JORFTEXT000000813327


De: Alain Calmat
maire de Livry-Gargan
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des élus locaux mentionnés au 2°
de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
Représentants des maires de France
Groupe:
nomination
14 Août 200514/08/2005
De: Christian Bouleau
maire de Saint-Brisson-sur-Loire
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des élus locaux mentionnés au 2°
de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
Représentants des maires de France
Groupe:
nomination
14 Août 200514/08/2005
De: Jacques Thouroude
adjoint au maire de Castres
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des élus locaux mentionnés au 2°
de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
Représentants d'associations nationales d'élus locaux
Groupe:
nomination
14 Août 200514/08/2005
De: Jack Dillenbourg
adjoint au maire de La Rochelle
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des élus locaux mentionnés au 2°
de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
Représentants d'associations nationales d'élus locaux
Groupe:
nomination
14 Août 200514/08/2005
De: Thierry Braillard
conseiller de la communauté urbaine de Courly - Grand-Lyon
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des élus locaux mentionnés au 2°
de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
Représentant de communauté urbaine
Groupe:
nomination
14 Août 200514/08/2005
De: Denis Merville
vice-président de l'Association des maires de France
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des élus locaux mentionnés au 2°
de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
Représentant de communauté de communes
Groupe:
nomination
14 Août 200514/08/2005
De: Bernard Murat
président de la communauté d'agglomération de Brive
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des élus locaux mentionnés au 2°
de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
Représentant de communauté d'agglomération
Groupe:
nomination
14 Août 200514/08/2005
De: François Dumon
vice-président du conseil régional du Centre
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des élus locaux mentionnés au 2°
de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
Représentant d'un conseil régional
Groupe:
nomination
14 Août 200514/08/2005
De: René Olmeta
vice-président du conseil général des Bouches-du-Rhône
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des élus locaux mentionnés au 2°
de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
Représentant d'un conseil général
Groupe:
nomination
14 Août 200514/08/2005
De: Hervé Bouynot
chef de la mission « insertion professionnelle des jeunes », direction générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des ministres
mentionnés au b de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
modifié relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national des activités physiques et sportives
Représentant du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Groupe:
nomination
14 Août 200514/08/2005
De: Alain Parrot
vice-président chargé des sports de la communauté d'agglomération de Niort
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par le fonctionnement et la gestion des installations siégeant à la commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux normes des équipements sportifs
Groupe:
nomination
14 Août 200514/08/2005
De: Bernard Lasne
chargé de mission à la ville de Châteauneuf-les-Martigues
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par le fonctionnement et la gestion des installations siégeant à la commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux normes des équipements sportifs
Groupe:
nomination
14 Août 200514/08/2005
De: Yannick Faveur
directeur des sports de La Flèche
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par le fonctionnement et la gestion des installations siégeant à la commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux normes des équipements sportifs
Groupe:
nomination
14 Août 200514/08/2005
De: Jean-Claude Achard
membre du conseil d'administration d'AIRES
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par le fonctionnement et la gestion des installations siégeant à la commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux normes des équipements sportifs
Groupe:
nomination
14 Août 200514/08/2005
De: Jean-Pierre Richer
président national du Secours catholique
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
représentant du mouvement associatif
dans le secteur social
Groupe:
nomination
14 Août 200514/08/2005
De: Emmanuel Buis
directeur du syndicat intercommunal des gorges de l'Ardèche et de leur région naturelle (SIGNAR)
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
représentant des associations de protection de la nature
Groupe:
nomination
14 Août 200514/08/2005
De: Gaudérique Delcasso
France Nature Environnement
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
représentant des associations de protection de la nature agréées
au titre de l'article L. 252-1 du code rural
Groupe:
nomination
14 Août 200514/08/2005
De: Jeannine Huon
adjointe au maire de Rennes
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des élus locaux mentionnés au 2°
de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
Représentants d'associations nationales d'élus locaux
Groupe:
nomination
14 Août 200514/08/2005
De: Marie-Jeanne Ourth-Bresle
vice-présidente de l'UNAPL
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
représentant des organisations syndicales, et patronales
Groupe:
nomination
14 Août 200514/08/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.