JORFTEXT000000778004


De: Guichard (Christian)
conseillers d'enseignement technologique
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
2° Membres suppléants
représentants des salariés
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Stromboni (Michel)
conseillers d'enseignement technologique
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
2° Membres suppléants
représentants des employeurs
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Lamoussiere (Marc)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
2° Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Cambournac (Hugues)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
2° Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Bercy (Claude)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
2° Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Sauzeau (Jean-Michel)
conseillers d'enseignement technologique
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
1° Membres titulaires
représentants des salariés
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Hazan (Emile)
conseillers d'enseignement technologique
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
1° Membres titulaires
représentants des employeurs
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Le Metayer (Jean)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
1° Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Keller (Olivier)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
1° Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Henry (Serge)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
1° Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Aupy (André)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
1° Membres titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Pinson (Marie-Dominique)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
2° Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juin 200305/06/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.