07 Mars 2002

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Ruelle (Yves)
à la direction des services fiscaux de Vaucluse
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-08-31"
JORFTEXT000000777054(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Leyris (Guy)
à la direction des services du Puy-de-Dôme
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-08-28"
JORFTEXT000000777054(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Molinier (Michel)
à la direction des services fiscaux de la Loire
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-07-31"
JORFTEXT000000777054(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Delahay (Dominique)
à la direction des services fiscaux de l'Oise
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-07-30"
JORFTEXT000000777054(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Thierree (Jean)
à la direction des services fiscaux du Var
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-05-01"
JORFTEXT000000777054(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Amiot (Jean-Luc)
à la direction des services fiscaux de la Haute-Savoie
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-05-01"
JORFTEXT000000777054(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Roche (Jean-François)
à la direction des services fiscaux du Val-de-Marne
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-03-29"
JORFTEXT000000777054(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Pierre (Fernand)
à la direction nationale d'enquêtes fiscales
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-03-01"
JORFTEXT000000777054(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Magne-Lie (Yves)
à la direction des résidents à l'étranger et des services généraux
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-03-01"
JORFTEXT000000777054(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Macé (Guy)
à la direction nationale des vérifications de situations fiscales
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-03-01"
JORFTEXT000000777054(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Jacquet (Daniel)
à la direction des services fiscaux du Loiret
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-03-01"
JORFTEXT000000777054(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Varaldi (Gérard)
à la direction des services fiscaux du Rhône
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-08-30"
JORFTEXT000000777054(source JORF)
affectation
07 Mars 200207/03/2002
De: Kling (Alain)
à la direction des services fiscaux de la Moselle
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-08-30"
JORFTEXT000000777054(source JORF)
affectation
07 Mars 200207/03/2002
De: Georgeon (Alain)
à la direction des services fiscaux du Bas-Rhin
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-08-29"
JORFTEXT000000777054(source JORF)
affectation
07 Mars 200207/03/2002
De: Vallentien (Michel)
à la direction des services fiscaux de l'Isère
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-08-28"
JORFTEXT000000777054(source JORF)
affectation
07 Mars 200207/03/2002
De: Benjamin Menard
Objet:
chargé de mission au cabinet de la ministre
date_debut="2002-03-01"
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000776872(source JORF)
cessation de fonction
07 Mars 200207/03/2002
De: Xavier Merlin
Objet:
conseiller technique au cabinet de la ministre
date_debut="2002-03-01"
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000776871(source JORF)
cessation de fonction
07 Mars 200207/03/2002
De: Pierre Seillan
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Compagnie générale maritime et financière (CGMF)
Remplace:M. François Pujolas
Groupe:
Compagnie générale maritime et financière (CGMF)
conseil_administration
JORFTEXT000000776870(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Planchard (Olivier)
secrétaire administratif de classe normale
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de la direction régionale du matériel de la région terre Sud-Ouest, à Bordeaux (Gironde)
Groupe:
Direction régionale du matériel de la région terre Sud-Ouest, à Bordeaux (Gironde)
date_debut="2002-04-01"
JORFTEXT000000776869(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Ducrocq (Dominique)
Objet:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
date_debut="2002-08-11"
JORFTEXT000000776868(source JORF)
promotion
07 Mars 200207/03/2002
De: Augeral (Didier)
Objet:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
date_debut="2002-07-16"
JORFTEXT000000776868(source JORF)
promotion
07 Mars 200207/03/2002
De: Bosle (France)
Objet:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
date_debut="2002-06-01"
JORFTEXT000000776868(source JORF)
promotion
07 Mars 200207/03/2002
De: Sauton (Alain)
Objet:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000776868(source JORF)
promotion
07 Mars 200207/03/2002
De: De Vendeuvre (Eliane)
Objet:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000776868(source JORF)
promotion
07 Mars 200207/03/2002
De: Spire (Antoine)
université de technologie de Compiègne
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000776867(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Spire (Antoine)
université de technologie de Compiègne
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000776867(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Pouppeville (Denis)
université d'Amiens
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000776867(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Paul (Patrick)
université de Tours
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000776867(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Le Gall (Jean-Marc)
