Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)

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Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

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(pub gratuite)

De: Nathalie BAJOS
Objet:
présidente du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
president
JORFTEXT000049184925(source JORF)
nomination
23 Février 202423/02/2024
De: Valérie PEUGEOT
désignée par la présidente de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Objet:
membre du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre du 4° de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Remplace:Mme Anne DEBET
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000047472137(source JORF)
nomination
21 Avril 202321/04/2023
De: Lionel COLLET
désigné par le Défenseur des droits
Objet:
membre du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre du 4° de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Remplace:M. Jean-Pierre MIGNARD
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000047062231(source JORF)
nomination
27 Janvier 202327/01/2023
De: Pascal PUGLIESE
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
​
c) En raison de leur compétence dans le champ des soins, de l'épidémiologie et de la recherche sur les maladies concernées
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000045997447(source JORF)
nomination
01 Juillet 202201/07/2022
De: Romain SICOT
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
​
b) En raison de leur expérience associative dans le domaine de la lutte contre les maladies concernées
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000045997447(source JORF)
nomination
01 Juillet 202201/07/2022
De: Olivier MAGUET
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
​
b) En raison de leur expérience associative dans le domaine de la lutte contre les maladies concernées
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000045997447(source JORF)
nomination
01 Juillet 202201/07/2022
De: Hugues FISCHER
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
​
b) En raison de leur expérience associative dans le domaine de la lutte contre les maladies concernées
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000045997447(source JORF)
nomination
01 Juillet 202201/07/2022
De: Marc DIXNEUF
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
​
b) En raison de leur expérience associative dans le domaine de la lutte contre les maladies concernées
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000045997447(source JORF)
nomination
01 Juillet 202201/07/2022
De: Jean-Pierre MIGNARD
désigné par le Défenseur des Droits
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
​
Au titre du 4° de cet article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000045997447(source JORF)
nomination
01 Juillet 202201/07/2022
De: Thierry FOULQUIER-GAZAGNES
désigné par le président de l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
​
Au titre du 4° de cet article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000045997447(source JORF)
nomination
01 Juillet 202201/07/2022
De: Michel CHASSANG
désigné par le président du Conseil économique, social et environnemental
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
​
Au titre du 4° de cet article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000045997447(source JORF)
nomination
01 Juillet 202201/07/2022
De: Philippe ARTIÈRES
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 3° de cet article
sur proposition de la ministre chargée de la santé
a) En raison de leurs aptitudes à appréhender les conséquences sociales des maladies concernées
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000045997447(source JORF)
nomination
01 Juillet 202201/07/2022
De: Samir HAMAMAH
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 1° de cet article, désignés par le Président de la République
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000045997447(source JORF)
nomination
01 Juillet 202201/07/2022
De: Bruno CAZIN
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 1° de cet article, désignés par le Président de la République
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000045997447(source JORF)
nomination
01 Juillet 202201/07/2022
De: Christine SILVAIN
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
​
c) En raison de leur compétence dans le champ des soins, de l'épidémiologie et de la recherche sur les maladies concernées
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000045997447(source JORF)
nomination
01 Juillet 202201/07/2022
De: Christine ROUZIOUX
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
​
c) En raison de leur compétence dans le champ des soins, de l'épidémiologie et de la recherche sur les maladies concernées
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000045997447(source JORF)
nomination
01 Juillet 202201/07/2022
De: Carine FAVIER
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
​
c) En raison de leur compétence dans le champ des soins, de l'épidémiologie et de la recherche sur les maladies concernées
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000045997447(source JORF)
nomination
01 Juillet 202201/07/2022
De: Valérie LACROIX
désignée par le président du Conseil national de l'ordre des médecins
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
​
Au titre du 4° de cet article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000045997447(source JORF)
nomination
01 Juillet 202201/07/2022
De: Anne DEBET
désignée par le président de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
​
Au titre du 4° de cet article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000045997447(source JORF)
nomination
01 Juillet 202201/07/2022
De: Christine BONFANTI-DOSSAT
sénatrice, désignée par le président du Sénat le
13 février 2019
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
​
Au titre du 4° de cet article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000045997447(source JORF)
nomination
01 Juillet 202201/07/2022
De: Mounira AMOR-GUÉRET
désignée par le président du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
​
Au titre du 4° de cet article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000045997447(source JORF)
nomination
01 Juillet 202201/07/2022
De: Marie PRÉAU
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 3° de cet article
sur proposition de la ministre chargée de la santé
a) En raison de leurs aptitudes à appréhender les conséquences sociales des maladies concernées
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000045997447(source JORF)
nomination
01 Juillet 202201/07/2022
De: Florence JUSOT
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 3° de cet article
