18 Août 2000

De:
Hubert
Objet:
transmettre au ministre chargé des télécommunications la présente décision, qui
Fait à Paris, le
28 juillet 2000
Le président
Groupe:
Autorité de régulation des télécommunications en date proposant au ministre chargé des télécommunications les modalités et les conditions d'attribution des autorisations pour l'introduction en France métropolitaine des systèmes mobiles de troisième génération
JORFTEXT000006934382(source JORF)
charge
18 Août 200018/08/2000
De: Klendek (Serge)
à la direction du contrôle fiscal Rhône-Alpes
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité
comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000766387(source JORF)
nomination
18 Août 200018/08/2000
De: Hubert (Marc)
à la direction du contrôle fiscal Nord
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité
comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000766387(source JORF)
nomination
18 Août 200018/08/2000
De: Gautier (Bernard)
à la direction du contrôle fiscal Sud-Ouest
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité
comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000766387(source JORF)
nomination
18 Août 200018/08/2000
De: Duhart (Claude)
à la direction du contrôle fiscal Sud-Est
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité
comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000766387(source JORF)
nomination
18 Août 200018/08/2000
De: Desserouer (Pierre)
à la direction du contrôle fiscal Ouest
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité
comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000766387(source JORF)
nomination
18 Août 200018/08/2000
De: Claverie (Christian)
à la direction du contrôle fiscal Sud-Pyrénées
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité
comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000766387(source JORF)
nomination
18 Août 200018/08/2000
De: Cassier (René)
à la direction du contrôle fiscal Centre
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité
comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000766387(source JORF)
nomination
18 Août 200018/08/2000
De: Billiot (Joël)
à la direction du contrôle fiscal Est
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité
comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000766387(source JORF)
nomination
18 Août 200018/08/2000
De: Sibille (Denis)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre de représentants de la production agricole
Remplace:M. Rouyer (Jean-Marie)
Groupe:
Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
JORFTEXT000000766386(source JORF)
nomination
18 Août 200018/08/2000
De: Laur (Jean)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre de représentants de la production agricole
Remplace:M. Rouyer (Jean-Marie)
Groupe:
Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
JORFTEXT000000766386(source JORF)
nomination
18 Août 200018/08/2000
De: Lanuque (Thierry)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre de représentants de la production agricole
Remplace:M. Rouyer (Jean-Marie)
Groupe:
Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
JORFTEXT000000766386(source JORF)
nomination
18 Août 200018/08/2000
De: Lacoste (Michel)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre de représentants de la production agricole
Remplace:M. Rouyer (Jean-Marie)
Groupe:
Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
JORFTEXT000000766386(source JORF)
nomination
18 Août 200018/08/2000
De: Duval (Jean-Luc)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre de représentants de la production agricole
Remplace:M. Rouyer (Jean-Marie)
Groupe:
Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
JORFTEXT000000766386(source JORF)
nomination
18 Août 200018/08/2000
De: Chevallier (Pierre)
démissionnaires
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre de représentants de la production agricole
Remplace:M. Rouyer (Jean-Marie)
Groupe:
Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
JORFTEXT000000766386(source JORF)
nomination
18 Août 200018/08/2000
De: Brichard (Henri)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
au titre de représentants de la production agricole
Remplace:M. Rouyer (Jean-Marie)
Groupe:
Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
JORFTEXT000000766386(source JORF)
nomination
18 Août 200018/08/2000
De: Ricaud (Arnaud)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1999-2000
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000766234(source JORF)
nomination
18 Août 200018/08/2000
De: Perhirin (Julien)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1999-2000
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000766234(source JORF)
nomination
18 Août 200018/08/2000
De: Menneron (Pierre-Alain)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1999-2000
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000766234(source JORF)
nomination
18 Août 200018/08/2000
De: Malet (Yann)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1999-2000
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000766234(source JORF)
nomination
18 Août 200018/08/2000
De: Le Maire (Alexis)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1999-2000
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000766234(source JORF)
nomination
18 Août 200018/08/2000
De: El Kariki (Jamal)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1999-2000
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000766234(source JORF)
nomination
18 Août 200018/08/2000
De: Deffin (Yann)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1999-2000
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000766234(source JORF)
nomination
18 Août 200018/08/2000
De: Magnin (Laurent)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1999-2000
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000766234(source JORF)
nomination
18 Août 200018/08/2000
