JORFTEXT000017768170


De: Gaudy
Objet:
sur le budget départemental 2008
Signé
Envoi au contrôle de légalité le : 27 novembre 2007
Publié et certifié exécutoire le
Pour le président et par délégation
Le vice-président rapporteur du budget
délégué aux finances départementales, et aux marchés publics
Groupe:
Budget
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inscription
01 Janvier 200801/01/2008
De: André Vezinhet
président du conseil général, député de l'Hérault
Objet:
sur le budget départemental 2008
Je vous prie de bien vouloir en délibérer
Signé
André Vézinhet
Président du conseil général de l'Hérault, député
Délibération n° AD/191107/E/3
Groupe:
Conseil général de l'Hérault, député
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inscription
01 Janvier 200801/01/2008
De: Christian Bouillé
Objet:
sur le budget départemental 2008
Je vous prie de bien vouloir en délibérer
Signé
André Vézinhet
Objet : revenu de solidarité active (RSA)
Rapporteur
Groupe:
Conseil général de l'Hérault
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inscription
01 Janvier 200801/01/2008
De: Georges Vincent
Objet:
sur le budget départemental 2008
Je vous prie de bien vouloir en délibérer
Signé
André Vézinhet
Objet : revenu de solidarité active (RSA)
Présents
Groupe:
Conseil général de l'Hérault
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inscription
01 Janvier 200801/01/2008
De: Louis Villaret
Objet:
sur le budget départemental 2008
Je vous prie de bien vouloir en délibérer
Signé
André Vézinhet
Objet : revenu de solidarité active (RSA)
Présents
Groupe:
Conseil général de l'Hérault
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inscription
01 Janvier 200801/01/2008
De: André Vezinhet
Objet:
sur le budget départemental 2008
Je vous prie de bien vouloir en délibérer
Signé
André Vézinhet
Objet : revenu de solidarité active (RSA)
Présents
Groupe:
Conseil général de l'Hérault
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inscription
01 Janvier 200801/01/2008
De: Robert Tropéano
Objet:
sur le budget départemental 2008
Je vous prie de bien vouloir en délibérer
Signé
André Vézinhet
Objet : revenu de solidarité active (RSA)
Présents
Groupe:
Conseil général de l'Hérault
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inscription
01 Janvier 200801/01/2008
De: José Sorolla
Objet:
sur le budget départemental 2008
Je vous prie de bien vouloir en délibérer
Signé
André Vézinhet
Objet : revenu de solidarité active (RSA)
Présents
Groupe:
Conseil général de l'Hérault
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inscription
01 Janvier 200801/01/2008
De: Philippe Saurel
Objet:
sur le budget départemental 2008
Je vous prie de bien vouloir en délibérer
Signé
André Vézinhet
Objet : revenu de solidarité active (RSA)
Présents
Groupe:
Conseil général de l'Hérault
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inscription
01 Janvier 200801/01/2008
De: Jacques Rigaud
Objet:
sur le budget départemental 2008
Je vous prie de bien vouloir en délibérer
Signé
André Vézinhet
Objet : revenu de solidarité active (RSA)
Présents
Groupe:
Conseil général de l'Hérault
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inscription
01 Janvier 200801/01/2008
De: Régis Passerieux
Objet:
sur le budget départemental 2008
Je vous prie de bien vouloir en délibérer
Signé
André Vézinhet
Objet : revenu de solidarité active (RSA)
Présents
Groupe:
Conseil général de l'Hérault
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inscription
01 Janvier 200801/01/2008
De: Rémy Paillès
Objet:
sur le budget départemental 2008
Je vous prie de bien vouloir en délibérer
Signé
André Vézinhet
Objet : revenu de solidarité active (RSA)
Présents
Groupe:
Conseil général de l'Hérault
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inscription
01 Janvier 200801/01/2008
De: Jean-Pierre Moure
Objet:
sur le budget départemental 2008
Je vous prie de bien vouloir en délibérer
Signé
André Vézinhet
Objet : revenu de solidarité active (RSA)
Présents
Groupe:
Conseil général de l'Hérault