sur proposition de la ministre chargée de la santé
a) En raison de leurs aptitudes à appréhender les conséquences sociales des maladies concernées
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000045997447(source JORF)
nomination
01 Juillet 202201/07/2022
De: Nathalie BAJOS
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 3° de cet article
sur proposition de la ministre chargée de la santé
a) En raison de leurs aptitudes à appréhender les conséquences sociales des maladies concernées
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000045997447(source JORF)
nomination
01 Juillet 202201/07/2022
De: Liliane VANA
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 1° de cet article, désignés par le Président de la République
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000045997447(source JORF)
nomination
01 Juillet 202201/07/2022
De: Georgia ROEHRICH
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 1° de cet article, désignés par le Président de la République
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000045997447(source JORF)
nomination
01 Juillet 202201/07/2022
De: Christiane COUDRIER
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 1° de cet article, désignés par le Président de la République
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000045997447(source JORF)
nomination
01 Juillet 202201/07/2022
De: Patrick YENI
Professeur
Objet:
président du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
president
JORFTEXT000043345274(source JORF)
nomination
11 Avril 202111/04/2021
De: Michel CHASSANG
désigné par le président du Conseil économique, social et environnemental
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 4° de cet article
Remplace:Mme Monique WEBER
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000039005376(source JORF)
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Bruno CAZIN
désigné par le Président de la République
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 1° de cet article
Remplace:M. André GUIMET
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000039005376(source JORF)
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Mounira AMOR-GUĒRET
désignée par le président du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 4° de cet article
Remplace:Mme Marianne CARBONNIER-BURKARD
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000039005376(source JORF)
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Christine BONFANTI-DOSSAT
sénatrice de Lot-et-Garonne, désignée par le président du Sénat
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 2° de cet article
Remplace:M. Michel AMIEL
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000039005376(source JORF)
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Christiane COUDRIER
Objet:
membre du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre du 1° de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Remplace:Mme Nicole PRUNIAUX
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000036705154(source JORF)
nomination
14 Mars 201814/03/2018
De: Jean-Louis TOURAINE
député de la 3e circonscription du Rhône, désigné par le président de l'Assemblée nationale
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 2° de cet article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000032439707(source JORF)
nomination
22 Avril 201622/04/2016
De: Michel AMIEL
sénateur des Bouches-du-Rhône, désigné par le président du Sénat
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 2° de cet article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000032439707(source JORF)
nomination
22 Avril 201622/04/2016
De: Samir HAMAMAH
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 1° de cet article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000032439707(source JORF)
nomination
22 Avril 201622/04/2016
De: Marianne CARBONNIER-BURKARD
désignée par le président du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 4° de cet article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000032439707(source JORF)
nomination
22 Avril 201622/04/2016
De: Christine ROUZIOUX
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 3° de cet article
En raison de leur compétence dans le champ des soins, de l'épidémiologie et de la recherche sur les malades concernés
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000032439707(source JORF)
nomination
22 Avril 201622/04/2016
De: Cécile GOUJARD
désignées par le Premier ministre
sur proposition du ministre chargé de la santé
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 3° de cet article
En raison de leur compétence dans le champ des soins, de l'épidémiologie et de la recherche sur les malades concernés
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000032439707(source JORF)
nomination
22 Avril 201622/04/2016
De: Liliane VANA
désignés par le Président de la République
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 1° de cet article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000032439707(source JORF)
nomination
22 Avril 201622/04/2016
De: Georgia ROEHRICH
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 1° de cet article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000032439707(source JORF)
nomination
22 Avril 201622/04/2016
De: René Luigi
désigné par le président du Conseil national de l'ordre des médecins
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 4° de cet article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000031144678(source JORF)
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Alexandre Linden
désigné par le président de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 4° de cet article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000031144678(source JORF)
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Thierry Foulquier-Gazagnes
désigné par le président de l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 4° de cet article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000031144678(source JORF)
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Gilles Raguin
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 3° de cet article
c) En raison de leur compétence dans le champ des soins, de l'épidémiologie et de la recherche sur les malades concernées
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000031144678(source JORF)
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Jean Pierre Couteron
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 3° de cet article
b) En raison de leur expérience associative dans le domaine de la lutte contre les maladies concernées
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000031144678(source JORF)
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Pascal Melin
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 3° de cet article