université Paris-IV - Celsa
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000776867(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: de Vrieze (Ariane)
université Paris-XII
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000776867(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Jorda (Michel)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université de Cergy-Pontoise
Groupe:
Université de Cergy-Pontoise
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000776866(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Fiorina (Jean-Paul)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
directeur des services législatifs et économiques du Conseil économique et social
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="2001-07-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000776865(source JORF)
détachement
07 Mars 200207/03/2002
De: Grulier (Christian)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines), 71e section
duree="trois ans"
JORFTEXT000000594591(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Jean-Paul Mariacher
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel de l'université d'Evry-Val d'Essonne
Groupe:
Université d'Evry-Val d'Essonne
date_debut="2001-09-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000594557(source JORF)
détachement
07 Mars 200207/03/2002
De: Michèle Dandaleix, épouse Colleoni
inspectrice du Trésor public
Objet:
auprès du ministère de l'éducation nationale dans le corps des ingénieurs d'études
adjointe à l'agent comptable de l'université de Limoges
Groupe:
Université de Limoges
date_debut="2001-09-01"
duree="trois ans"
corps="Ingénieurs d'études"
JORFTEXT000000594556(source JORF)
détachement
07 Mars 200207/03/2002
De: Jean-Marc Jaffre
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire (Egypte)
Groupe:
Institut français d'archéologie orientale
Institut français
date_debut="2001-03-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000594555(source JORF)
détachement
07 Mars 200207/03/2002
De: Perennes (Jacques)
délégué interrégional Rhône-Alpes - Bourgogne
Objet:
délégués interrégionaux des impôts et détachés dans l'emploi correspondant dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-05-01"
JORFTEXT000000594554(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Odunlami (Anne-Marie)
déléguée interrégionale Est
Objet:
délégués interrégionaux des impôts et détachés dans l'emploi correspondant dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-03-01"
JORFTEXT000000594554(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Simonet (Pierre)
(suppléant)
en remplacement de de
Objet:
membres du conseil de discipline de la gestion financière
Groupe:
Comité consultatif de la gestion financière
JORFTEXT000000594553(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Jalenques de Labeau (Guillaume)
sur proposition de l'Association française de la gestion financière
Objet:
membres du conseil de discipline de la gestion financière
Groupe:
Comité consultatif de la gestion financière
JORFTEXT000000594553(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Jalenques de Labeau (Guillaume)
(titulaire)
Objet:
membres du conseil de discipline de la gestion financière
Remplace:M. Papiasse (Alain)
Groupe:
Comité consultatif de la gestion financière
JORFTEXT000000594553(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Diaz-Poignard (Monique)
(titulaire)
Objet:
membres du conseil de discipline de la gestion financière
Remplace:M. Pairault (Pierre-Henri)
Groupe:
Comité consultatif de la gestion financière
JORFTEXT000000594553(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Netter (Paul-Louis)
(suppléant)
Objet:
membres du comité consultatif de la gestion financière
Remplace:M. Glicenstein (Gilles)
Groupe:
Comité consultatif de la gestion financière
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000594553(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Glicenstein (Gilles)
(titulaire)
Objet:
membres du comité consultatif de la gestion financière
Remplace:M. Dromer (Alain)
Groupe:
Comité consultatif de la gestion financière
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000594553(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Martin (Maryse)
adjointe administrative principale
Objet:
régisseuse d'avances auprès de la direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France pour le compte du laboratoire régional de l'Ouest parisien
Remplace:Mme Cottour (Geneviève)
Groupe:
Direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France pour le compte du laboratoire régional de l'Ouest parisien
date_debut="2002-03-01"
JORFTEXT000000594514(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Renée Sillon, épouse Veyret
ministre plénipotentiaire de 2e classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République des Philippines
Remplace:M. Gilles Chouraqui
Groupe:
République des Philippines
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Philippines"
JORFTEXT000000594512(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Sou (Jean-Yves)
au centre de services informatiques d'Orléans
Objet:
directeur départemental des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
JORFTEXT000000411500(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Rabain (Lionel)
à la direction des services fiscaux du Bas-Rhin
Objet:
directeur départemental des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-08-31"
JORFTEXT000000411500(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Mignon (Alain)
à la direction des services fiscaux de la Charente
Objet:
directeur départemental des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-08-31"
JORFTEXT000000411500(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Briday (Jean-Noël)
au centre de services informatiques de Clermont-Ferrand
Objet:
directeur départemental des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-08-29"
JORFTEXT000000411500(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Gouty (Michel)
à la direction des services fiscaux du Var
Objet:
directeur départemental des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-08-16"
JORFTEXT000000411500(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Joubert (Gérald)
à la direction des Bouches-du-Rhône - Aix-en-Provence
Objet:
directeur départemental des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-08-01"
JORFTEXT000000411500(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Fantin (Monique)
à la direction des services fiscaux de Maine-et-Loire
Objet:
directeur départemental des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-05-01"
JORFTEXT000000411500(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Trejault (Geneviève)
à la direction des services fiscaux du Pas-de-Calais
Objet:
directeur départemental des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-04-01"
JORFTEXT000000411500(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Zaepffel (André)
dans les services centraux de la direction générale des impôts
Objet:
directeur départemental des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-03-01"
JORFTEXT000000411500(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Wallrich (Michel)
au centre de services informatiques de Lille
Objet:
directeur départemental des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-03-01"
JORFTEXT000000411500(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Roques (Jean-Luc)
à la direction de contrôle fiscal Centre
Objet:
directeur départemental des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-03-01"
JORFTEXT000000411500(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Roques (Jean-Claude)
au centre de services informatiques de Nemours
Objet:
directeur départemental des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-03-01"
JORFTEXT000000411500(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Michel (Jacky)
à la direction des services fiscaux du Doubs
Objet:
directeur départemental des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-03-01"
JORFTEXT000000411500(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Lisi (Gilbert)
à la direction des services fiscaux du Calvados
Objet:
directeur départemental des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-03-01"
JORFTEXT000000411500(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Lelouey (Alain)
dans les services centraux de la direction générale des impôts
Objet:
directeur départemental des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-03-01"
JORFTEXT000000411500(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Gauthier (Gilles)
à la direction des services fiscaux de la Côte-d'Or
Objet:
directeur départemental des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-03-01"
JORFTEXT000000411500(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Didio (James)
à la direction des services fiscaux des Alpes-Maritimes
Objet:
directeur départemental des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-03-01"
JORFTEXT000000411500(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Delavenne (Pierre)
à la direction des services fiscaux des Yvelines
Objet:
directeur départemental des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-03-01"
JORFTEXT000000411500(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Bibollet (Gilbert)
à la direction des services fiscaux de Vaucluse
Objet:
directeur départemental des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-03-01"
JORFTEXT000000411500(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Cariou (Lise)
à la direction des services fiscaux de la Somme
Objet:
directeur départemental des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-03-01"
JORFTEXT000000411500(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Bordes (Edith)
dans les services centraux de la direction générale des impôts
Objet:
directeur départemental des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-03-01"
JORFTEXT000000411500(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Foulquier (Guy)
dans les services centraux de la direction générale des impôts
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-08-31"
JORFTEXT000000411500(source JORF)
affectation
07 Mars 200207/03/2002
De: Maillard (Jean-Pierre)
à la direction des services fiscaux de Guyane
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-08-26"
JORFTEXT000000411500(source JORF)
affectation
07 Mars 200207/03/2002
De: Roggy (Paul)
à la direction de contrôle fiscal Sud-Pyrénées
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-08-16"
JORFTEXT000000411500(source JORF)
affectation
07 Mars 200207/03/2002
De: Chevallier (Jean-Luc)
à la direction des services fiscaux d'Ille-et-Vilaine
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-08-16"
JORFTEXT000000411500(source JORF)
affectation
07 Mars 200207/03/2002
De: Quillerou (Denis)
au centre de services informatiques de Bordeaux
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-06-28"
JORFTEXT000000411500(source JORF)
affectation
07 Mars 200207/03/2002
De: Recor (Michel)
à la direction des services fiscaux de la Seine-Saint-Denis
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-04-01"
JORFTEXT000000411500(source JORF)
