JORFTEXT000000777054

De: Ruelle (Yves)
à la direction des services fiscaux de Vaucluse
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-08-31"
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nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Leyris (Guy)
à la direction des services du Puy-de-Dôme
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-08-28"
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nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Molinier (Michel)
à la direction des services fiscaux de la Loire
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-07-31"
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nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Delahay (Dominique)
à la direction des services fiscaux de l'Oise
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-07-30"
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nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Thierree (Jean)
à la direction des services fiscaux du Var
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-05-01"
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nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Amiot (Jean-Luc)
à la direction des services fiscaux de la Haute-Savoie
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-05-01"
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nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Roche (Jean-François)
à la direction des services fiscaux du Val-de-Marne
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-03-29"
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nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Pierre (Fernand)
à la direction nationale d'enquêtes fiscales
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-03-01"
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nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Magne-Lie (Yves)
à la direction des résidents à l'étranger et des services généraux
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-03-01"
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nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Macé (Guy)
à la direction nationale des vérifications de situations fiscales
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-03-01"
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nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Jacquet (Daniel)
à la direction des services fiscaux du Loiret
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-03-01"
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nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Varaldi (Gérard)
à la direction des services fiscaux du Rhône
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-08-30"
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affectation
07 Mars 200207/03/2002
De: Kling (Alain)
à la direction des services fiscaux de la Moselle
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-08-30"
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affectation
07 Mars 200207/03/2002
De: Georgeon (Alain)
à la direction des services fiscaux du Bas-Rhin
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-08-29"
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affectation
07 Mars 200207/03/2002
De: Vallentien (Michel)
à la direction des services fiscaux de l'Isère
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-08-28"
JORFTEXT000000777054(source JORF)
affectation
07 Mars 200207/03/2002