JORFTEXT000019557134
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Daniel Bazin
directeur délégué à la direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé des transports
Groupe:
Établissement public d'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
conseil_administration
JORFTEXT000019557134
(source JORF)
nomination
01 Octobre 2008
01/10/2008
De:
Bertrand Schneiter
inspecteur général des finances
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:
Établissement public d'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
conseil_administration
JORFTEXT000019557134
(source JORF)
nomination
01 Octobre 2008
01/10/2008
De:
Etienne Crépon
directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:
Établissement public d'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
conseil_administration
JORFTEXT000019557134
(source JORF)
nomination
01 Octobre 2008
01/10/2008