affectation
07 Mars 200207/03/2002
De: Rebeix (Robert)
à la direction des services fiscaux de la Sarthe
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-03-01"
JORFTEXT000000411500(source JORF)
affectation
07 Mars 200207/03/2002
De: Peiclier (Bernard)
à la délégation interrégionale Ile-de-France
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-03-01"
JORFTEXT000000411500(source JORF)
affectation
07 Mars 200207/03/2002
De: Bertin (Lionel)
à la direction des services fiscaux des Hauts-de-Seine Sud
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-03-01"
JORFTEXT000000411500(source JORF)
affectation
07 Mars 200207/03/2002
De: Bernat-Y-Vicens (Georges)
à la direction des services fiscaux de Paris-Est
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-03-01"
JORFTEXT000000411500(source JORF)
affectation
07 Mars 200207/03/2002
De: Mathieu (Pierre)
à la direction des services fiscaux des Hauts-de-Seine Nord
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2001-11-01"
JORFTEXT000000411500(source JORF)
affectation
07 Mars 200207/03/2002
De: Cuvilliez (Gaston)
à la direction des services fiscaux des Hautes-Alpes
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-08-30"
JORFTEXT000000411499(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Cano (Marc)
à la direction des services fiscaux de Meurthe-et-Moselle
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-08-29"
JORFTEXT000000411499(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Carré (Jacques)
à la direction des services fiscaux du Cher
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-08-28"
JORFTEXT000000411499(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Decroix (Michel)
à la direction des services fiscaux du Tarn
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-08-26"
JORFTEXT000000411499(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Olive (Francis)
à la direction des services fiscaux de l'Orne
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-07-29"
JORFTEXT000000411499(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Denoyelle (Michel)
à la direction des services fiscaux du Gard
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-04-30"
JORFTEXT000000411499(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Prieuret (Pierre)
dans les services centraux de la direction générale des impôts
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-04-01"
JORFTEXT000000411499(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Nizoux (Jean)
dans les services centraux de la direction générale des impôts
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-04-01"
JORFTEXT000000411499(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Courtial (Jean-Pierre)
à la direction des services fiscaux des Hautes-Pyrénées
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-02-27"
JORFTEXT000000411499(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Outin (Jean-Jacques)
à la direction des services fiscaux de la Réunion
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2001-12-31"
JORFTEXT000000411499(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Dumont (Annick)
à la direction des services fiscaux de l'Eure
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-08-30"
JORFTEXT000000411499(source JORF)
affectation
07 Mars 200207/03/2002
De: Mouton (Michel)
à la direction des services fiscaux de l'Ain
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-08-29"
JORFTEXT000000411499(source JORF)
affectation
07 Mars 200207/03/2002
De: Clénin (Michel)
à la direction des services fiscaux du Haut-Rhin
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-08-27"
JORFTEXT000000411499(source JORF)
affectation
07 Mars 200207/03/2002
De: Boutin (Jean-Jacques)
à la direction des services fiscaux de la Sarthe
Objet:
en la même qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-02-28"
JORFTEXT000000411499(source JORF)
affectation
07 Mars 200207/03/2002
De: Pierre Paugam
conseiller maître
Objet:
membres de la commission de certification des comptes des organismes payeurs des dépenses engagées par le Fonds européen d'orientation et de garantie agricole
Groupe:
Commission de certification des comptes des organismes payeurs des dépenses engagées par le Fonds européen d'orientation et de garantie agricole
JORFTEXT000000411284(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Paul Drezet
conseiller référendaire, rapporteur général
Objet:
membres de la commission de certification des comptes des organismes payeurs des dépenses engagées par le Fonds européen d'orientation et de garantie agricole
Groupe:
Commission de certification des comptes des organismes payeurs des dépenses engagées par le Fonds européen d'orientation et de garantie agricole
JORFTEXT000000411284(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Michel Cretin
conseiller maître
Objet:
membres de la commission de certification des comptes des organismes payeurs des dépenses engagées par le Fonds européen d'orientation et de garantie agricole
Groupe:
Commission de certification des comptes des organismes payeurs des dépenses engagées par le Fonds européen d'orientation et de garantie agricole
JORFTEXT000000411284(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Jean-Pierre Bonin
conseiller référendaire
Objet:
membres de la commission de certification des comptes des organismes payeurs des dépenses engagées par le Fonds européen d'orientation et de garantie agricole
Groupe:
Commission de certification des comptes des organismes payeurs des dépenses engagées par le Fonds européen d'orientation et de garantie agricole