b) En raison de leur expérience associative dans le domaine de la lutte contre les maladies concernées
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000031144678(source JORF)
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Hugues Fischer
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 3° de cet article
b) En raison de leur expérience associative dans le domaine de la lutte contre les maladies concernées
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000031144678(source JORF)
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Pierre-Yves Geoffard
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 3° de cet article
a) En raison de leurs aptitudes à appréhender les conséquences sociales des maladies concernées
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000031144678(source JORF)
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Philippe Artières
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 3° de cet article
a) En raison de leurs aptitudes à appréhender les conséquences sociales des maladies concernées
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000031144678(source JORF)
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: André Guimet
Père
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 1° de cet article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000031144678(source JORF)
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Monique Weber
désignée par le président du Conseil économique, social et environnemental
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 4° de cet article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000031144678(source JORF)
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Carine Favier
désignée par le Défenseur des droits
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 4° de cet article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000031144678(source JORF)
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Christine Silvain
désignés par le Premier ministre
sur proposition du ministre chargé de la santé
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 3° de cet article
c) En raison de leur compétence dans le champ des soins, de l'épidémiologie et de la recherche sur les malades concernées
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000031144678(source JORF)
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Marie Suzan Monti
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 3° de cet article
b) En raison de leur expérience associative dans le domaine de la lutte contre les maladies concernées
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000031144678(source JORF)
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Marie Préau
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 3° de cet article
a) En raison de leurs aptitudes à appréhender les conséquences sociales des maladies concernées
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000031144678(source JORF)
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Sandrine Musso
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 3° de cet article
a) En raison de leurs aptitudes à appréhender les conséquences sociales des maladies concernées
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000031144678(source JORF)
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Nicole Pruniaux
désignés par le Président de la République
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 1° de cet article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000031144678(source JORF)
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Patrick YENI
Professeur
Objet:
président du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
president
JORFTEXT000031144676(source JORF)
nomination
11 Septembre 201511/09/2015
De: Marie Suzan-Monti
(2e mandat), désignées par le Premier ministre
sur proposition du ministre chargé de la santé
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
en application de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 3° de cet article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000027385856(source JORF)
nomination
04 Mai 201304/05/2013
De: Sandrine Musso
(2e mandat)
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
en application de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 3° de cet article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000027385856(source JORF)
nomination
04 Mai 201304/05/2013
De: Ségolène Neuville
(1er mandat), désignée par le président de l'Assemblée nationale
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
en application de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 2° de cet article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000027385856(source JORF)
nomination
04 Mai 201304/05/2013
De: Jean-Pierre Couteron
(1er mandat), désigné par le Premier ministre
sur proposition du ministre chargé de la santé
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 3° de cet article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000025757909(source JORF)
nomination
29 Avril 201229/04/2012
De: Catherine Kapusta-Palmer
(2e mandat), désignée par le Premier ministre
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 3° de cet article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000025757909(source JORF)
nomination
29 Avril 201229/04/2012
De: Delphine Horvilleur
(1er mandat)
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 1° de cet article
Remplace:M. Vichy Hai Bellahsen
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000025757909(source JORF)
nomination
29 Avril 201229/04/2012
De: Nicole Hesnault-Pruniaux
(2e mandat), désignées par le Président de la République
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 1° de cet article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000025757909(source JORF)
nomination
29 Avril 201229/04/2012
De: Patrick Yeni
Professeur
Objet:
président du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
president
JORFTEXT000025757907(source JORF)
nomination
29 Avril 201229/04/2012
De: René Luigi
Docteur
(1er mandat), désigné par le président du Conseil national de l'ordre des médecins
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du e du 4° de cet article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000023679761(source JORF)
nomination
09 Mars 201109/03/2011
De: Jean-Pierre Dozon
(2e mandat), désigné par le Premier ministre
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 3° de cet article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000023679761(source JORF)
nomination
09 Mars 201109/03/2011
De: Jean-Pierre Door
(1er mandat), député du Loiret, désigné par le président de l'Assemblée nationale