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inscription
01 Janvier 200801/01/2008
De: Christophe Morgo
Objet:
sur le budget départemental 2008
Je vous prie de bien vouloir en délibérer
Signé
André Vézinhet
Objet : revenu de solidarité active (RSA)
Présents
Groupe:
Conseil général de l'Hérault
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inscription
01 Janvier 200801/01/2008
De: Cyril Meunier
Objet:
sur le budget départemental 2008
Je vous prie de bien vouloir en délibérer
Signé
André Vézinhet
Objet : revenu de solidarité active (RSA)
Présents
Groupe:
Conseil général de l'Hérault
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inscription
01 Janvier 200801/01/2008
De: Kléber Mesquida
Objet:
sur le budget départemental 2008
Je vous prie de bien vouloir en délibérer
Signé
André Vézinhet
Objet : revenu de solidarité active (RSA)
Présents
Groupe:
Conseil général de l'Hérault
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inscription
01 Janvier 200801/01/2008
De: Pierre Maurel
Objet:
sur le budget départemental 2008
Je vous prie de bien vouloir en délibérer
Signé
André Vézinhet
Objet : revenu de solidarité active (RSA)
Présents
Groupe:
Conseil général de l'Hérault
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inscription
01 Janvier 200801/01/2008
De: Gérard Marcouire
Objet:
sur le budget départemental 2008
Je vous prie de bien vouloir en délibérer
Signé
André Vézinhet
Objet : revenu de solidarité active (RSA)
Présents
Groupe:
Conseil général de l'Hérault
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inscription
01 Janvier 200801/01/2008
De: François Liberti
Objet:
sur le budget départemental 2008
Je vous prie de bien vouloir en délibérer
Signé
André Vézinhet
Objet : revenu de solidarité active (RSA)
Présents
Groupe:
Conseil général de l'Hérault
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inscription
01 Janvier 200801/01/2008
De: Frédéric Lafforgue
Objet:
sur le budget départemental 2008
Je vous prie de bien vouloir en délibérer
Signé
André Vézinhet
Objet : revenu de solidarité active (RSA)
Présents
Groupe:
Conseil général de l'Hérault
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inscription
01 Janvier 200801/01/2008
De: Christian Jean
Objet:
sur le budget départemental 2008
Je vous prie de bien vouloir en délibérer
Signé
André Vézinhet
Objet : revenu de solidarité active (RSA)
Présents
Groupe:
Conseil général de l'Hérault
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inscription
01 Janvier 200801/01/2008
De: Pierre Guiraud
Objet:
sur le budget départemental 2008
Je vous prie de bien vouloir en délibérer
Signé
André Vézinhet
Objet : revenu de solidarité active (RSA)
Présents
Groupe:
Conseil général de l'Hérault
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inscription
01 Janvier 200801/01/2008
De: Michel Guibal
Objet:
sur le budget départemental 2008
Je vous prie de bien vouloir en délibérer
Signé
André Vézinhet
Objet : revenu de solidarité active (RSA)
Présents
Groupe:
Conseil général de l'Hérault
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inscription
01 Janvier 200801/01/2008
De: Michel Gaudy
Objet:
sur le budget départemental 2008
Je vous prie de bien vouloir en délibérer
Signé
André Vézinhet
Objet : revenu de solidarité active (RSA)
Présents
Groupe:
Conseil général de l'Hérault
JORFTEXT000017768170(source JORF)
inscription
01 Janvier 200801/01/2008
De: Georges Fontes
Objet:
sur le budget départemental 2008
Je vous prie de bien vouloir en délibérer
Signé
André Vézinhet
Objet : revenu de solidarité active (RSA)
Présents
Groupe:
Conseil général de l'Hérault
JORFTEXT000017768170(source JORF)
inscription
01 Janvier 200801/01/2008
De: Roger Fages
Objet:
sur le budget départemental 2008
Je vous prie de bien vouloir en délibérer
Signé
André Vézinhet
Objet : revenu de solidarité active (RSA)
Présents
Groupe:
Conseil général de l'Hérault
JORFTEXT000017768170(source JORF)
inscription
01 Janvier 200801/01/2008
De: Norbert Etienne
Objet:
sur le budget départemental 2008
Je vous prie de bien vouloir en délibérer
