JORFTEXT000020348207


De: Cochlear France SAS
(COCHLEAR)
Implant coch ou tronc cérébral, processeur, COCHLEAR, Nucleus., Processeur pour implant cochléaire ou implant du tronc cérébral, Nucleus, de la société Cochlear France SAS., La prise en charge est assurée pour les références suivantes :, ― FDM-BTE (FREEDOM contour d'oreille) ;, ― FDM-BWP (FREEDOM boîtier) ;, ― FDM-N22BTE (FREEDOM contour d'oreille, permettant le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant CI22M) ;, ― FDM-N22BWP (FREEDOM boîtier, permettant le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant CI22M)., ― FDM-N24BTE (FREEDOM contour d'oreille) ;, ― FDM-N24BWP (FREEDOM boîtier) ;, ― BOM-E3G22S (Esprit 3G NUCLEUS 22, permettant le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant CI22M) ;, ― BOM-E3G24S (Esprit 3G NUCLEUS 24, permettant le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant CI24M ou CI24R)., Date de fin de prise en charge : 28 février 2014
Objet:
3436293, Implant tronc cérébral, Vibrant MED-EL, SONATA TI100 ABI., Implant du tronc cérébral, SONATA TI100 ABI, de la société Vibrant MED-EL Hearing Technologie., Cet implant
d'un boîtier titane avec un porte-électrodes., SONATA TI100 ABI est compatible avec le porte-électrodes référencé 04216., Date de fin de prise en charge : 28 février 2014
Sous-section 3, Processeurs pour système d'implant cochléaire (implant coch), et implant du tronc cérébral, Pour être pris en charge, les processeurs des systèmes d'implants cochléaires et du tronc cérébral doivent présenter les spécifications techniques minimales suivantes :, Garantie :, La garantie doit être supérieure ou égale à 5 ans., Assistance :, Les distributeurs devront :, ― mettre en dépôt dans chaque centre implanteur des testeurs de fonctionnement s'ils ne sont pas intégrés au processeur ;, ― mettre à disposition immédiatement un processeur de remplacement en cas de panne ;, ― assurer une permanence téléphonique ou être joignable par messagerie électronique ;, ― expédier les pièces de rechange dans un délai maximal de 48 heures., Le dénombrement des pannes et la conduite à tenir selon le type de panne devront suivre les standards européens validés., Le renouvellement du processeur pour les implants cochléaires ou du tronc cérébral n'est pris en charge qu'après une période minimale de 5 ans., La prise en charge est assurée pour les processeurs suivants
3473940, Implant coch, processeur, Advanced Bionics, Clarion., Processeur pour implant cochléaire, Clarion, de la société Advanced Bionics., Ce processeur se présente sous forme de contour d'oreille ou de boîtier., La prise en charge est assurée pour les références suivantes :, ― CI-5210-XXX : processeur Platinium BTE compatible avec l'implant C1 ;, ― CI-5221-XXX : processeur CII BTE, compatible avec l'implant CII., Date de fin de prise en charge : 28 février 2014
Groupe:
composition
06 Mars 200906/03/2009
De: Société Neurelec (Neurelec)
Implant coch ou tronc cérébral, Neurelec, processeur., Processeur pour implant cochléaire ou implant du tronc cérébral, de la société Neurelec., Ce processeur est compatible avec l'implant cochléaire DIGISONIC SP et l'implant du tronc cérébral DIGISONIC SP ABI et en renouvellement avec les anciennes générations d'implants Digisonic Convex et Digisonic DX10., La prise en charge est assurée pour les références suivantes :, ―
Objet:
3436293, Implant tronc cérébral, Vibrant MED-EL, SONATA TI100 ABI., Implant du tronc cérébral, SONATA TI100 ABI, de la société Vibrant MED-EL Hearing Technologie., Cet implant
d'un boîtier titane avec un porte-électrodes., SONATA TI100 ABI est compatible avec le porte-électrodes référencé 04216., Date de fin de prise en charge : 28 février 2014