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 2° de cet article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000023679761(source JORF)
nomination
09 Mars 201109/03/2011
De: François Bourdillon
(2e mandat)
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 3° de cet article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000023477782(source JORF)
nomination
27 Janvier 201127/01/2011
De: Marie Suzan-Monti
(1er mandat)
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 3° de cet article
Remplace:Mme Christiane Marty-Double
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000023477782(source JORF)
nomination
27 Janvier 201127/01/2011
De: Pierre Mathiot
(2e mandat), désigné par la Conférence des présidents d'université
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 4° de cet article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000021874352(source JORF)
nomination
26 Février 201026/02/2010
De: Jean Massot
(2e mandat), désignés par le président de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 4° de cet article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000021874352(source JORF)
nomination
26 Février 201026/02/2010
De: Thierry Foulquier-Gazagnes
(1er mandat), désigné par le président de l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 4° de cet article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000021874352(source JORF)
nomination
26 Février 201026/02/2010
De: Marc de Montalembert
(2e mandat), désigné par le président de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 4° de cet article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000021874352(source JORF)
nomination
26 Février 201026/02/2010
De: Jean-Luc Roméro
(2e mandat)
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 3° de cet article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000021874352(source JORF)
nomination
26 Février 201026/02/2010
De: Pierre-Yves Geoffard
(1er mandat)
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 3° de cet article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000021874352(source JORF)
nomination
26 Février 201026/02/2010
De: Philippe Flandre
(1er mandat), désignés par le Premier ministre
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 3° de cet article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000021874352(source JORF)
nomination
26 Février 201026/02/2010
De: Gilbert Barbier
(2e mandat), désigné par le président du Sénat
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 2° de cet article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000021874352(source JORF)
nomination
26 Février 201026/02/2010
De: Samir Hamamah
(2e mandat)
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 1° de cet article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000021874352(source JORF)
nomination
26 Février 201026/02/2010
De: Vichy Hai Bellahsen
(1er mandat), désignés par le Président de la République
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 1° de cet article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000021874352(source JORF)
nomination
26 Février 201026/02/2010
De: Philippe Gaudin
(2e mandat)
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 1° de cet article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000021874352(source JORF)
nomination
26 Février 201026/02/2010
De: Chantal Lebatard
(2e mandat), désignée par le président du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 4° de cet article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000021874352(source JORF)
nomination
26 Février 201026/02/2010
De: Yolande Briand
(1er mandat)
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Au titre du 4° de cet article
Remplace:M. Jean-Louis Walter
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000021874352(source JORF)
nomination
26 Février 201026/02/2010
De: Jean-Louis Walter
(1er mandat), désigné par le président du Conseil économique, social et environnemental
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
Au titre du a du 4° du même article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000020753198(source JORF)
nomination
18 Juin 200918/06/2009
De: Sandrine Musso
Docteur
(1er mandat)
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
Au titre du
3° de l'article D. 3121-4du code de la santé publique
Remplace:Mme Brigitte Autran
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000020753198(source JORF)
nomination
18 Juin 200918/06/2009
De: William Lowenstein
Docteur
(2e mandat)
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
Le père Bruno Cadoré (1er mandat), désignés par le Président de la République
2° Au titre du 3° du même article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000017786676(source JORF)
nomination
04 Janvier 200804/01/2008
De: Christiane Marty-Double
Professeure
(1er mandat)
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
Le père Bruno Cadoré (1er mandat), désignés par le Président de la République
2° Au titre du 3° du même article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000017786676(source JORF)
nomination
04 Janvier 200804/01/2008
De: Catherine Kapusta-Palmer
(1er mandat)
en raison de leur compétence ou de leur expérience associative dans le domaine de la lutte contre le sida ou
en raison de leurs aptitudes à appréhender les conséquences sociales du développement de la maladie
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
Le père Bruno Cadoré (1er mandat), désignés par le Président de la République
2° Au titre du 3° du même article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000017786676(source JORF)
nomination
04 Janvier 200804/01/2008
De: Brigitte Autran
Professeure
(1er mandat)
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
Le père Bruno Cadoré (1er mandat), désignés par le Président de la République
2° Au titre du 3° du même article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000017786676(source JORF)
nomination
04 Janvier 200804/01/2008
De: Nicole Hesnault-Pruniaux
(1er mandat)
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
1° Au titre du
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000017786676(source JORF)
nomination
04 Janvier 200804/01/2008
De: Willy Rozenbaum
Professeur
Objet:
président du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
president
JORFTEXT000017651705(source JORF)
renouvellement
16 Décembre 200716/12/2007
De: Piernick Cressard
Docteur
désigné par le président du Conseil national de l'ordre des médecins
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
3° Au titre du e du 4°
Remplace:Mme Catherine Leport
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000271244(source JORF)
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Jean-Pierre Dozon
désigné par le Premier ministre
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
