JORFTEXT000018251296
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Divies (André)
vice-président de la Fédération française de sport automobile
Objet:
à la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
pour la durée du mandat restant à courir
membres suppléants
Désigné par la Fédération française de sport automobile
Remplace:
M. Bernard (François)
Groupe:
Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
suppleant
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nomination
11 Mars 2008
11/03/2008
De:
Fievet (Nicole)
attachée principale d'administration
Objet:
à la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
pour la durée du mandat restant à courir
membres suppléants
Désigné par le ministre chargé de l'équipement et des transports
Remplace:
M. Chazeau (André)
Groupe:
Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
suppleant
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nomination
11 Mars 2008
11/03/2008
De:
Fontenaille (Guy-Patrick)
colonel, chef du bureau de la sécurité routière à la direction générale de la Gendarmerie nationale
Objet:
à la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
pour la durée du mandat restant à courir
membres titulaires
Désigné par le ministre de la défense
Remplace:
M. Bauquis (Jean-Robert)
Groupe:
Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
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nomination
11 Mars 2008
11/03/2008
De:
Roux (Denis)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
pour la durée du mandat restant à courir
membres titulaires
Désigné par le ministre chargé des sports
Remplace:
M. Deiber (Luc)
Groupe:
Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
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nomination
11 Mars 2008
11/03/2008
De:
Bidou (Dominique)
président du centre d'information et de documentation sur le bruit
Objet:
à la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
pour la durée du mandat restant à courir
membres titulaires
Désigné par le ministre chargé de l'équipement et des transports
Remplace:
M. Bernhard (Christian)
Groupe:
Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
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nomination
11 Mars 2008
11/03/2008
De:
Bernard (François)
directeur de la réglementation de la Fédération française de sport automobile
Objet:
à la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
pour la durée du mandat restant à courir
membres titulaires
Désigné par la Fédération française de sport automobile
Remplace:
M. Chambelland (François)
Groupe:
Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
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nomination
11 Mars 2008
11/03/2008