Sous-section 3, Processeurs pour système d'implant cochléaire (implant coch), et implant du tronc cérébral, Pour être pris en charge, les processeurs des systèmes d'implants cochléaires et du tronc cérébral doivent présenter les spécifications techniques minimales suivantes :, Garantie :, La garantie doit être supérieure ou égale à 5 ans., Assistance :, Les distributeurs devront :, ― mettre en dépôt dans chaque centre implanteur des testeurs de fonctionnement s'ils ne sont pas intégrés au processeur ;, ― mettre à disposition immédiatement un processeur de remplacement en cas de panne ;, ― assurer une permanence téléphonique ou être joignable par messagerie électronique ;, ― expédier les pièces de rechange dans un délai maximal de 48 heures., Le dénombrement des pannes et la conduite à tenir selon le type de panne devront suivre les standards européens validés., Le renouvellement du processeur pour les implants cochléaires ou du tronc cérébral n'est pris en charge qu'après une période minimale de 5 ans., La prise en charge est assurée pour les processeurs suivants
3462155
Groupe:
composition
06 Mars 200906/03/2009
De: DIGISONIC BTE (DX10/BTE)
compatible avec les anciennes générations d'implants Digisonic Convex et Digisonic DX10., Date de fin de prise en charge : 28 février 2014
Objet:
3436293, Implant tronc cérébral, Vibrant MED-EL, SONATA TI100 ABI., Implant du tronc cérébral, SONATA TI100 ABI, de la société Vibrant MED-EL Hearing Technologie., Cet implant
d'un boîtier titane avec un porte-électrodes., SONATA TI100 ABI est compatible avec le porte-électrodes référencé 04216., Date de fin de prise en charge : 28 février 2014
Sous-section 3, Processeurs pour système d'implant cochléaire (implant coch), et implant du tronc cérébral, Pour être pris en charge, les processeurs des systèmes d'implants cochléaires et du tronc cérébral doivent présenter les spécifications techniques minimales suivantes :, Garantie :, La garantie doit être supérieure ou égale à 5 ans., Assistance :, Les distributeurs devront :, ― mettre en dépôt dans chaque centre implanteur des testeurs de fonctionnement s'ils ne sont pas intégrés au processeur ;, ― mettre à disposition immédiatement un processeur de remplacement en cas de panne ;, ― assurer une permanence téléphonique ou être joignable par messagerie électronique ;, ― expédier les pièces de rechange dans un délai maximal de 48 heures., Le dénombrement des pannes et la conduite à tenir selon le type de panne devront suivre les standards européens validés., Le renouvellement du processeur pour les implants cochléaires ou du tronc cérébral n'est pris en charge qu'après une période minimale de 5 ans., La prise en charge est assurée pour les processeurs suivants
3462155
Groupe:
composition
06 Mars 200906/03/2009
De: DIGI SP (DX10/BTESP)
compatible avec les implants Digisonic SP et Digisonic SP ABI., ―
Objet:
3436293, Implant tronc cérébral, Vibrant MED-EL, SONATA TI100 ABI., Implant du tronc cérébral, SONATA TI100 ABI, de la société Vibrant MED-EL Hearing Technologie., Cet implant
d'un boîtier titane avec un porte-électrodes., SONATA TI100 ABI est compatible avec le porte-électrodes référencé 04216., Date de fin de prise en charge : 28 février 2014
Sous-section 3, Processeurs pour système d'implant cochléaire (implant coch), et implant du tronc cérébral, Pour être pris en charge, les processeurs des systèmes d'implants cochléaires et du tronc cérébral doivent présenter les spécifications techniques minimales suivantes :, Garantie :, La garantie doit être supérieure ou égale à 5 ans., Assistance :, Les distributeurs devront :, ― mettre en dépôt dans chaque centre implanteur des testeurs de fonctionnement s'ils ne sont pas intégrés au processeur ;, ― mettre à disposition immédiatement un processeur de remplacement en cas de panne ;, ― assurer une permanence téléphonique ou être joignable par messagerie électronique ;, ― expédier les pièces de rechange dans un délai maximal de 48 heures., Le dénombrement des pannes et la conduite à tenir selon le type de panne devront suivre les standards européens validés., Le renouvellement du processeur pour les implants cochléaires ou du tronc cérébral n'est pris en charge qu'après une période minimale de 5 ans., La prise en charge est assurée pour les processeurs suivants
3462155
Groupe:
composition
06 Mars 200906/03/2009
De: DIGI SPK (DX10/SPK)
compatible avec les implants Digisonic SP et Digisonic SP ABI ;, ―
Objet:
3436293, Implant tronc cérébral, Vibrant MED-EL, SONATA TI100 ABI., Implant du tronc cérébral, SONATA TI100 ABI, de la société Vibrant MED-EL Hearing Technologie., Cet implant
d'un boîtier titane avec un porte-électrodes., SONATA TI100 ABI est compatible avec le porte-électrodes référencé 04216., Date de fin de prise en charge : 28 février 2014