2° Au titre du 3°
Remplace:M. Didier Fassin
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000271244(source JORF)
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Claude Greff
(2e mandat), députée d'Indre-et-Loire, désignée par le président de l'Assemblée nationale
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
1° Au titre du 2°
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000271244(source JORF)
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: François Bourdillon
Docteur
Objet:
membre du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
au titre du 3° de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Remplace:Mme Véronique Nahoum-Grappe
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000613479(source JORF)
nomination
09 Novembre 200609/11/2006
De: Marc de Montalembert
désigné par le président du conseil de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
3° Au titre du 4° du même article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000815281(source JORF)
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Jean-Luc Romero
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
2° Au titre du 3° du même article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000815281(source JORF)
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Bernard Kanovitch
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
1° Au titre du 1° de l'article D. 3121-4
du code de la santé publique
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000815281(source JORF)
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Samir Hamamah
désignés par le Président de la République
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
1° Au titre du 1° de l'article D. 3121-4
du code de la santé publique
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000815281(source JORF)
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Philippe Gaudin
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
1° Au titre du 1° de l'article D. 3121-4
du code de la santé publique
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000815281(source JORF)
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Danielle Quantinet
désignée par le président de l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
3° Au titre du 4° du même article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000815281(source JORF)
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Muriel Vray
désignés par le Premier ministre
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
2° Au titre du 3° du même article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000815281(source JORF)
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Pierre Mathiot
désigné par la Conférence des présidents d'université
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
c) Au titre du 4°
Remplace:M. Philippe Urfalino
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000811184(source JORF)
nomination
01 Novembre 200501/11/2005
De: Jean Massot
désigné par le président de la Commission nationale informatique et libertés
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
c) Au titre du 4°
Remplace:Mme Dominique Thouvenin
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000811184(source JORF)
nomination
01 Novembre 200501/11/2005
De: Claude Lepen
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
b) Au titre du 3°
Remplace:M. Hervé Bideault
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000811184(source JORF)
nomination
01 Novembre 200501/11/2005
De: Gilbert Barbier
sénateur
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
a) Au titre du 2°
Remplace:M. Serge Franchis
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000811184(source JORF)
nomination
01 Novembre 200501/11/2005
De: Chantal Lebatard
désignée par le président du Comité consultatif national d'éthique
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
c) Au titre du 4°
Remplace:M. Jean-François Bloch-Lainé
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000811184(source JORF)
nomination
01 Novembre 200501/11/2005
De: Steinberg (Henriette)
(second mandat), désignée par le président du Conseil économique et social
Objet:
membre du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
au titre du 4° de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000804609(source JORF)
nomination
03 Août 200403/08/2004
De: Didier Fassin
Docteur
Objet:
membre du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
au titre du 3° de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Remplace:
Mme Herzlich
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000436042(source JORF)
nomination
25 Mars 200425/03/2004
De: Willy Rozenbaum
Professeur
Objet:
président du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
president
JORFTEXT000000610380(source JORF)
nomination
20 Novembre 200320/11/2003
De: Jean-François Bloch-Lainé
désigné par le président du Comité consultatif national d'éthique (2e mandat)
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
Le père Patrick Verspieren (2e mandat), désignés par le Président de la République
4° Au titre du 4° du même article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000431052(source JORF)
nomination
20 Novembre 200320/11/2003
De: Christian Saout
président de l'association AIDES
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
Le père Patrick Verspieren (2e mandat), désignés par le Président de la République
3° Au titre du 3° du même article
Remplace:
M. Molla
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000431052(source JORF)
nomination
20 Novembre 200320/11/2003
De: William Lowenstein
Docteur
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
Le père Patrick Verspieren (2e mandat), désignés par le Président de la République
3° Au titre du 3° du même article
Remplace:
M. Faucher
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000431052(source JORF)
nomination
20 Novembre 200320/11/2003
De: Serge Franchis
sénateur de l'Yonne, désigné par le président du Sénat
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
Le père Patrick Verspieren (2e mandat), désignés par le Président de la République
2° Au titre du 2° du même article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000431052(source JORF)
nomination
20 Novembre 200320/11/2003
De: Dominique Thouvenin
professeure de droit, désignée par le président de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
Le père Patrick Verspieren (2e mandat), désignés par le Président de la République
4° Au titre du 4° du même article
Remplace:M. Michel
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000431052(source JORF)
nomination
20 Novembre 200320/11/2003
De: Catherine Leport
Professeur
désignée par le président du Conseil national de l'ordre des médecins (2e mandat)
