JORFTEXT000000779043
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Benguigui (Alain)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membre suppléant de la commission d'aide à l'écriture et à la réécriture de scénarios
instituée par l'article 2 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Remplace:
M. Giraud (Emmanuel)
Groupe:
Commission d'aide à l'écriture et à la réécriture de scénarios
suppleant
JORFTEXT000000779043
(source JORF)
nomination
08 Juin 2002
08/06/2002
De:
Giraud (Emmanuel)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membre de la commission d'aide à l'écriture et à la réécriture de scénarios
instituée par l'article 2 de l'arrêté du
22 mars 1999
Remplace:
M. Brillion (Frédéric)
Groupe:
Commission d'aide à l'écriture et à la réécriture de scénarios
JORFTEXT000000779043
(source JORF)
nomination
08 Juin 2002
08/06/2002