JORFTEXT000000813543

De: Thevenon (Jean-Luc)
inspecteur de la jeunesse et des sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000813543(source JORF)
habilitation
27 Décembre 200527/12/2005
De: Remond (Nicolas)
inspecteur de la jeunesse et des sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000813543(source JORF)
habilitation
27 Décembre 200527/12/2005
De: Pichard (Guillaume)
professeur de sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000813543(source JORF)
habilitation
27 Décembre 200527/12/2005
De: Moulin (André)
conseiller d'éducation populaire et de la jeunesse
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000813543(source JORF)
habilitation
27 Décembre 200527/12/2005
De: Martha (Fabien)
inspecteur de la jeunesse et des sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000813543(source JORF)
habilitation
27 Décembre 200527/12/2005
De: Lepagnot (Eric)
inspecteur de la jeunesse et des sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000813543(source JORF)
habilitation
27 Décembre 200527/12/2005
De: Lagarde (Pascal)
inspecteur de la jeunesse et des sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000813543(source JORF)
habilitation
27 Décembre 200527/12/2005
De: Laconte (Pascal)
inspecteur de la jeunesse et des sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000813543(source JORF)
habilitation
27 Décembre 200527/12/2005
De: Gengembre (Jacques)
professeur de sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000813543(source JORF)
habilitation
27 Décembre 200527/12/2005
De: Gasnier (Benoît)
professeur de sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000813543(source JORF)
habilitation
27 Décembre 200527/12/2005
De: Fauveau (Pierre)
inspecteur de la jeunesse et des sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000813543(source JORF)
habilitation
27 Décembre 200527/12/2005
De: Dartai (Sébastien)
inspecteur de la jeunesse et des sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000813543(source JORF)
habilitation
27 Décembre 200527/12/2005
De: Vermeersch (Aude)
conseillère d'éducation populaire et de la jeunesse
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000813543(source JORF)
habilitation
27 Décembre 200527/12/2005
De: Martin (Claire)
professeur de sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000813543(source JORF)
habilitation
27 Décembre 200527/12/2005
De: Langeois (Cécile)
inspectrice de la jeunesse et des sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000813543(source JORF)
habilitation
27 Décembre 200527/12/2005
De: Chenevier (Catherine)
inspectrice de la jeunesse et des sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000813543(source JORF)
habilitation
27 Décembre 200527/12/2005
De: Boury-Govi (Françoise)
attachée principale d'administration scolaire et universitaire
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000813543(source JORF)
habilitation
27 Décembre 200527/12/2005
De: Boesinger (Anne)
inspectrice de la jeunesse et des sports
Objet:
à constater les infractions
mentionnées à l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires
JORFTEXT000000813543(source JORF)
habilitation
27 Décembre 200527/12/2005