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
Le père Patrick Verspieren (2e mandat), désignés par le Président de la République
4° Au titre du 4° du même article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000431052(source JORF)
nomination
20 Novembre 200320/11/2003
De: Véronique Nahoum-Grappe
(2e mandat)
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
Le père Patrick Verspieren (2e mandat), désignés par le Président de la République
3° Au titre du 3° du même article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000431052(source JORF)
nomination
20 Novembre 200320/11/2003
De: Claudine Herzlich
(2e mandat)
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
Le père Patrick Verspieren (2e mandat), désignés par le Président de la République
3° Au titre du 3° du même article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000431052(source JORF)
nomination
20 Novembre 200320/11/2003
De: Françoise Brun-Vezinet
Professeur
(2e mandat)
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
Le père Patrick Verspieren (2e mandat), désignés par le Président de la République
3° Au titre du 3° du même article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000431052(source JORF)
nomination
20 Novembre 200320/11/2003
De: Claude Greff
député d'Indre-et-Loire, désignée par le président de l'Assemblée nationale
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
Le père Patrick Verspieren (2e mandat), désignés par le Président de la République
2° Au titre du 2° du même article
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000431052(source JORF)
nomination
20 Novembre 200320/11/2003
De: Danièle Juette
(2e mandat)
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida)
1° Au titre du 1° de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000431052(source JORF)
nomination
20 Novembre 200320/11/2003
De: Philippe Urfalino
désigné par la conférence des présidents d'université
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis :
4o Au titre du 4o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000213796(source JORF)
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Jacques Pasquet
désigné par le président de la commission consultative des droits de l'homme (2e mandat)
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis :
4o Au titre du 4o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000213796(source JORF)
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Hervé Bideault
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis :
3o Au titre du 3o de l'article 4 du décret précité
Remplace:
M. Hantzberg
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000213796(source JORF)
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Philippe Nogrix
désigné par le président du Sénat
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis :
2o Au titre du 2o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000213796(source JORF)
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Nassim Mostefa-Kara
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis :
1o Au titre du 1o de l'article 4 du décret précité
Remplace:
M. Boubakeur
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000213796(source JORF)
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Bernard Kanovitch
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis :
1o Au titre du 1o de l'article 4 du décret précité
Remplace:
M. Gutman
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000213796(source JORF)
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Jacques Gradt
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis :
1o Au titre du 1o de l'article 4 du décret précité
Remplace:
M. Abel
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000213796(source JORF)
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Christiane Basset
désignée par le président de l'Union nationale des associations familiales (UNAF) (2e mandat)
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis :
4o Au titre du 4o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000213796(source JORF)
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Christine Katlama
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis :
3o Au titre du 3o de l'article 4 du décret précité
Remplace:
M. Charles-Nicolas
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000213796(source JORF)
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Dominique Costagliola
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis :
3o Au titre du 3o de l'article 4 du décret précité
Remplace:
M. Thévenet
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000213796(source JORF)
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Catherine Génisson
désignée par le président de l'Assemblée nationale
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis :
2o Au titre du 2o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000213796(source JORF)
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Henriette Steinberg
désignée par le président du Conseil économique et social
Objet:
membre du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis
Remplace:M. Clovis Faki
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000398502(source JORF)
nomination
04 Mars 200004/03/2000
De: Bloch-Lainé (Jean-François)
désigné par le président du comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Objet:
membre du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret du
8 février 1989
portant création du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis
Remplace:
Mme Descamps-Latscha
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000577717(source JORF)
nomination
11 Août 199911/08/1999
De: Jean-Pierre Michel
Député
désigné par le président de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (2e mandat)
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis :
Le père Patrick Verspieren
en remplacement du père Lion, désignés par le Président de la République
4o Au titre du 4o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000758557(source JORF)
nomination
17 Mars 199917/03/1999
De:
Molla
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis :
Le père Patrick Verspieren
en remplacement du père Lion, désignés par le Président de la République
3o Au titre du 3o de l'article 4 du décret précité
Remplace:
M. Defert
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000758557(source JORF)
nomination
17 Mars 199917/03/1999
De:
Faucher
(2e mandat)
choisis
en raison de leur compétence dans le domaine de la lutte contre le sida ou
en raison de leurs aptitudes à appréhender les conséquences sociales du développement de la maladie
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis :
Le père Patrick Verspieren
