JORFTEXT000000783536


De: Spitoni (Pierre)
inspecteur des affaires sanitaires et sociales
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2003prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
VI. - Au titre du III (2°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000783536(source JORF)
inscription
24 Décembre 200224/12/2002
De: Defour (Jean-Mathieu)
directeur d'établissement sanitaire et social, classe normale
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2003prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
V. - Au titre du III (1°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000783536(source JORF)
inscription
24 Décembre 200224/12/2002
De: Tabutiaux (Patrice)
inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2003prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
IV. - Au titre du II (2°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
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inscription
24 Décembre 200224/12/2002
De: Guillaume (Dominique)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2003prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
IV. - Au titre du II (2°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
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inscription
24 Décembre 200224/12/2002
De: Gauthier (Benoît)
conseiller principal d'éducation
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2003prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
IV. - Au titre du II (2°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
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inscription
24 Décembre 200224/12/2002
De: Benaben (Michel)
inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2003prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
IV. - Au titre du II (2°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
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inscription
24 Décembre 200224/12/2002
De: Flecher (Dominique)
cadre supérieur de santé
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2003prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre du II (1°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
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inscription
24 Décembre 200224/12/2002
De: Fiore (Georges)
ingénieur en chef
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2003prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre du II (1°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000783536(source JORF)
inscription
24 Décembre 200224/12/2002
De: Coll (Jean-Pierre)
ingénieur en chef
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2003prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre du II (1°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000783536(source JORF)
inscription
24 Décembre 200224/12/2002
De: Salerno (Marc)
directeur des services pénitentiaires
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2003prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
II. - Au titre du I (2°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000783536(source JORF)
inscription
24 Décembre 200224/12/2002
De: Saudray (Patrick)
ingénieur en chef hors classe
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2003prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
I. - Au titre du I (1°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000783536(source JORF)
inscription
24 Décembre 200224/12/2002
De: Le Floch-Heurtel (Elisabeth)
inspectrice des affaires sanitaires et sociales
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2003prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
VI. - Au titre du III (2°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000783536(source JORF)
inscription
24 Décembre 200224/12/2002
De: de Bonnay (Patricia)
cadre supérieur de santé
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2003prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
V. - Au titre du III (1°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000783536(source JORF)
inscription
24 Décembre 200224/12/2002
De: Tilmant (Marie-José)
attachée d'administration hospitalière
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2003prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
V. - Au titre du III (1°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000783536(source JORF)
inscription
24 Décembre 200224/12/2002
De: Alba (Sabine)
directrice d'établissement sanitaire et social, classe normale
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2003prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
V. - Au titre du III (1°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000783536(source JORF)
inscription
24 Décembre 200224/12/2002
De: Vaslin (Fabienne)
directrice territoriale
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2003prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
IV. - Au titre du II (2°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000783536(source JORF)
inscription
24 Décembre 200224/12/2002
De: Paoli (Isabelle)
inspectrice principale des affaires sanitaires et sociales
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2003prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
IV. - Au titre du II (2°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000783536(source JORF)
inscription
24 Décembre 200224/12/2002
De: Garnier (Jeanne)
directrice de soins
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2003prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre du II (1°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000783536(source JORF)
inscription
24 Décembre 200224/12/2002
De: Albin-Cailly (Yveline)
directrice de soins
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2003prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. - Au titre du II (1°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000783536(source JORF)
inscription
24 Décembre 200224/12/2002
De: Mischlich (Danièle)
médecin générale de santé publique
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2003prévue par ledécret n° 2000-232 du
13 mars 2000
portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
II. - Au titre du I (2°) de
l'article 10 du décret n° 2000-232 du
13 mars 2000
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000000783536(source JORF)
inscription
24 Décembre 200224/12/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.