De: Bertrand (Stéphane)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1999-2000
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000766234(source JORF)
nomination
18 Août 200018/08/2000
De: Terreux (Amandine)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1999-2000
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000766234(source JORF)
nomination
18 Août 200018/08/2000
De: Ripert (Ségolène)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1999-2000
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000766234(source JORF)
nomination
18 Août 200018/08/2000
De: Mastchenko (Anouck)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1999-2000
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000766234(source JORF)
nomination
18 Août 200018/08/2000
De: Mandon (Sophie)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1999-2000
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000766234(source JORF)
nomination
18 Août 200018/08/2000
De: Bégat (Véronique)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1999-2000
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000766234(source JORF)
nomination
18 Août 200018/08/2000
De: Brossier (Christian)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
date_debut="2000-12-29"
depart_retraite
JORFTEXT000000766233(source JORF)
admission
18 Août 200018/08/2000
De: Lothou (Yves)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2001-01-23"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000766231(source JORF)
admission
18 Août 200018/08/2000
De: Ladiesse (Sylvain)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1999-09-10"
JORFTEXT000000766229(source JORF)
titularisation
18 Août 200018/08/2000
De: Carminati (Vincent)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1999-09-10"
JORFTEXT000000766229(source JORF)
titularisation
18 Août 200018/08/2000
De: Ammi (Vincent)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1999-09-10"
JORFTEXT000000766229(source JORF)
titularisation
18 Août 200018/08/2000
De: Scavarda (Valérie)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1999-09-10"
JORFTEXT000000766229(source JORF)
titularisation
18 Août 200018/08/2000
De: Fiorletta (Séverine)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1999-09-10"
JORFTEXT000000766229(source JORF)
titularisation
18 Août 200018/08/2000
De: Burnet-Merlin (Mireille)
Objet:
dans leur grade
date_debut="1999-09-10"
JORFTEXT000000766229(source JORF)
titularisation
18 Août 200018/08/2000
De: Boëne (Bernard)
professeur des universités de 2e classe
Objet:
directeur général de l'enseignement et de la recherche de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr et des autres écoles de Coëtquidan
Groupe:
Direction générale de l'enseignement et de la recherche (DGER)
École spéciale militaire de Saint-Cyr
duree="cinq ans"
ecole="École spéciale militaire de Saint-Cyr et des autres écoles de Coëtquidan"
JORFTEXT000000766228(source JORF)
nomination
18 Août 200018/08/2000
De: Lorvellec
Objet:
dans le corps des conseillers des affaires étrangères
date_debut="2000-09-01"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
JORFTEXT000000583721(source JORF)
réintégration
18 Août 200018/08/2000
De: Lorvellec (Yves)
conseiller des affaires étrangères de 2e classe, auprès du ministère de l'intérieur
Objet:
au détachement
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000583721(source JORF)
cessation de fonction
18 Août 200018/08/2000
De: Zeller
Objet:
dans le corps des ministres plénipotentiaires
date_debut="2000-07-17"
corps="Ministres plénipotentiaires"
JORFTEXT000000583720(source JORF)
réintégration
18 Août 200018/08/2000
De: Zeller (Philippe)
ministre plénipotentiaire de 2e classe, auprès du ministère de l'intérieur
Objet:
au détachement
date_debut="2000-07-17"
JORFTEXT000000583720(source JORF)
cessation de fonction
18 Août 200018/08/2000
De: Abollivier-Raoult (Béatrice)
administratrice civile, affectée au ministère de l'intérieur
Objet:
auprès de la Croix-Rouge française
pour une durée maximale de deux ans
au titre de la mobilité
Groupe:
Croix-Rouge française
date_debut="1999-09-06"
JORFTEXT000000401854(source JORF)
détachement
18 Août 200018/08/2000
De: Moissonnier (Bernard)
Objet:
membre du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
Remplace:M. Dalmas (Michel)
Groupe:
Comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne
JORFTEXT000000401129(source JORF)
nomination
18 Août 200018/08/2000
De: Capdevielle (Jean-Noël)
Objet:
délégué régional à la recherche et à la technologie pour la région Limousin
Remplace:M. Montazeau (Jacques)
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000401128(source JORF)
nomination
18 Août 200018/08/2000
De: Sekkay (François)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1999
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000401127(source JORF)
admission
18 Août 200018/08/2000
De: Schoeffner (Yves-Pierre)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1999
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000401127(source JORF)
admission
18 Août 200018/08/2000
De: Savatier (François)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1999
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000401127(source JORF)
admission
18 Août 200018/08/2000
De: Pinçon (Bruno)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1999
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000401127(source JORF)
admission
18 Août 200018/08/2000
De: Picard (Vincent)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1999
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000401127(source JORF)
admission
18 Août 200018/08/2000
De: Oville (Pascal)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1999
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000401127(source JORF)
admission
18 Août 200018/08/2000
De: Masson (Régis)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1999
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000401127(source JORF)