en remplacement du père Lion, désignés par le Président de la République
3o Au titre du 3o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000758557(source JORF)
nomination
17 Mars 199917/03/1999
De: Catherine Leport
Professeur
désignée par le président du Conseil national de l'ordre des médecins
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis :
Le père Patrick Verspieren
en remplacement du père Lion, désignés par le Président de la République
4o Au titre du 4o de l'article 4 du décret précité
Remplace:
M. Vilde
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000758557(source JORF)
nomination
17 Mars 199917/03/1999
De:
Nahoum-Grappe
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis :
Le père Patrick Verspieren
en remplacement du père Lion, désignés par le Président de la République
3o Au titre du 3o de l'article 4 du décret précité
Remplace:M. Gastaut
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000758557(source JORF)
nomination
17 Mars 199917/03/1999
De:
Herzlich
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis :
Le père Patrick Verspieren
en remplacement du père Lion, désignés par le Président de la République
3o Au titre du 3o de l'article 4 du décret précité
Remplace:
Mme Perrot
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000758557(source JORF)
nomination
17 Mars 199917/03/1999
De:
Brun-Vézinet
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis :
Le père Patrick Verspieren
en remplacement du père Lion, désignés par le Président de la République
3o Au titre du 3o de l'article 4 du décret précité
Remplace:
M. Montagnier
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000758557(source JORF)
nomination
17 Mars 199917/03/1999
De: Martine David
désignée par le président de l'Assemblée nationale
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis :
Le père Patrick Verspieren
en remplacement du père Lion, désignés par le Président de la République
2o Au titre du 2o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000758557(source JORF)
nomination
17 Mars 199917/03/1999
De: Danièle Juette
Docteur
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis :
1o Au titre du 1o de l'article 4 du décret précité
Remplace:
Mme Héritier-Augé
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000758557(source JORF)
nomination
17 Mars 199917/03/1999
De: Jean-Albert Gastaut
Objet:
président du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
president
JORFTEXT000000758556(source JORF)
nomination
17 Mars 199917/03/1999
De: Jacques Pasquet
désigné par le président du conseil de la commission consultative des droits de l'homme
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis :
4o Au titre du 4o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000382878(source JORF)
nomination
28 Mai 199728/05/1997
De: Daniel Laurent
désigné par la conférence des présidents d'université
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis :
4o Au titre du 4o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000382878(source JORF)
nomination
28 Mai 199728/05/1997
De: Clovis Faki
désigné par le président du Conseil économique et social
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis :
4o Au titre du 4o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000382878(source JORF)
nomination
28 Mai 199728/05/1997
De: Amédée Thévenet
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis :
3o Au titre du 3o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000382878(source JORF)
nomination
28 Mai 199728/05/1997
De: Paul Hantzberg
Docteur
désignés
en raison de leur compétence dans le domaine de la lutte contre le sida ou
en raison de leurs aptitudes à appréhender les conséquences sociales du développement de la maladie
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis :
3o Au titre du 3o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000382878(source JORF)
nomination
28 Mai 199728/05/1997
De: Aimé Charles-Nicolas
Professeur
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis :
3o Au titre du 3o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000382878(source JORF)
nomination
28 Mai 199728/05/1997
De: Jean-Louis Lorrain
désigné par le président du Sénat
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis :
2o Au titre du 2o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000382878(source JORF)
nomination
28 Mai 199728/05/1997
De: René Gutman
(2e mandat)
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis :
1o Au titre du 1o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000382878(source JORF)
nomination
28 Mai 199728/05/1997
De: Dalil Boubakeur
Docteur
désignés par le Président de la République
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis :
1o Au titre du 1o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000382878(source JORF)
nomination
28 Mai 199728/05/1997
De: Olivier Abel
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis :
1o Au titre du 1o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000382878(source JORF)
nomination
28 Mai 199728/05/1997
De: Christiane Basset
désignée par le président de l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis :
4o Au titre du 4o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000382878(source JORF)
nomination
28 Mai 199728/05/1997
De: Slimane Zeghidour
désignés par le Président de la République
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis:
Le père Antoine Lion
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000532144(source JORF)
nomination
18 Mai 199418/05/1994
De: Jean-Louis Vilde
désigné par le président du Conseil national de l'ordre des médecins (2e mandat)
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis:
4o Au titre du 4o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000532144(source JORF)
nomination
18 Mai 199418/05/1994
De: Jean-Pierre Michel
désigné par le président de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis:
4o Au titre du 4o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000532144(source JORF)
nomination
18 Mai 199418/05/1994
De: Alain Lancelot
désigné par la conférence des présidents d'université (2e mandat)
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis:
4o Au titre du 4o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000532144(source JORF)
nomination
18 Mai 199418/05/1994
De: Luc Montagnier
(2e mandat)
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis:
3o Au titre du 3o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000532144(source JORF)
nomination
18 Mai 199418/05/1994
De: Pierre Kneip
désignés
en raison de leur compétence dans le domaine de la lutte contre le sida ou
en raison de leurs aptitudes à appréhender les conséquences sociales du développement de la maladie
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis:
