JORFTEXT000000799062


De: Roubinowitz (Hervé)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
01 Avril 200401/04/2004
De: Pessot (Jean-Pierre)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
01 Avril 200401/04/2004
De: Martin (Claude)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
01 Avril 200401/04/2004
De: Loubinoux (Claude)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
01 Avril 200401/04/2004
De: Lesport (Pierre)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
01 Avril 200401/04/2004
De: Lecul (Guillaume)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
01 Avril 200401/04/2004
De: Jeanblanc (Alain)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
01 Avril 200401/04/2004
De: Goulamhoussen (Sabir)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
01 Avril 200401/04/2004
De: Garaud (Jean-Louis)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
01 Avril 200401/04/2004
De: Fernez (Gilles)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
01 Avril 200401/04/2004
De: Duchoiselle (Cyril)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
01 Avril 200401/04/2004
De: Despierre (Emmanuel)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
01 Avril 200401/04/2004
De: Deshayes (Jean-Luc)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
01 Avril 200401/04/2004
De: Charbonneaud (Jean-Marc)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
01 Avril 200401/04/2004
De: Billandon (Eric)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
01 Avril 200401/04/2004
De: Alvarez (Manuel)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
01 Avril 200401/04/2004
De: Vaillandet (Isabelle)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
01 Avril 200401/04/2004
De: Picard (Geneviève)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
01 Avril 200401/04/2004
De: Patoux (Mireille)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
01 Avril 200401/04/2004
De: Para (Hélène)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
01 Avril 200401/04/2004
De: Henriquet (Annie)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
01 Avril 200401/04/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.