admission
18 Août 200018/08/2000
De: Hoguet (David)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1999
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000401127(source JORF)
admission
18 Août 200018/08/2000
De: Hervé (Emmanuel)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1999
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000401127(source JORF)
admission
18 Août 200018/08/2000
De: Henry (Jean-Pierre)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1999
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000401127(source JORF)
admission
18 Août 200018/08/2000
De: Gobert (Dominique)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1999
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000401127(source JORF)
admission
18 Août 200018/08/2000
De: Duchesne (Renaud)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1999
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000401127(source JORF)
admission
18 Août 200018/08/2000
De: Brolin (Stéphane)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1999
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000401127(source JORF)
admission
18 Août 200018/08/2000
De: Britah (Ahmed)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1999
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000401127(source JORF)
admission
18 Août 200018/08/2000
De: Bissey (Pascal)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1999
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000401127(source JORF)
admission
18 Août 200018/08/2000
De: Bertolini (Jean-Christophe)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1999
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000401127(source JORF)
admission
18 Août 200018/08/2000
De: Vrielynck (Isabelle)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1999
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000401127(source JORF)
admission
18 Août 200018/08/2000
De: Mirouze (Isabelle)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1999
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000401127(source JORF)
admission
18 Août 200018/08/2000
De: Larrey (Anne)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1999
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000401127(source JORF)
admission
18 Août 200018/08/2000
De: Abida (Dalila)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1999
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000401127(source JORF)
admission
18 Août 200018/08/2000
De: Lescop (Joëlle)
secrétaire administratif
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes de l'établissement de Lorient
Remplace:M. Mallet (Philippe)
date_debut="2000-07-01"
JORFTEXT000000217301(source JORF)
nomination
18 Août 200018/08/2000
De: Rideau (Alice)
ingénieure en normalisation au département des technologies de l'information et de la communication à l'Association française de normalisation
Objet:
membres de la commission technique
prévue à l'article 9 du décret du
28 avril 2000
susvisé
personne qualifiée
Groupe:
Commission technique
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000217300(source JORF)
nomination
18 Août 200018/08/2000
De: Masson (Jean-Luc)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement du Gers
Groupe:
Direction départementale de l'équipement du Gers
date_debut="2000-08-28"
JORFTEXT000000217296(source JORF)
nomination
18 Août 200018/08/2000
De: Prayez (Luc)
Objet:
directeur départemental des impôts et affecté, en sa nouvelle qualité, à la direction du contrôle fiscal d'Ile-de-France - Ouest
Groupe:
direction du contrôle fiscal d'Ile-de-France - Ouest
Direction générale des impôts
date_debut="2000-12-31"
JORFTEXT000000217263(source JORF)
nomination
18 Août 200018/08/2000
De: Veillepeau (Roland)
à la direction du contrôle fiscal Ouest
Objet:
en la même qualité et
comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000217263(source JORF)
affectation
18 Août 200018/08/2000
De: Saison (Alain)
à la direction du contrôle fiscal Centre
Objet:
en la même qualité et
comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000217263(source JORF)
affectation
18 Août 200018/08/2000
De: Naert (Patrick)
à la direction du contrôle fiscal Est
Objet:
en la même qualité et
comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000217263(source JORF)
affectation
18 Août 200018/08/2000
De: Heissat (Bernard)
à la direction du contrôle fiscal Sud-Ouest
Objet:
en la même qualité et
comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000217263(source JORF)
affectation
18 Août 200018/08/2000
De: Garagnon (Gilbert)
à la direction du contrôle fiscal Sud-Est
Objet:
en la même qualité et
comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000217263(source JORF)
affectation
18 Août 200018/08/2000
De: Chevallier (Jean-Luc)
à la direction du contrôle fiscal Sud-Pyrénées
Objet:
en la même qualité et
comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000217263(source JORF)
affectation
18 Août 200018/08/2000
De: Castagnet (Michel)
à la direction du contrôle fiscal Rhône-Alpes
Objet:
en la même qualité et
comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000217263(source JORF)
affectation
18 Août 200018/08/2000
De: Berrier (Hervé)
à la direction du contrôle fiscal Nord
Objet:
en la même qualité et
comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000217263(source JORF)
affectation
18 Août 200018/08/2000
De: d'Argouges (Christine)
Objet:
secrétaire générale de l'Institut de recherche pour le développement
Remplace:Mme Sevin (Françoise)
Groupe:
Institut de recherche pour le développement (IRD)
date_debut="2000-09-01"
JORFTEXT000000217261(source JORF)
nomination
18 Août 200018/08/2000
De: Schwartz (Marc)
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en service détaché au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2000-04-24"
cour_comptes
JORFTEXT000000217260(source JORF)
réintégration
18 Août 200018/08/2000