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De: Marcel Repellin
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des présidents de groupements de communes
membre suppléant
Remplace:M. Charly Guibbaud
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
suppleant
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nomination
06 Juin 200106/06/2001
De: Alain Senegas
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des maires
Sur proposition de l'Association des maires de France
membre suppléant
Remplace:M. Denis Merville
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
suppleant
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nomination
06 Juin 200106/06/2001
De: Jean Germain
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des maires
Sur proposition de l'Association des maires de France
membre suppléant
Remplace:M. Robert Schwint
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
suppleant
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nomination
06 Juin 200106/06/2001
De: Gérard Rouvière
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des présidents de groupements de communes
membre titulaire
Remplace:M. Michel Laubier
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
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nomination
06 Juin 200106/06/2001
De: Bernard Ywanne
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des présidents de groupements de communes
Les mandats de
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
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nomination
06 Juin 200106/06/2001
De: Alain Senegas
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des présidents de groupements de communes
Les mandats de
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
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nomination
06 Juin 200106/06/2001
De: Gérard Rouvière
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des présidents de groupements de communes
Les mandats de
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
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nomination
06 Juin 200106/06/2001
De: Marcel Repellin
prennent fin le
9 décembre 2001
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des présidents de groupements de communes
Les mandats de
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
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nomination
06 Juin 200106/06/2001
De: Denis Merville
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des présidents de groupements de communes
Les mandats de
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
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nomination
06 Juin 200106/06/2001
De: Gérard Léonard
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des présidents de groupements de communes
Les mandats de
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
JORFTEXT000000757353(source JORF)
nomination
06 Juin 200106/06/2001
De: Jean Germain
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des présidents de groupements de communes
Les mandats de
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
JORFTEXT000000757353(source JORF)
nomination
06 Juin 200106/06/2001
De: Bertrand Delanoë
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des présidents de groupements de communes
Les mandats de
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
JORFTEXT000000757353(source JORF)
nomination
06 Juin 200106/06/2001
De: Raymond Couderc
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des présidents de groupements de communes
Les mandats de
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
JORFTEXT000000757353(source JORF)
nomination
06 Juin 200106/06/2001
De: Jean-Pierre Bontoux
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des présidents de groupements de communes
Les mandats de
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
JORFTEXT000000757353(source JORF)
nomination
06 Juin 200106/06/2001
De: Bernard Ywanne
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des maires
Sur proposition de l'Association des maires de France
membre titulaire
Remplace:M. Claude Dhinnin
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
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nomination
06 Juin 200106/06/2001
De: Denis Merville
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des maires
Sur proposition de l'Association des maires de France
membre titulaire
Remplace:M. Bernard Fontaine
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
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nomination
06 Juin 200106/06/2001
De: Bertrand Delanoë
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des maires
Sur proposition de l'Association des maires de France
membre titulaire
Remplace:M. Jean-Pierre Sueur
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
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nomination
06 Juin 200106/06/2001
De: Raymond Couderc
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des maires
Sur proposition de l'Association des maires de France
membre titulaire
Remplace:M. Jacques Laloe
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
JORFTEXT000000757353(source JORF)
nomination
06 Juin 200106/06/2001
De: Gérard Léonard
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des maires
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
JORFTEXT000000757353(source JORF)
nomination
06 Juin 200106/06/2001
De: Jean-Pierre Bontoux
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des maires
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
JORFTEXT000000757353(source JORF)
nomination
06 Juin 200106/06/2001

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