JORFTEXT000000766387

De: Klendek (Serge)
à la direction du contrôle fiscal Rhône-Alpes
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité
comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000766387(source JORF)
nomination
18 Août 200018/08/2000
De: Hubert (Marc)
à la direction du contrôle fiscal Nord
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité
comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2000-09-01"
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nomination
18 Août 200018/08/2000
De: Gautier (Bernard)
à la direction du contrôle fiscal Sud-Ouest
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité
comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2000-09-01"
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nomination
18 Août 200018/08/2000
De: Duhart (Claude)
à la direction du contrôle fiscal Sud-Est
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité
comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2000-09-01"
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nomination
18 Août 200018/08/2000
De: Desserouer (Pierre)
à la direction du contrôle fiscal Ouest
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité
comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2000-09-01"
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nomination
18 Août 200018/08/2000
De: Claverie (Christian)
à la direction du contrôle fiscal Sud-Pyrénées
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité
comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2000-09-01"
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nomination
18 Août 200018/08/2000
De: Cassier (René)
à la direction du contrôle fiscal Centre
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité
comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2000-09-01"
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nomination
18 Août 200018/08/2000
De: Billiot (Joël)
à la direction du contrôle fiscal Est
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité
comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2000-09-01"
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nomination
18 Août 200018/08/2000