3o Au titre du 3o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000532144(source JORF)
nomination
18 Mai 199418/05/1994
De: Jean-Albert Gastaut
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis:
3o Au titre du 3o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000532144(source JORF)
nomination
18 Mai 199418/05/1994
De: Jean-Marie Faucher
désignés
en raison de leur compétence dans le domaine de la lutte contre le sida ou
en raison de leurs aptitudes à appréhender les conséquences sociales du développement de la maladie
sur proposition du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, et du ministre délégué à la santé
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis:
3o Au titre du 3o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000532144(source JORF)
nomination
18 Mai 199418/05/1994
De: Daniel Defert
(2e mandat)
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis:
3o Au titre du 3o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000532144(source JORF)
nomination
18 Mai 199418/05/1994
De: François Delga
désigné par le président du Sénat
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis:
2o Au titre du 2o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000532144(source JORF)
nomination
18 Mai 199418/05/1994
De: Bernard Debré
désigné par le président de l'Assemblée nationale
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis:
2o Au titre du 2o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000532144(source JORF)
nomination
18 Mai 199418/05/1994
De: Paulette Hofman
désignée par le président du Conseil économique et social (2e mandat)
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis:
4o Au titre du 4o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000532144(source JORF)
nomination
18 Mai 199418/05/1994
De: Béatrice Descamps-Latscha
désignée par le président du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis:
4o Au titre du 4o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000532144(source JORF)
nomination
18 Mai 199418/05/1994
De: Michelle Perrot
(2e mandat)
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis:
3o Au titre du 3o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000532144(source JORF)
nomination
18 Mai 199418/05/1994
De: Françoise Héritier-Augé
(2e mandat)
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis:
1o Au titre du 1o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000532144(source JORF)
nomination
18 Mai 199418/05/1994
De: Alain Sobel
Objet:
président du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
president
JORFTEXT000000164477(source JORF)
nomination
18 Mai 199418/05/1994
De: Gérard Jacquet
désigné par le président de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (deuxième mandat)
Objet:
à dater du
17 mai 1991
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret du
8 février 1989
4o Au titre du 4o de l'article 4 du décret du
8 février 1989
précité
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000539699(source JORF)
nomination
06 Mars 199206/03/1992
De: Claude Huriet
désigné par le président du Sénat (deuxième mandat)
Objet:
à dater du
17 mai 1991
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret du
8 février 1989
2o Au titre du 2o de l'article 4 du décret du
8 février 1989
précité
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000539699(source JORF)
nomination
06 Mars 199206/03/1992
De: Etienne Trocme
(deuxième mandat)
Objet:
à dater du
17 mai 1991
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret du
8 février 1989
1o Au titre du 1o de l'article 4 du décret du
8 février 1989
précité
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000539699(source JORF)
nomination
06 Mars 199206/03/1992
De: René Guttman
Rabbin
Objet:
à dater du
17 mai 1991
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret du
8 février 1989
1o Au titre du 1o de l'article 4 du décret du
8 février 1989
précité
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000539699(source JORF)
nomination
06 Mars 199206/03/1992
De: Michel Chodkiewicz
Objet:
à dater du
17 mai 1991
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret du
8 février 1989
1o Au titre du 1o de l'article 4 du décret du
8 février 1989
précité
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000539699(source JORF)
nomination
06 Mars 199206/03/1992
De: Maurice Agulhon
désignés par le Président de la République
Objet:
à dater du
17 mai 1991
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret du
8 février 1989
1o Au titre du 1o de l'article 4 du décret du
8 février 1989
précité
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000539699(source JORF)
nomination
06 Mars 199206/03/1992
De: Danièle Lochak
désignée par le président de la Commission nationale consultative des droits de l'homme (deuxième mandat)
Objet:
à dater du
17 mai 1991
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret du
8 février 1989
4o Au titre du 4o de l'article 4 du décret du
8 février 1989
précité
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000539699(source JORF)
nomination
06 Mars 199206/03/1992
De: Jacqueline Laroche
désignée par le président du Conseil économique et social (deuxième mandat)
Objet:
à dater du
17 mai 1991
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret du
8 février 1989
4o Au titre du 4o de l'article 4 du décret du
8 février 1989
précité
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000539699(source JORF)
nomination
06 Mars 199206/03/1992
De: Ghyslaine Angles-d'Auriac
désignée par le président de l'Union nationale des associations familiales (U.N.A.F.) (deuxième mandat)
Objet:
à dater du
17 mai 1991
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret du
8 février 1989
4o Au titre du 4o de l'article 4 du décret du
8 février 1989
précité
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000539699(source JORF)
nomination
06 Mars 199206/03/1992
De: Marie-Ange d'Adler
Objet:
à dater du
17 mai 1991
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret du
8 février 1989
3o Au titre du 3o de l'article 4 du décret du
8 février 1989
précité
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000539699(source JORF)
nomination
06 Mars 199206/03/1992
De: Micheline Chaban-Delmas
(deuxième mandat), désignés
en raison de leur compétence dans le domaine de la lutte contre le sida ou
en raison de leurs aptitudes à appréhender les conséquences sociales du développement de la maladie
Objet:
à dater du
17 mai 1991
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret du
8 février 1989
3o Au titre du 3o de l'article 4 du décret du
8 février 1989
précité
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000539699(source JORF)
nomination
06 Mars 199206/03/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.