16 Janvier 2008

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Bernard Zuber
Objet:
membre du Comité de la réglementation comptable
Sont signalés
membres du Comité de la réglementation comptable
conformément à
l'article 2 de la loi n° 98-261 du
6 avril 1998
portant réforme de la réglementation comptable et adaptation du régime de la publicité foncière :
Groupe:
Comité de la réglementation comptable
JORFTEXT000017882023(source JORF)
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Daniel Houri
conseiller maître, désigné par le premier président de la Cour des comptes pour poursuivre le mandat de
Objet:
membre du Comité de la réglementation comptable
Sont signalés
membres du Comité de la réglementation comptable
conformément à
l'article 2 de la loi n° 98-261 du
6 avril 1998
portant réforme de la réglementation comptable et adaptation du régime de la publicité foncière :
Groupe:
Comité de la réglementation comptable
JORFTEXT000017882023(source JORF)
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Pierrette Pinot
conseiller, désignée par le premier président de la Cour de cassation et le procureur général près la Cour de cassation pour poursuivre le mandat de
Objet:
membre du Comité de la réglementation comptable
Sont signalés
membres du Comité de la réglementation comptable
conformément à
l'article 2 de la loi n° 98-261 du
6 avril 1998
portant réforme de la réglementation comptable et adaptation du régime de la publicité foncière :
Groupe:
Comité de la réglementation comptable
JORFTEXT000017882023(source JORF)
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Christine Guéguen
Objet:
membre du Comité de la réglementation comptable
Sont signalés
membres du Comité de la réglementation comptable
conformément à
l'article 2 de la loi n° 98-261 du
6 avril 1998
portant réforme de la réglementation comptable et adaptation du régime de la publicité foncière :
Groupe:
Comité de la réglementation comptable
JORFTEXT000017882023(source JORF)
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: CENTRALES DU CANAL (MHz)
BANDE
Objet:
notifier à la société Bouygues Télécom la présente décision, qui
A N N E X E 1
PRINCIPES RÉGISSANT L'ATTRIBUTION DES FRÉQUENCES DANS LES BANDES 900 ET 1 800 MHZ
On distingue deux bandes dans lesquelles l'opérateur peut se voir attribuer des fréquences
la bande 1 800 MHz, qui va de 1 710 à 1 785 et de 1 805 à 1 880 MHz
Dans chacune de ces bandes, les canaux ont une largeur de 200 kHz duplex, chaque canal étant défini par un nombre entier n. Le tableau suivant donne les fréquences centrales de chaque canal
Groupe:
Société Bouygues Télécom la présente décision, qui
JORFTEXT000017881938(source JORF)
charge
16 Janvier 200816/01/2008
De: Jean-Philippe Troubé
Objet:
au choix
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
JORFTEXT000017881873(source JORF)
promotion
16 Janvier 200816/01/2008
De: Pierre-Jean Dupuy
Objet:
au choix
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
JORFTEXT000017881873(source JORF)
promotion
16 Janvier 200816/01/2008
De: Christine Kneubuhler
Objet:
au choix
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
JORFTEXT000017881873(source JORF)
promotion
16 Janvier 200816/01/2008
De: Marie-Josèphe El-Khal
Objet:
au choix
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
JORFTEXT000017881873(source JORF)
promotion
16 Janvier 200816/01/2008
De: Michelle Bonal
Objet:
au choix
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
JORFTEXT000017881873(source JORF)
promotion
16 Janvier 200816/01/2008
De: Jean-Philippe Troubé
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
JORFTEXT000017881871(source JORF)
promotion
16 Janvier 200816/01/2008
De: Pierre-Jean Dupuy
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
JORFTEXT000017881871(source JORF)
promotion
16 Janvier 200816/01/2008
De: Christine Kneubuhler
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
JORFTEXT000017881871(source JORF)
promotion
16 Janvier 200816/01/2008
De: Marie-Josèphe El-Khal
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
JORFTEXT000017881871(source JORF)
promotion
16 Janvier 200816/01/2008
De: Michelle Bonal
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration
au titre de l'année 2007
JORFTEXT000017881871(source JORF)
promotion
16 Janvier 200816/01/2008
De: Yves-Laurent Sapoval
délégué interministériel à la ville et au développement social urbain
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de la ville
Groupe:
Établissement public Grand Paris Aménagement
conseil_administration
JORFTEXT000017881868(source JORF)
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Petit-Mangin (Claude)
Objet:
régisseurs d'avances auprès des directions locales et districts de l'action sociale des armées
Groupe:
Action sociale des armées
date_debut="2007-11-17"
JORFTEXT000017881865(source JORF)
cessation de fonction
16 Janvier 200816/01/2008
De: Sicaud (Bruno)
Objet:
régisseurs d'avances auprès des directions locales et districts de l'action sociale des armées
Groupe:
Action sociale des armées
date_debut="2007-11-17"
JORFTEXT000017881865(source JORF)
cessation de fonction
16 Janvier 200816/01/2008
De: Seguin (Gilbert)
Objet:
régisseurs d'avances auprès des directions locales et districts de l'action sociale des armées
Groupe:
Action sociale des armées
date_debut="2007-11-17"
JORFTEXT000017881865(source JORF)
cessation de fonction
16 Janvier 200816/01/2008
De: Yhuel (Hélène)
Objet:
régisseurs d'avances auprès des directions locales et districts de l'action sociale des armées
Groupe:
Action sociale des armées
date_debut="2007-11-17"
JORFTEXT000017881865(source JORF)
cessation de fonction
16 Janvier 200816/01/2008
De: Olivier (Sylvie)
Objet:
régisseurs d'avances auprès des directions locales et districts de l'action sociale des armées
Groupe:
Action sociale des armées
date_debut="2007-11-17"
JORFTEXT000017881865(source JORF)
cessation de fonction
16 Janvier 200816/01/2008
De: Morel (Patricia)
Objet:
régisseurs d'avances auprès des directions locales et districts de l'action sociale des armées
Groupe:
Action sociale des armées
date_debut="2007-11-17"
JORFTEXT000017881865(source JORF)
cessation de fonction
16 Janvier 200816/01/2008
De: Merlet (Marie-France)
Objet:
régisseurs d'avances auprès des directions locales et districts de l'action sociale des armées
Groupe:
Action sociale des armées
date_debut="2007-11-17"
JORFTEXT000017881865(source JORF)
cessation de fonction
16 Janvier 200816/01/2008
De: Macé (Marie-Paule)
Objet:
régisseurs d'avances auprès des directions locales et districts de l'action sociale des armées
Groupe:
Action sociale des armées
date_debut="2007-11-17"
JORFTEXT000017881865(source JORF)
cessation de fonction
16 Janvier 200816/01/2008
De: Lunven (Françoise)
Objet:
régisseurs d'avances auprès des directions locales et districts de l'action sociale des armées
Groupe:
Action sociale des armées
date_debut="2007-11-17"
JORFTEXT000017881865(source JORF)
cessation de fonction
16 Janvier 200816/01/2008
De: Le Panse (Yolande)
Objet:
régisseurs d'avances auprès des directions locales et districts de l'action sociale des armées
Groupe:
Action sociale des armées
date_debut="2007-11-17"
JORFTEXT000017881865(source JORF)
cessation de fonction
16 Janvier 200816/01/2008
De: Lacane (Geneviève)
Objet:
régisseurs d'avances auprès des directions locales et districts de l'action sociale des armées
Groupe:
Action sociale des armées
date_debut="2007-11-17"
JORFTEXT000017881865(source JORF)
cessation de fonction
16 Janvier 200816/01/2008
De: Courteaux (Roselyne)
Objet:
régisseurs d'avances auprès des directions locales et districts de l'action sociale des armées
Groupe:
Action sociale des armées
date_debut="2007-11-17"
JORFTEXT000017881865(source JORF)
cessation de fonction
16 Janvier 200816/01/2008
De: Borderie (Sophie)
Objet:
régisseurs d'avances auprès des directions locales et districts de l'action sociale des armées
Groupe:
Action sociale des armées
date_debut="2007-11-17"
JORFTEXT000017881865(source JORF)
cessation de fonction
16 Janvier 200816/01/2008
De: Belan (Barbara)
Objet:
régisseurs d'avances auprès des directions locales et districts de l'action sociale des armées
Groupe:
Action sociale des armées
date_debut="2007-11-17"
JORFTEXT000017881865(source JORF)
cessation de fonction
16 Janvier 200816/01/2008
De: Graff (Claude)
directeur général activité énergies renouvelables Schneider Electric, président du pôle de compétitivité Tenerrdis
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut polytechnique de Grenoble
au titre des personnalités qualifiées n'appartenant pas à l'institut
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
Institut polytechnique de Grenoble
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000017881862(source JORF)
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Montes (Henri)
délégué régional à la recherche et à la technologie pour la région Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut polytechnique de Grenoble
au titre des personnalités qualifiées n'appartenant pas à l'institut
Groupe:
Institut polytechnique de Grenoble
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000017881862(source JORF)
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Aurélie Andrieux
Objet:
attachée parlementaire au cabinet de la ministre
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000017881857(source JORF)
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Jean David
Objet:
conseiller
date_debut="2008-01-07"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000017881851(source JORF)
cessation de fonction
16 Janvier 200816/01/2008
De: Jean-Luc Bénéfice
Objet:
conseiller technique
date_debut="2007-12-31"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000017881846(source JORF)
cessation de fonction
16 Janvier 200816/01/2008
De: Pierre Voillery
Objet:
conseiller diplomatique, conseiller des affaires étrangères
Groupe:
Conseil des affaires étrangères
date_debut="2007-12-31"
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000017881841(source JORF)
cessation de fonction
16 Janvier 200816/01/2008
De: Jean-François Caillard
professeur de médecine du travail à l'université de Rouen
Objet:
au Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
membre de la commission spécialisée en matière de médecine du travail et
président de la commission spécialisée en matière de médecine du travail et
Remplace:M. Daniel Furon
Groupe:
Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000017881838(source JORF)
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Besnard (Jean-Louis)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
personne qualifiée et
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Remplace:M. Joliclerc (François)
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000017881836(source JORF)
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Hervé Amiot-Chanal
administrateur civil, chef du bureau du budget et du dialogue de gestion
Objet:
au conseil d'administration du Fonds de solidarité
membre suppléant
Remplace:M. Sylvain Rousselle
Groupe:
Fonds de solidarité
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000017881834(source JORF)
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Simon (Maximilien)
Objet:
élèves ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000017881831(source JORF)
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Schoen (Robert)
Objet:
élèves ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000017881831(source JORF)
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Sapijanskas (Jurgis)
Objet:
