JORFTEXT000000791485

De: Ferret (Henri-Damien)
de l'armée de l'air
Objet:
rapporteurs auprès de la commission des recours des militaires les officiers
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut="2007-09-01"
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nomination
26 Août 200726/08/2007
De: Castillon (Delphine)
de l'armée de terre
Objet:
rapporteurs auprès de la commission des recours des militaires les officiers
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000000791485(source JORF)
nomination
26 Août 200726/08/2007
De: Marchand (Cyrille)
de l'armée de l'air
Objet:
rapporteurs auprès de la commission des recours des militaires les officiers
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut="2007-08-01"
JORFTEXT000000791485(source JORF)
nomination
26 Août 200726/08/2007
De: Vigier (Ingrid)
de l'armée de terre
Objet:
rapporteurs auprès de la commission des recours des militaires les officiers
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut="2007-08-01"
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nomination
26 Août 200726/08/2007
De: Belliot (Nancy)
de la marine nationale
Objet:
rapporteurs auprès de la commission des recours des militaires les officiers
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut="2007-07-01"
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nomination
26 Août 200726/08/2007
De: Rousseau (Samuel)
de l'armée de l'air
Objet:
rapporteur auprès de la commission des recours des militaires exercées par les officiers
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut="2007-09-01"
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cessation de fonction
26 Août 200726/08/2007
De: Naudin (François)
de l'armée de terre
Objet:
rapporteur auprès de la commission des recours des militaires exercées par les officiers
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut="2007-09-01"
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cessation de fonction
26 Août 200726/08/2007
De: Imbert (Pierre)
de l'armée de l'air
Objet:
rapporteur auprès de la commission des recours des militaires exercées par les officiers
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000000791485(source JORF)
cessation de fonction
26 Août 200726/08/2007
De: Boulefrakh (Layla)
de l'armée de terre
Objet:
rapporteur auprès de la commission des recours des militaires exercées par les officiers
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut="2007-08-01"
JORFTEXT000000791485(source JORF)
cessation de fonction
26 Août 200726/08/2007
De: Berrivin (Antoine)
de la marine nationale
Objet:
rapporteur auprès de la commission des recours des militaires exercées par les officiers
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut="2007-07-01"
JORFTEXT000000791485(source JORF)
cessation de fonction
26 Août 200726/08/2007