JORFTEXT000000757353

De:	Marcel Repellin
Objet:	membres du Conseil national des opérations funéraires au titre des représentants des présidents de groupements de communes membre suppléant
Remplace:	M. Charly Guibbaud
Groupe:	Conseil national des opérations funéraires

suppleant

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nomination

06 Juin 2001 06/06/2001

De:	Alain Senegas
Objet:	membres du Conseil national des opérations funéraires au titre des représentants des maires Sur proposition de l'Association des maires de France membre suppléant
Remplace:	M. Denis Merville
Groupe:	Conseil national des opérations funéraires

suppleant

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nomination

06 Juin 2001 06/06/2001

De:	Jean Germain
Objet:	membres du Conseil national des opérations funéraires au titre des représentants des maires Sur proposition de l'Association des maires de France membre suppléant
Remplace:	M. Robert Schwint
Groupe:	Conseil national des opérations funéraires

suppleant

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nomination

06 Juin 2001 06/06/2001

De:	Gérard Rouvière
Objet:	membres du Conseil national des opérations funéraires au titre des représentants des présidents de groupements de communes membre titulaire
Remplace:	M. Michel Laubier
Groupe:	Conseil national des opérations funéraires

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nomination

06 Juin 2001 06/06/2001

De:	Bernard Ywanne
Objet:	membres du Conseil national des opérations funéraires au titre des représentants des présidents de groupements de communes Les mandats de
Groupe:	Conseil national des opérations funéraires

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nomination

06 Juin 2001 06/06/2001

De:	Alain Senegas
Objet:	membres du Conseil national des opérations funéraires au titre des représentants des présidents de groupements de communes Les mandats de
Groupe:	Conseil national des opérations funéraires

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nomination

06 Juin 2001 06/06/2001

De:	Gérard Rouvière
Objet:	membres du Conseil national des opérations funéraires au titre des représentants des présidents de groupements de communes Les mandats de
Groupe:	Conseil national des opérations funéraires

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nomination

06 Juin 2001 06/06/2001

De:	Marcel Repellin prennent fin le 9 décembre 2001
Objet:	membres du Conseil national des opérations funéraires au titre des représentants des présidents de groupements de communes Les mandats de
Groupe:	Conseil national des opérations funéraires

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nomination

06 Juin 2001 06/06/2001

De:	Denis Merville
Objet:	membres du Conseil national des opérations funéraires au titre des représentants des présidents de groupements de communes Les mandats de
Groupe:	Conseil national des opérations funéraires

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nomination

06 Juin 2001 06/06/2001

De:	Gérard Léonard
Objet:	membres du Conseil national des opérations funéraires au titre des représentants des présidents de groupements de communes Les mandats de
Groupe:	Conseil national des opérations funéraires

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nomination

06 Juin 2001 06/06/2001

De:	Jean Germain
Objet:	membres du Conseil national des opérations funéraires au titre des représentants des présidents de groupements de communes Les mandats de
Groupe:	Conseil national des opérations funéraires

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nomination

06 Juin 2001 06/06/2001

De:	Bertrand Delanoë
Objet:	membres du Conseil national des opérations funéraires au titre des représentants des présidents de groupements de communes Les mandats de
Groupe:	Conseil national des opérations funéraires

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nomination

06 Juin 2001 06/06/2001

De:	Raymond Couderc
Objet:	membres du Conseil national des opérations funéraires au titre des représentants des présidents de groupements de communes Les mandats de
Groupe:	Conseil national des opérations funéraires

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nomination

06 Juin 2001 06/06/2001

De:	Jean-Pierre Bontoux
Objet:	membres du Conseil national des opérations funéraires au titre des représentants des présidents de groupements de communes Les mandats de
Groupe:	Conseil national des opérations funéraires

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nomination

06 Juin 2001 06/06/2001

De:	Bernard Ywanne
Objet:	membres du Conseil national des opérations funéraires au titre des représentants des maires Sur proposition de l'Association des maires de France membre titulaire
Remplace:	M. Claude Dhinnin
Groupe:	Conseil national des opérations funéraires

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nomination

06 Juin 2001 06/06/2001

De:	Denis Merville
Objet:	membres du Conseil national des opérations funéraires au titre des représentants des maires Sur proposition de l'Association des maires de France membre titulaire
Remplace:	M. Bernard Fontaine
Groupe:	Conseil national des opérations funéraires

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nomination

06 Juin 2001 06/06/2001

De:	Bertrand Delanoë
Objet:	membres du Conseil national des opérations funéraires au titre des représentants des maires Sur proposition de l'Association des maires de France membre titulaire
Remplace:	M. Jean-Pierre Sueur
Groupe:	Conseil national des opérations funéraires

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nomination

06 Juin 2001 06/06/2001

De:	Raymond Couderc
Objet:	membres du Conseil national des opérations funéraires au titre des représentants des maires Sur proposition de l'Association des maires de France membre titulaire
Remplace:	M. Jacques Laloe
Groupe:	Conseil national des opérations funéraires

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nomination

06 Juin 2001 06/06/2001

De:	Gérard Léonard
Objet:	membres du Conseil national des opérations funéraires au titre des représentants des maires Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:	Conseil national des opérations funéraires

JORFTEXT000000757353 (source JORF)

nomination

06 Juin 2001 06/06/2001

De:	Jean-Pierre Bontoux
Objet:	membres du Conseil national des opérations funéraires au titre des représentants des maires Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:	Conseil national des opérations funéraires

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nomination

06 Juin 2001 06/06/2001