JORFTEXT000000760417

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Denis (Jean-Claude)
secrétaire général de la ville d'Angers, pour un nouveau mandat
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 6 du décret no 95-168 du
17 février 1995
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions, compétente pour la fonction publique territoriale,
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission prévue à l'article 6 du décret no 95-168 modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions, compétente pour la fonction publique territoriale
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
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nomination
04 Avril 199904/04/1999
De: Catella (Pierre)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 6 du décret no 95-168 du
17 février 1995
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions, compétente pour la fonction publique territoriale,
personnalités qualifiées
Remplace:M. Gressier (Claude)
Groupe:
Commission prévue à l'article 6 du décret no 95-168 modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions, compétente pour la fonction publique territoriale
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
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nomination
04 Avril 199904/04/1999
De: Brosse (Claudius)
préfet honoraire, pour un nouveau mandat
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 6 du décret no 95-168 du
17 février 1995
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions, compétente pour la fonction publique territoriale,
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission prévue à l'article 6 du décret no 95-168 modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions, compétente pour la fonction publique territoriale
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
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nomination
04 Avril 199904/04/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.