Signé
André Vézinhet
Objet : revenu de solidarité active (RSA)
Présents
Groupe:
Conseil général de l'Hérault
JORFTEXT000017768170(source JORF)
inscription
01 Janvier 200801/01/2008
De: Jean-Michel Du Plaa
Objet:
sur le budget départemental 2008
Je vous prie de bien vouloir en délibérer
Signé
André Vézinhet
Objet : revenu de solidarité active (RSA)
Présents
Groupe:
Conseil général de l'Hérault
JORFTEXT000017768170(source JORF)
inscription
01 Janvier 200801/01/2008
De: Francis Crouzet
Objet:
sur le budget départemental 2008
Je vous prie de bien vouloir en délibérer
Signé
André Vézinhet
Objet : revenu de solidarité active (RSA)
Présents
Groupe:
Conseil général de l'Hérault
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inscription
01 Janvier 200801/01/2008
De: Francis Cros
Objet:
sur le budget départemental 2008
Je vous prie de bien vouloir en délibérer
Signé
André Vézinhet
Objet : revenu de solidarité active (RSA)
Présents
Groupe:
Conseil général de l'Hérault
JORFTEXT000017768170(source JORF)
inscription
01 Janvier 200801/01/2008
De: Alain Cazorla
Objet:
sur le budget départemental 2008
Je vous prie de bien vouloir en délibérer
Signé
André Vézinhet
Objet : revenu de solidarité active (RSA)
Présents
Groupe:
Conseil général de l'Hérault
JORFTEXT000017768170(source JORF)
inscription
01 Janvier 200801/01/2008
De: Louis Calmels
Objet:
sur le budget départemental 2008
Je vous prie de bien vouloir en délibérer
Signé
André Vézinhet
Objet : revenu de solidarité active (RSA)
Présents
Groupe:
Conseil général de l'Hérault
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inscription
01 Janvier 200801/01/2008
De: Henri Cabanel
Objet:
sur le budget départemental 2008
Je vous prie de bien vouloir en délibérer
Signé
André Vézinhet
Objet : revenu de solidarité active (RSA)
Présents
Groupe:
Conseil général de l'Hérault
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inscription
01 Janvier 200801/01/2008
De: Christian Bénézis
Objet:
sur le budget départemental 2008
Je vous prie de bien vouloir en délibérer
Signé
André Vézinhet
Objet : revenu de solidarité active (RSA)
Présents
Groupe:
Conseil général de l'Hérault
JORFTEXT000017768170(source JORF)
inscription
01 Janvier 200801/01/2008
De: Michel Bozzarelli
Objet:
sur le budget départemental 2008
Je vous prie de bien vouloir en délibérer
Signé
André Vézinhet
Objet : revenu de solidarité active (RSA)
Présents
Groupe:
Conseil général de l'Hérault
JORFTEXT000017768170(source JORF)
inscription
01 Janvier 200801/01/2008
De: Francis Boutes
Objet:
sur le budget départemental 2008
Je vous prie de bien vouloir en délibérer
Signé
André Vézinhet
Objet : revenu de solidarité active (RSA)
Présents
Groupe:
Conseil général de l'Hérault
JORFTEXT000017768170(source JORF)
inscription
01 Janvier 200801/01/2008
De: Gérard Bouisson
Objet:
sur le budget départemental 2008
Je vous prie de bien vouloir en délibérer
Signé
André Vézinhet
Objet : revenu de solidarité active (RSA)
Présents
Groupe:
Conseil général de l'Hérault
JORFTEXT000017768170(source JORF)
inscription
01 Janvier 200801/01/2008
De: Christian Bouillé
Objet:
sur le budget départemental 2008
Je vous prie de bien vouloir en délibérer
Signé
André Vézinhet
Objet : revenu de solidarité active (RSA)
Présents
Groupe:
Conseil général de l'Hérault
JORFTEXT000017768170(source JORF)
inscription
01 Janvier 200801/01/2008
De: Claude Barral
Objet:
sur le budget départemental 2008
Je vous prie de bien vouloir en délibérer
Signé
André Vézinhet
Objet : revenu de solidarité active (RSA)
Présents
Groupe:
Conseil général de l'Hérault
JORFTEXT000017768170(source JORF)
inscription
01 Janvier 200801/01/2008
De: Jean Arcas
Objet:
sur le budget départemental 2008
Je vous prie de bien vouloir en délibérer
Signé
André Vézinhet
Objet : revenu de solidarité active (RSA)
Présents
Groupe:
Conseil général de l'Hérault
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inscription
01 Janvier 200801/01/2008
De: Yvon Pradeille
Objet:
sur le budget départemental 2008
Je vous prie de bien vouloir en délibérer
Signé