élèves ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000017881831(source JORF)
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Pluvinage (Manuel)
Objet:
élèves ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000017881831(source JORF)
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Hoeffler (Guillaume)
Objet:
élèves ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000017881831(source JORF)
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Gandin (Denis)
Objet:
élèves ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000017881831(source JORF)
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Fauchet (Philippe)
Objet:
élèves ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000017881831(source JORF)
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Dedieu (Thomas)
Objet:
élèves ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000017881831(source JORF)
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Cytermann (Fabrice)
Objet:
élèves ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000017881831(source JORF)
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Bouyer (Thomas)
Objet:
élèves ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000017881831(source JORF)
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Bouteiller (Pierre)
Objet:
élèves ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000017881831(source JORF)
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Vendryes (Caroline)
Objet:
élèves ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000017881831(source JORF)
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Triquenot (Alice)
Objet:
élèves ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000017881831(source JORF)
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Saint-Geours (Nathalie)
Objet:
élèves ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000017881831(source JORF)
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Roux (Lucie)
Objet:
élèves ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000017881831(source JORF)
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Renoult (Elodie)
Objet:
élèves ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000017881831(source JORF)
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Pouradier (Sarah)
Objet:
élèves ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000017881831(source JORF)
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Molinie (Léa)
Objet:
élèves ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000017881831(source JORF)
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Marechal-Dereu (Constance)
Objet:
élèves ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000017881831(source JORF)
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Jacquet (Aude)
Objet:
élèves ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000017881831(source JORF)
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Herbillon (Clotilde)
Objet:
élèves ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000017881831(source JORF)
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Gouttevin (Isabelle)
Objet:
élèves ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000017881831(source JORF)
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Fortin (Christine)
Objet:
élèves ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000017881831(source JORF)
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Forget (Vanina)
Objet:
élèves ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000017881831(source JORF)
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Dedieu (Marie-Sophie)
Objet:
élèves ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000017881831(source JORF)
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Darses (Ophélie)
Objet:
élèves ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000017881831(source JORF)
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Colomb (Julie)
Objet:
élèves ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000017881831(source JORF)
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Cavailles (Emilie)
Objet:
élèves ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000017881831(source JORF)
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Beraud-Sudreau (Alexandra)
Objet:
élèves ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000017881831(source JORF)
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Belna (Karine)
Objet:
élèves ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000017881831(source JORF)
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Auricoste (Juliette)
Objet:
élèves ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000017881831(source JORF)
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Walter Zanibellato
attaché principal de 2e classe à l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Objet:
au grade d'attaché principal de 1re classe
Groupe:
Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC)
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000017881829(source JORF)
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Jean-Charles Toulouze
directeur interrégional des services pénitentiaires de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de maîtrise d'ouvrage des travaux du ministère de la justice
au titre des personnalités
mentionnées au
2° de l'article 8 du décret n° 2006-208 du
22 février 2006
Groupe:
Agence de maîtrise d'ouvrage des travaux du ministère de la justice
conseil_administration
JORFTEXT000017881825(source JORF)
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Alain Ohrel
ancien préfet de région, ancien conseiller d'Etat en service extraordinaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de maîtrise d'ouvrage des travaux du ministère de la justice
au titre des personnalités
mentionnées au