JORFTEXT000000411284(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Jacques Belle
conseiller maître honoraire, président
Objet:
membres de la commission de certification des comptes des organismes payeurs des dépenses engagées par le Fonds européen d'orientation et de garantie agricole
Groupe:
Commission de certification des comptes des organismes payeurs des dépenses engagées par le Fonds européen d'orientation et de garantie agricole
JORFTEXT000000411284(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Hans Belting
Objet:
professeur du Collège de France associé à temps plein sur la chaire européenne
de nationalité allemande, professeur à l'Ecole supérieure des nouveaux médias de Karlsruhe (Allemagne)
Groupe:
De nationalité allemande
Collège de France associé à temps plein
duree="douze mois"
professeur="De nationalité allemande"
ecole="École supérieure des nouveaux médias de Karlsruhe"
JORFTEXT000000411283(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Alain Guermann
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel de l'université de Metz
Groupe:
Université de Metz
date_debut="2001-11-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000411282(source JORF)
détachement
07 Mars 200207/03/2002
De: Denis L'Ange
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel de l'université du Maine (Sarthe)
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel de l'université du Maine (Sarthe)
date_debut="2001-06-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000227028(source JORF)
détachement
07 Mars 200207/03/2002
De: Granet (Jacky)
administrateur civil hors classe, délégué interrégional des impôts
Objet:
en la même qualité, la délégation interrégionale des impôts d'Ile-de-France
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-03-01"
JORFTEXT000000227026(source JORF)
charge
07 Mars 200207/03/2002
De: Varaldi (Gérard)
Objet:
Remplace:
M. Savarin
Groupe:
Gouvernement près les conseils régionaux de l'ordre des experts-comptables
JORFTEXT000000226894(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Maillard (Jean-Pierre)
Objet:
Remplace:M. Cuvilliez
Groupe:
Gouvernement près les conseils régionaux de l'ordre des experts-comptables
JORFTEXT000000226894(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Leyris (Guy)
Objet:
Remplace:M. Vallentien
Groupe:
Gouvernement près les conseils régionaux de l'ordre des experts-comptables
JORFTEXT000000226894(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Kling (Alain)
Objet:
Remplace:
M. Fiolle
Groupe:
Gouvernement près les conseils régionaux de l'ordre des experts-comptables
JORFTEXT000000226894(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Jacquet (Daniel)
Objet:
Remplace:Mme Odunlami
Groupe:
Gouvernement près les conseils régionaux de l'ordre des experts-comptables
JORFTEXT000000226894(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Georgeon (Alain)
Objet:
Remplace:M. Kling
Groupe:
Gouvernement près les conseils régionaux de l'ordre des experts-comptables
JORFTEXT000000226894(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Marie-Sabine Maréchal
attachée
Objet:
auprès du ministère de la culture et de la communication dans le corps des attachés des services déconcentrés
inclus
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
date_debut="2002-02-01"
date_fin="2005-01-31"
duree="trois ans"
corps="Attachés des services déconcentrés"
JORFTEXT000000226743(source JORF)
détachement
07 Mars 200207/03/2002
De: Soldaini (Pierre-Louis)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur général adjoint de l'agence foncière et technique de la région parisienne
Groupe:
Établissement public Grand Paris Aménagement
date_debut="2002-01-15"
JORFTEXT000000226742(source JORF)
cessation de fonction
07 Mars 200207/03/2002
De: Guillou (Hervé, Raymond)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
placé en position de service détaché
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="2002-04-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000226741(source JORF)
réintégration
07 Mars 200207/03/2002
De: Le Pivain (Louis, Gaston, Pierre, Marie)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2002-03-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000226741(source JORF)
promotion
07 Mars 200207/03/2002
De: Hervé (Philippe, Christian, Gérard)
Ingénieur en chef de l'armement
en service détaché
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2002-03-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000226741(source JORF)
promotion
07 Mars 200207/03/2002
De: Poupart (Jean, Baptiste)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2002-03-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000226741(source JORF)
promotion
07 Mars 200207/03/2002
De: Le Hénaff (Philippe, François, Marie)
Colonel du corps technique et administratif
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-04-28"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000226741(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Orieux (Jean-Pierre, Georges, Henri)
Colonel du matériel
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-04-24"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000226741(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Blache (Jean-Claude, Noël, Ernest)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-04-14"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000226741(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Sautter (Philippe, Jacques, Raoul)
Vice-amiral
Objet:
directeur du personnel militaire de la marine
Groupe:
Direction du personnel militaire de la marine
