Jean Régis Borius
sous-préfet
Objet:
secrétaire général pour les affaires de Corse
Groupe:
Corse
duree="trois ans"
JORFTEXT000000208300(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Fay (Didier)
Objet:
dans les administrations de l'Etat
les administrateurs civils
au ministère de la défense
date_debut="2000-11-01"
JORFTEXT000000208299(source JORF)
affectation
13 Janvier 200113/01/2001
De: Berne (Jacky)
Objet:
dans les administrations de l'Etat
les administrateurs civils
au ministère de la défense
date_debut="2000-11-01"
JORFTEXT000000208299(source JORF)
affectation
13 Janvier 200113/01/2001
De: Blanchet (Roland)
Objet:
dans les administrations de l'Etat
les administrateurs civils
au ministère de l'équipement, des transports et du logement
date_debut="2000-11-01"
JORFTEXT000000208299(source JORF)
affectation
13 Janvier 200113/01/2001
De: Hamonic (Olivier)
Objet:
dans les administrations de l'Etat
les administrateurs civils
au ministère de l'équipement, des transports et du logement (direction générale de l'aviation civile)
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
date_debut="2000-11-01"
JORFTEXT000000208299(source JORF)
affectation
13 Janvier 200113/01/2001
De: Poujol de Molliens (Yann)
Objet:
dans les administrations de l'Etat
les administrateurs civils
au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2000-11-01"
JORFTEXT000000208299(source JORF)
affectation
13 Janvier 200113/01/2001
De: Hebert (Frédéric)
Objet:
dans les administrations de l'Etat
les administrateurs civils
au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2000-11-01"
JORFTEXT000000208299(source JORF)
affectation
13 Janvier 200113/01/2001
De: Sevaistre (Vianney)
Objet:
dans les administrations de l'Etat
les administrateurs civils
au ministère de l'intérieur
date_debut="2000-11-01"
JORFTEXT000000208299(source JORF)
affectation
13 Janvier 200113/01/2001
De: Faucon (Félix)
Objet:
dans les administrations de l'Etat
les administrateurs civils
au ministère de l'emploi et de la solidarité
date_debut="2000-11-01"
JORFTEXT000000208299(source JORF)
affectation
13 Janvier 200113/01/2001
De: Jean-Paul Albertini
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2o et 3o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
JORFTEXT000000208294(source JORF)
délégation de signature
13 Janvier 200113/01/2001
De: Molinier (Stéphane)
ingénieur des télécommunications
Objet:
auprès du préfet de la région Midi-Pyrénées
chargé de mission à temps partiel
Groupe:
Prefecture de la région Midi-Pyrénées
date_debut="2000-09-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000208263(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Bernard Glorion
au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 7e section (médecine sociale et membres libres)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Jacques Brehant
Groupe:
Académie nationale de médecine
JORFTEXT000000207703(source JORF)
élection
13 Janvier 200113/01/2001
De: Magot (Michel)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'université de Pau
Groupe:
Université de Pau
date_debut="2001-03-01"
duree="six mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000207702(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Braquet (Henri)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université de Nice
Groupe:
Université de Nice
date_debut="2000-10-01"
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000207701(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: White (William M.)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'université de Brest
Groupe:
Université de Brest
date_debut="2000-11-01"
duree="six mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000207700(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Gutton (Jérôme)
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet chargé de mission pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime (1re catégorie)
secrétaire général du haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie
Groupe:
Haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie
sous-prefet
JORFTEXT000000207699(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Jean-Paul Albertini
précédemment conseiller technique pour les affaires européennes et internationales
Objet:
directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000207361(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Roy (Laurent)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional de l'environnement de la région Picardie
Remplace:M. Zulberti (Jean)
Groupe:
Direction régionale de l'environnement de la région Picardie
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000207360(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Rochereau (Olivier)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la société Satory Military Vehicles, filiale des sociétés GIAT Industries et de Renault Véhicules industriels (RVI)
Groupe:
Commissariat du Gouvernement auprès de la société Satory Military Vehicles, filiale des sociétés GIAT Industries et de Renault Véhicules industriels (RVI)
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000207359(source JORF)
désignation
13 Janvier 200113/01/2001
De: Le Berre (André)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la société SNPE
Remplace:M. Kauffmann (Gérard)
Groupe:
Commissariat du Gouvernement auprès de la société SNPE
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000207358(source JORF)
désignation
13 Janvier 200113/01/2001
De: Claude Mollard
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
directeur général du Centre national de documentation pédagogique
Remplace:M. Roger-François Gauthier
Groupe:
Réseau Canopé
JORFTEXT000000207357(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Mossalayi (Djavad)
directeur de recherche du Centre national de la recherche scientifique, précédemment détaché dans le corps des professeurs des universités (41e section : sciences biologiques)
Objet:
dans ce corps
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000207356(source JORF)
intégration
13 Janvier 200113/01/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.