Sous-section 3, Processeurs pour système d'implant cochléaire (implant coch), et implant du tronc cérébral, Pour être pris en charge, les processeurs des systèmes d'implants cochléaires et du tronc cérébral doivent présenter les spécifications techniques minimales suivantes :, Garantie :, La garantie doit être supérieure ou égale à 5 ans., Assistance :, Les distributeurs devront :, ― mettre en dépôt dans chaque centre implanteur des testeurs de fonctionnement s'ils ne sont pas intégrés au processeur ;, ― mettre à disposition immédiatement un processeur de remplacement en cas de panne ;, ― assurer une permanence téléphonique ou être joignable par messagerie électronique ;, ― expédier les pièces de rechange dans un délai maximal de 48 heures., Le dénombrement des pannes et la conduite à tenir selon le type de panne devront suivre les standards européens validés., Le renouvellement du processeur pour les implants cochléaires ou du tronc cérébral n'est pris en charge qu'après une période minimale de 5 ans., La prise en charge est assurée pour les processeurs suivants
3462155
Groupe:
composition
06 Mars 200906/03/2009
De: Platinium Sound Processor (PSP)
compatible avec tous les modèles d'implants cochléaires Advanced Bionics ;, ― CI-8500-XXX : contour d'oreille HiRes Auria, compatible avec les implants CII et HiRes90k ;, ― CI-8700-XXX : contour d'oreille Auria Harmony compatible avec la dernière génération des im-plants cochléaires Advanced Bionics., Date de fin de prise en charge : 28 février 2014
Objet:
3436293, Implant tronc cérébral, Vibrant MED-EL, SONATA TI100 ABI., Implant du tronc cérébral, SONATA TI100 ABI, de la société Vibrant MED-EL Hearing Technologie., Cet implant
d'un boîtier titane avec un porte-électrodes., SONATA TI100 ABI est compatible avec le porte-électrodes référencé 04216., Date de fin de prise en charge : 28 février 2014
Sous-section 3, Processeurs pour système d'implant cochléaire (implant coch), et implant du tronc cérébral, Pour être pris en charge, les processeurs des systèmes d'implants cochléaires et du tronc cérébral doivent présenter les spécifications techniques minimales suivantes :, Garantie :, La garantie doit être supérieure ou égale à 5 ans., Assistance :, Les distributeurs devront :, ― mettre en dépôt dans chaque centre implanteur des testeurs de fonctionnement s'ils ne sont pas intégrés au processeur ;, ― mettre à disposition immédiatement un processeur de remplacement en cas de panne ;, ― assurer une permanence téléphonique ou être joignable par messagerie électronique ;, ― expédier les pièces de rechange dans un délai maximal de 48 heures., Le dénombrement des pannes et la conduite à tenir selon le type de panne devront suivre les standards européens validés., Le renouvellement du processeur pour les implants cochléaires ou du tronc cérébral n'est pris en charge qu'après une période minimale de 5 ans., La prise en charge est assurée pour les processeurs suivants
3435106, Société Advanced Bionics, Implant coch, processeur, Advanced Bionics, HiRes., Processeur pour implant cochléaire, HiRes, de la société Advanced Bionics., Ce processeur se présente sous forme de contour d'oreille ou de boîtier., La prise en charge est assurée pour les références suivantes :, ― AB-8000A : boîtier
Groupe:
composition
06 Mars 200906/03/2009
De: Platinium Sound Processor (PSP)
compatible avec tous les modèles d'implants cochléaires Advanced Bionics ;, ― AB-8000C : boîtier
Objet:
3436293, Implant tronc cérébral, Vibrant MED-EL, SONATA TI100 ABI., Implant du tronc cérébral, SONATA TI100 ABI, de la société Vibrant MED-EL Hearing Technologie., Cet implant
d'un boîtier titane avec un porte-électrodes., SONATA TI100 ABI est compatible avec le porte-électrodes référencé 04216., Date de fin de prise en charge : 28 février 2014
