Ce

succès commercial a entraîné une forte croissance du trafic et a impliqué une augmentation des besoins en fréquences des opérateurs, notamment dans les zones très denses, afin qu'ils soient en mesure de maintenir un haut niveau de qualité de service. Pour répondre à ces besoins, l'Autorité a été amenée à attribuer aux trois opérateurs mobiles métropolitains, en plusieurs étapes, l'ensemble des fréquences dans les bandes 900 et 1 800 MHz

après une consultation publique lancée en octobre 2003. La procédure de renouvellement de l'autorisation de Bouygues Télécom s'inscrit dans le même cadre

Principes de renouvellement

BANDE

notifier à la société Bouygues Télécom la présente décision, qui

A N N E X E 1

PRINCIPES RÉGISSANT L'ATTRIBUTION DES FRÉQUENCES DANS LES BANDES 900 ET 1 800 MHZ

On distingue deux bandes dans lesquelles l'opérateur peut se voir attribuer des fréquences

la bande 1 800 MHz, qui va de 1 710 à 1 785 et de 1 805 à 1 880 MHz

Dans chacune de ces bandes, les canaux ont une largeur de 200 kHz duplex, chaque canal étant défini par un nombre entier n. Le tableau suivant donne les fréquences centrales de chaque canal