JORFTEXT000000830106


De: Denis Choumert
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
membres choisis
en raison de leur compétence
représentant des usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Septembre 200702/09/2007
De: Adrien Zeller
détenteurs d'un mandat électoral local
en raison de leur connaissance des aspects régionaux ou locaux des questions ferroviaires
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Septembre 200702/09/2007
De: Alain Quinet
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Septembre 200702/09/2007
De: Luc Lallemand
en raison de sa connaissance des aspects sociaux et professionnels du transport ferroviaire
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Septembre 200702/09/2007
De: Claude Belot
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Septembre 200702/09/2007
De: Hubert du Mesnil
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des transports et de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Septembre 200702/09/2007
De: Bernard Thorette
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des transports et de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Septembre 200702/09/2007
De: Emmanuel Duret
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des transports et de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Septembre 200702/09/2007
De: Daniel Barnier
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des collectivités locales
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Septembre 200702/09/2007
De: Sébastien Moynot
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Septembre 200702/09/2007
De: Jean-Yves Chamard
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du Premier ministre
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Septembre 200702/09/2007
De: Hélène Eyssartier
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Septembre 200702/09/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.