JORFTEXT000000811184


De: Pierre Mathiot
désigné par la Conférence des présidents d'université
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
c) Au titre du 4°
Remplace:M. Philippe Urfalino
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
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nomination
01 Novembre 200501/11/2005
De: Jean Massot
désigné par le président de la Commission nationale informatique et libertés
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
c) Au titre du 4°
Remplace:Mme Dominique Thouvenin
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
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nomination
01 Novembre 200501/11/2005
De: Claude Lepen
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
b) Au titre du 3°
Remplace:M. Hervé Bideault
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
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nomination
01 Novembre 200501/11/2005
De: Gilbert Barbier
sénateur
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
a) Au titre du 2°
Remplace:M. Serge Franchis
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
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nomination
01 Novembre 200501/11/2005
De: Chantal Lebatard
désignée par le président du Comité consultatif national d'éthique
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
c) Au titre du 4°
Remplace:M. Jean-François Bloch-Lainé
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
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nomination
01 Novembre 200501/11/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.