2° de l'article 8 du décret n° 2006-208 du
22 février 2006
Groupe:
Agence de maîtrise d'ouvrage des travaux du ministère de la justice
conseil_administration
JORFTEXT000017881825(source JORF)
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Patrice Maynial
premier avocat général à la Cour de cassation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de maîtrise d'ouvrage des travaux du ministère de la justice
au titre des personnalités
mentionnées au
2° de l'article 8 du décret n° 2006-208 du
22 février 2006
Groupe:
Agence de maîtrise d'ouvrage des travaux du ministère de la justice
conseil_administration
JORFTEXT000017881825(source JORF)
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Jacques Fayen
procureur général près la cour d'appel de Nîmes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de maîtrise d'ouvrage des travaux du ministère de la justice
au titre des personnalités
mentionnées au
2° de l'article 8 du décret n° 2006-208 du
22 février 2006
Groupe:
Agence de maîtrise d'ouvrage des travaux du ministère de la justice
conseil_administration
JORFTEXT000017881825(source JORF)
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: René Eladari
ingénieur général honoraire des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de maîtrise d'ouvrage des travaux du ministère de la justice
au titre des personnalités
mentionnées au
2° de l'article 8 du décret n° 2006-208 du
22 février 2006
Groupe:
Agence de maîtrise d'ouvrage des travaux du ministère de la justice
conseil_administration
JORFTEXT000017881825(source JORF)
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Charles Catteau
premier président de la cour d'appel de Grenoble
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de maîtrise d'ouvrage des travaux du ministère de la justice
au titre des personnalités
mentionnées au
2° de l'article 8 du décret n° 2006-208 du
22 février 2006
Groupe:
Agence de maîtrise d'ouvrage des travaux du ministère de la justice
conseil_administration
JORFTEXT000017881825(source JORF)
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Nadine Piquet
directrice de la maison centrale de Poissy
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de maîtrise d'ouvrage des travaux du ministère de la justice
au titre des personnalités
mentionnées au
2° de l'article 8 du décret n° 2006-208 du
22 février 2006
Groupe:
Agence de maîtrise d'ouvrage des travaux du ministère de la justice
conseil_administration
JORFTEXT000017881825(source JORF)
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Dominique Charvet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en fonctions
premier président de la cour d'appel de Chambéry
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
date_debut="2008-05-15"
date_fin="2008-06-30"
cour_appel="Chambéry"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000017881823(source JORF)
admission
16 Janvier 200816/01/2008
De: Alain Rotbardt
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000017881817(source JORF)
cessation de fonction
16 Janvier 200816/01/2008
De: Nathanaël Abecera
Objet:
commissaire contrôleur des assurances, de 1er échelon
3e
Groupe:
Commissariat contrôleur des assurances, de 1er échelon
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000017881814(source JORF)
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Ulrich Tan
Objet:
commissaire contrôleur des assurances, de 1er échelon
1er ex æquo
Groupe:
Commissariat contrôleur des assurances, de 1er échelon
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000017881814(source JORF)
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Delphine Chaumel
Objet:
commissaire contrôleur des assurances, de 1er échelon
1er ex æquo
Groupe:
Commissariat contrôleur des assurances, de 1er échelon
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000017881814(source JORF)
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Régis de Gouttes
Objet:
membres du comité d'éthique du ministère des affaires étrangères
personnalités qualifiées
Groupe:
Comité d'éthique du ministère des affaires étrangères
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000017881811(source JORF)
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Claude Moisy
Objet:
membres du comité d'éthique du ministère des affaires étrangères
personnalités qualifiées
Groupe:
Comité d'éthique du ministère des affaires étrangères
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000017881811(source JORF)
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Jean Guéguinou
Objet:
membres du comité d'éthique du ministère des affaires étrangères
personnalités qualifiées
Groupe:
Comité d'éthique du ministère des affaires étrangères
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000017881811(source JORF)
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Michel Gentot
Objet:
membres du comité d'éthique du ministère des affaires étrangères
personnalités qualifiées
Groupe:
Comité d'éthique du ministère des affaires étrangères
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000017881811(source JORF)
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Pierre Achard
Objet:
membres du comité d'éthique du ministère des affaires étrangères
personnalités qualifiées
Groupe:
Comité d'éthique du ministère des affaires étrangères
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000017881811(source JORF)
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Hélène Gisserot
assure la présidence du comité d'éthique du ministère des affaires étrangères
Objet:
membres du comité d'éthique du ministère des affaires étrangères
personnalités qualifiées
Groupe:
Comité d'éthique du ministère des affaires étrangères
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000017881811(source JORF)
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Hélène Gisserot
