JORFTEXT000018873236

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Antoine Victoria
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès- verbal les infractions entrant dans le champ d' application des articles L. 5- 9, L. 20, L. 32- 4 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l' ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l' Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
28 Mai 200828/05/2008
De: Francesco Materia
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès- verbal les infractions entrant dans le champ d' application des articles L. 5- 9, L. 20, L. 32- 4 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l' ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l' Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
28 Mai 200828/05/2008
De: Edouard Lemoalle
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès- verbal les infractions entrant dans le champ d' application des articles L. 5- 9, L. 20, L. 32- 4 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l' ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l' Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
28 Mai 200828/05/2008
De: Jean- François Le Bihan
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès- verbal les infractions entrant dans le champ d' application des articles L. 5- 9, L. 20, L. 32- 4 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l' ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l' Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
28 Mai 200828/05/2008
De: Romain Valenty
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès- verbal les infractions entrant dans le champ d' application des articles L. 32- 4 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l' ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l' Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
28 Mai 200828/05/2008
De: Gaëlle Nguyen
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès- verbal les infractions entrant dans le champ d' application des articles L. 5- 9, L. 20, L. 32- 4 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l' ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l' Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
28 Mai 200828/05/2008
De: Santie Lemaire
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès- verbal les infractions entrant dans le champ d' application des articles L. 32- 4 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l' ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l' Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
28 Mai 200828/05/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.