JORFTEXT000000773576
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Sébastien Zaegel
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les communes
Au titre des communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Remplace:
M. Jean-Paul Muller
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000773576
(source JORF)
nomination
17 Octobre 2001
17/10/2001
De:
Jean-François Muller
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les communes
Au titre des communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Remplace:
Mme Marie-Alberte Carles
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000773576
(source JORF)
nomination
17 Octobre 2001
17/10/2001