Objet:
membres du comité d'éthique du ministère des affaires étrangères
personnalités qualifiées
Groupe:
Comité d'éthique du ministère des affaires étrangères
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000017881811(source JORF)
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: de Montlivault (Pierre)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société Aéroports de Paris
représentant de l'Etat
Remplace:M. Galtier (Bertrand)
Groupe:
Aéroports de Paris
conseil_administration
JORFTEXT000017881807(source JORF)
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Alain Leyat
conseiller référendaire à la Cour des comptes, président de la chambre régionale des comptes de Corse
Objet:
président de la chambre régionale des comptes de Basse-Normandie
date_debut="2008-03-06"
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000017881804(source JORF)
affectation
16 Janvier 200816/01/2008
De: Eric Thevenon
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
président de chambre régionale des comptes et affecté à la chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne
Groupe:
Président de chambre régionale des comptes et affecté à la chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000017881802(source JORF)
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Eric Thevenon
président de section de chambre régionale des comptes
Objet:
conseiller référendaire de la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000017881802(source JORF)
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Philippe Pontet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2007-10-31"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000017881800(source JORF)
admission
16 Janvier 200816/01/2008
De: Xavier-Henri Martin
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2008-04-23"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000017881797(source JORF)
admission
16 Janvier 200816/01/2008
De: Alain Doyelle
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de la chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne
date_debut="2008-01-01"
a_sa_demande
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000017881795(source JORF)
cessation de fonction
16 Janvier 200816/01/2008
De: Frédéric Tézé
administrateur civil, chef du bureau de la protection de la santé en milieu du travail à la direction générale du travail
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la protection de la santé en milieu du travail et au nom du ministre chargé du travail, des relations sociales et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
Direction générale du travail
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, des relations sociales et de la solidarité"
JORFTEXT000017881498(source JORF)
délégation de signature
16 Janvier 200816/01/2008
De: Charles-Louis Molgo
administrateur civil, chef du bureau des relations collectives du travail à la direction générale du travail
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des relations collectives du travail et au nom du ministre chargé du travail, des relations sociales et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
Direction générale du travail
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, des relations sociales et de la solidarité"
JORFTEXT000017881498(source JORF)
délégation de signature
16 Janvier 200816/01/2008
De: Eric Goret
directeur du travail, chef du bureau des réseaux et des outils méthodologiques à la direction générale du travail
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des réseaux et des outils méthodologiques et au nom du ministre chargé du travail, des relations sociales et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
Direction générale du travail
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, des relations sociales et de la solidarité"
JORFTEXT000017881498(source JORF)
délégation de signature
16 Janvier 200816/01/2008
De: Marie-Françoise Lemaître
administratrice civile, adjointe à la sous-directrice des relations individuelles et collectives du travail à la direction générale du travail
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des relations individuelles et collectives du travail et au nom du ministre chargé du travail, des relations sociales et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
Direction générale du travail
autorite_delegation="Ministre chargé du travail, des relations sociales et de la solidarité"
JORFTEXT000017881498(source JORF)
délégation de signature
16 Janvier 200816/01/2008
De: Saint-Barthélemy (Guadeloupe)
cadastré section AL n° 173, d'une superficie totale de 12 953 mètres carrés, tel que cet ensemble figure sur le plan annexé au présent arrêté (1)
Objet:
à titre définitif, au Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres un ensemble immobilier domanial dénommé « Fort-Karl », sis lieudit Gustavia, à
JORFTEXT000017881176(source JORF)
affectation
16 Janvier 200816/01/2008
De: Catherine Chartrain
secrétaire générale du Conseil national des transports
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions relatifs à l'organisation et au fonctionnement du conseil, ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exception des décrets
JORFTEXT000017881160(source JORF)
délégation de signature
16 Janvier 200816/01/2008
De: Alain Gille
ingénieur général des ponts et chaussées, président du Conseil national des transports
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, tous actes et décisions relatifs à l'organisation et au fonctionnement du conseil, ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exception des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
JORFTEXT000017881160(source JORF)
délégation de signature
16 Janvier 200816/01/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.