André Vézinhet
Objet : revenu de solidarité active (RSA)
Excusés
Groupe:
Conseil général de l'Hérault
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inscription
01 Janvier 200801/01/2008
De: Antoine Martinez
Objet:
sur le budget départemental 2008
Je vous prie de bien vouloir en délibérer
Signé
André Vézinhet
Objet : revenu de solidarité active (RSA)
Excusés
Groupe:
Conseil général de l'Hérault
JORFTEXT000017768170(source JORF)
inscription
01 Janvier 200801/01/2008
De:
Manuel Diaz à M. Norbert Etienne
Objet:
sur le budget départemental 2008
Je vous prie de bien vouloir en délibérer
Signé
André Vézinhet
Objet : revenu de solidarité active (RSA)
Excusés avec procuration
Groupe:
Conseil général de l'Hérault
JORFTEXT000017768170(source JORF)
inscription
01 Janvier 200801/01/2008
De:
Jean-Noël Badenas à M. Claude Barral
Objet:
sur le budget départemental 2008
Je vous prie de bien vouloir en délibérer
Signé
André Vézinhet
Objet : revenu de solidarité active (RSA)
Excusés avec procuration
Groupe:
Conseil général de l'Hérault
JORFTEXT000017768170(source JORF)
inscription
01 Janvier 200801/01/2008
De:
Jean-Marcel Castet à M. Jean-Michel Du Plaa
Objet:
sur le budget départemental 2008
Je vous prie de bien vouloir en délibérer
Signé
André Vézinhet
Objet : revenu de solidarité active (RSA)
Excusés avec procuration
Groupe:
Conseil général de l'Hérault
JORFTEXT000017768170(source JORF)
inscription
01 Janvier 200801/01/2008
De:
Jean-Luc Falip à M. Michel Guibal
Objet:
sur le budget départemental 2008
Je vous prie de bien vouloir en délibérer
Signé
André Vézinhet
Objet : revenu de solidarité active (RSA)
Excusés avec procuration
Groupe:
Conseil général de l'Hérault
JORFTEXT000017768170(source JORF)
inscription
01 Janvier 200801/01/2008
De:
Jacques Atlan à M. Jean Arcas
Objet:
sur le budget départemental 2008
Je vous prie de bien vouloir en délibérer
Signé
André Vézinhet
Objet : revenu de solidarité active (RSA)
Excusés avec procuration
Groupe:
Conseil général de l'Hérault
JORFTEXT000017768170(source JORF)
inscription
01 Janvier 200801/01/2008
De:
Frédéric Roig à M. José Sorolla
Objet:
sur le budget départemental 2008
Je vous prie de bien vouloir en délibérer
Signé
André Vézinhet
Objet : revenu de solidarité active (RSA)
Excusés avec procuration
Groupe:
Conseil général de l'Hérault
JORFTEXT000017768170(source JORF)
inscription
01 Janvier 200801/01/2008
De:
Christophe Morales à M. Kléber Mesquida
Objet:
sur le budget départemental 2008
Je vous prie de bien vouloir en délibérer
Signé
André Vézinhet
Objet : revenu de solidarité active (RSA)
Excusés avec procuration
Groupe:
Conseil général de l'Hérault
JORFTEXT000017768170(source JORF)
inscription
01 Janvier 200801/01/2008
De: Martin Hirsch a proposé une aide de l'Etat de 654 000 EUR contrairement au 765 000 EUR attendus ainsi qu'une négociation avec les services de l'Etat
pour une recette FSE
Objet:
sur le budget départemental 2008
4. D'approuver l'amendement modificatif suivant
Groupe:
Conseil général de l'Hérault
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inscription
01 Janvier 200801/01/2008
De: Monique Pétard
Objet:
sur le budget départemental 2008
Je vous prie de bien vouloir en délibérer
Signé
André Vézinhet
Objet : revenu de solidarité active (RSA)
Présents
Groupe:
Conseil général de l'Hérault
JORFTEXT000017768170(source JORF)
inscription
01 Janvier 200801/01/2008
De: Marie-Christine Bousquet
Objet:
sur le budget départemental 2008
Je vous prie de bien vouloir en délibérer
Signé
André Vézinhet
Objet : revenu de solidarité active (RSA)
Présents
Groupe:
Conseil général de l'Hérault
JORFTEXT000017768170(source JORF)
inscription
01 Janvier 200801/01/2008
De:
Eliane Bauduin à M. Christian Bénézis
Objet:
sur le budget départemental 2008
Je vous prie de bien vouloir en délibérer
Signé
André Vézinhet
Objet : revenu de solidarité active (RSA)
Excusés avec procuration
Groupe:
Conseil général de l'Hérault
JORFTEXT000017768170(source JORF)
inscription
01 Janvier 200801/01/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.