date_debut="2002-04-13"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000226741(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Desclèves (Emmanuel, Marie)
Contre-amiral
Objet:
directeur du service de soutien de la flotte à Toulon
Groupe:
Direction du service de soutien de la flotte à Toulon
date_debut="2002-04-13"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000226741(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Tréhiou (Jean-Pierre, Joseph)
Colonel
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000226741(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Déchamp (Claude, Pascal)
Colonel
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000226741(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Becker (Guy, Louis, Auguste)
Colonel
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000226741(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Mercier (Alain, Luc, René)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000226741(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Dupety (Olivier, André, Pierre)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000226741(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Thouverez (Patrick, Emile, Jean)
Général de corps aérien du corps des officiers de l'air
Objet:
commandant de la défense aérienne et des opérations aériennes
Groupe:
Défense aérienne et des opérations aériennes
date_debut="2002-03-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000226741(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Asencio (Michel)
Général de division aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense
Groupe:
Direction centrale de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense
date_debut="2002-03-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000226741(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Béreau (Alain, Claude, Robert)
Vice-amiral d'escadre
nommé inspecteur général des armées
Objet:
Les rang et appellation d'amiral
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
date_debut="2002-04-13"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000226741(source JORF)
conférés
07 Mars 200207/03/2002
De: Talieu (Edouard, Henri, Joseph)
Vétérinaire biologiste chef des services de classe normale
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de vétérinaire biologiste général
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2002-04-07"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000226741(source JORF)
conférés
07 Mars 200207/03/2002
De: Arborio (Michel, Emile, Marcel)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2002-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000226741(source JORF)
conférés
07 Mars 200207/03/2002
De: Wey (Raymond, Daniel, Marie, Yvon)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2002-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000226741(source JORF)
conférés
07 Mars 200207/03/2002
De: Giry (Pierre, Bruno, Laurent)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2002-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000226741(source JORF)
conférés
07 Mars 200207/03/2002
De: Robbe (Jean-Claude, Julien, Henri)
Général de division
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="2002-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000226741(source JORF)
conférés
07 Mars 200207/03/2002
De: Moulinier (Michel, Pierre)
Général de division
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="2002-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000226741(source JORF)
conférés
07 Mars 200207/03/2002
De: Le Mière (Louis, Marie, Régis, Joseph)
Général de division
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="2002-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000226741(source JORF)
conférés
07 Mars 200207/03/2002
De: Jourdan (Yves, Gaston, Jean)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
Les rang et appellation de général de corps aérien
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans ses fonctions
date_debut="2002-03-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000226741(source JORF)
conférés
07 Mars 200207/03/2002
De: Arnault (Elie, Bernard, Jean)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et
date_debut="2002-06-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000226741(source JORF)
admission
07 Mars 200207/03/2002
De: Quéméneur (Jean-Paul, Yves)
Ingénieur général de 2e classe des études et techniques d'armement
Objet:
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="2002-06-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000226741(source JORF)
admission
07 Mars 200207/03/2002
De: Fontaines (Hugues, Marie, Michel)
Général de division de
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2002-05-07"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000226741(source JORF)
admission
07 Mars 200207/03/2002
De: Claret (Jean-Pierre)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université Grenoble-I (institut universitaire de technologie-I)
Groupe:
Université Grenoble-I (Institut universitaire de technologie 1)
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000226737(source JORF)
nomination
07 Mars 200207/03/2002
De: Jean-Claude Mowat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
par application des dispositions des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
directeur régional, groupe I, 5e échelon, hors échelle B, 3e chevron, à l'administration centrale
Groupe:
Direction régional, groupe I
date_debut="2002-04-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000226736(source JORF)
admission
07 Mars 200207/03/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.