JORFTEXT000018251296


De: Divies (André)
vice-président de la Fédération française de sport automobile
Objet:
à la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
pour la durée du mandat restant à courir
membres suppléants
Désigné par la Fédération française de sport automobile
Remplace:M. Bernard (François)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mars 200811/03/2008
De: Fievet (Nicole)
attachée principale d'administration
Objet:
à la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
pour la durée du mandat restant à courir
membres suppléants
Désigné par le ministre chargé de l'équipement et des transports
Remplace:M. Chazeau (André)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mars 200811/03/2008
De: Fontenaille (Guy-Patrick)
colonel, chef du bureau de la sécurité routière à la direction générale de la Gendarmerie nationale
Objet:
à la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
pour la durée du mandat restant à courir
membres titulaires
Désigné par le ministre de la défense
Remplace:M. Bauquis (Jean-Robert)
Groupe:
nomination
11 Mars 200811/03/2008
De: Roux (Denis)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
pour la durée du mandat restant à courir
membres titulaires
Désigné par le ministre chargé des sports
Remplace:M. Deiber (Luc)
Groupe:
nomination
11 Mars 200811/03/2008
De: Bidou (Dominique)
président du centre d'information et de documentation sur le bruit
Objet:
à la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
pour la durée du mandat restant à courir
membres titulaires
Désigné par le ministre chargé de l'équipement et des transports
Remplace:M. Bernhard (Christian)
Groupe:
nomination
11 Mars 200811/03/2008
De: Bernard (François)
directeur de la réglementation de la Fédération française de sport automobile
Objet:
à la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
pour la durée du mandat restant à courir
membres titulaires
Désigné par la Fédération française de sport automobile
Remplace:M. Chambelland (François)
Groupe:
nomination
11 Mars 200811/03/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.