Sous-section 3, Processeurs pour système d'implant cochléaire (implant coch), et implant du tronc cérébral, Pour être pris en charge, les processeurs des systèmes d'implants cochléaires et du tronc cérébral doivent présenter les spécifications techniques minimales suivantes :, Garantie :, La garantie doit être supérieure ou égale à 5 ans., Assistance :, Les distributeurs devront :, ― mettre en dépôt dans chaque centre implanteur des testeurs de fonctionnement s'ils ne sont pas intégrés au processeur ;, ― mettre à disposition immédiatement un processeur de remplacement en cas de panne ;, ― assurer une permanence téléphonique ou être joignable par messagerie électronique ;, ― expédier les pièces de rechange dans un délai maximal de 48 heures., Le dénombrement des pannes et la conduite à tenir selon le type de panne devront suivre les standards européens validés., Le renouvellement du processeur pour les implants cochléaires ou du tronc cérébral n'est pris en charge qu'après une période minimale de 5 ans., La prise en charge est assurée pour les processeurs suivants
3435106, Société Advanced Bionics, Implant coch, processeur, Advanced Bionics, HiRes., Processeur pour implant cochléaire, HiRes, de la société Advanced Bionics., Ce processeur se présente sous forme de contour d'oreille ou de boîtier., La prise en charge est assurée pour les références suivantes :, ― AB-8000A : boîtier
Groupe:
composition
06 Mars 200906/03/2009
De: Société Neurelec (Neurelec)
Implant tronc cérébral, Neurelec, DIGISONIC SP ABI., Implant du tronc cérébral, DIGISONIC SP ABI, de la société Neurelec., La prise en charge est assurée pour la référence DX10/SP-ABI., Date de fin de prise en charge : 28 février 2014
Objet:
3419892, Implant coch, Vibrant MED-EL, SONATA TI100., Implant cochléaire, SONATA TI100, de la société Vibrant MED-EL Hearing Technologie., Cet implant
d'un boîtier titane avec un porte-électrodes., SONATA TI100 est compatible avec les porte-électrodes référencés : 04210, 04211, 04212, 04213, 04214 et 04215., Date de fin de prise en charge : 28 février 2014
Sous-section 2, Systèmes d'implants du tronc cérébral, Pour être pris en charge les implants du tronc cérébral doivent présenter une garantie supérieure ou égale à 10 ans. Le renouvellement de l'implant du tronc cérébral n'est pris en charge qu'à l'issue de la période de garantie., La prise en charge est assurée pour les surdités neuro-sensorielles (de perception) bilatérales sévères à profondes, après échec ou inefficacité d'un appareillage acoustique conventionnel. Les indications sont limitées aux circonstances où la cause de la surdité ne permet pas l'implantation cochléaire :, ― soit du fait de l'exérèse des tumeurs (schwannome vestibulaire bilatéral) dans le cadre de la neuro-fibromatose de type 2 ;, ― soit en cas d'anomalies anatomiques : ossification cochléaire bilatérale totale, malformations cochléaires majeures, fracture bilatérale des rochers, schwannome vestibulaire et surdité controlatérale., La prise en charge est assurée pour les implants suivants
3417580, Société
Groupe:
composition
06 Mars 200906/03/2009
De: Cochlear France SAS
(COCHLEAR)
Implant tronc cérébral, COCHLEAR, Nucleus ABI24
Objet:
3419892, Implant coch, Vibrant MED-EL, SONATA TI100., Implant cochléaire, SONATA TI100, de la société Vibrant MED-EL Hearing Technologie., Cet implant
d'un boîtier titane avec un porte-électrodes., SONATA TI100 est compatible avec les porte-électrodes référencés : 04210, 04211, 04212, 04213, 04214 et 04215., Date de fin de prise en charge : 28 février 2014
Sous-section 2, Systèmes d'implants du tronc cérébral, Pour être pris en charge les implants du tronc cérébral doivent présenter une garantie supérieure ou égale à 10 ans. Le renouvellement de l'implant du tronc cérébral n'est pris en charge qu'à l'issue de la période de garantie., La prise en charge est assurée pour les surdités neuro-sensorielles (de perception) bilatérales sévères à profondes, après échec ou inefficacité d'un appareillage acoustique conventionnel. Les indications sont limitées aux circonstances où la cause de la surdité ne permet pas l'implantation cochléaire :, ― soit du fait de l'exérèse des tumeurs (schwannome vestibulaire bilatéral) dans le cadre de la neuro-fibromatose de type 2 ;, ― soit en cas d'anomalies anatomiques : ossification cochléaire bilatérale totale, malformations cochléaires majeures, fracture bilatérale des rochers, schwannome vestibulaire et surdité controlatérale., La prise en charge est assurée pour les implants suivants
3417580, Société
Groupe:
composition
06 Mars 200906/03/2009
De:
Implant
du tronc cérébral, Nucleus ABI24M, de la société Cochlear France SAS., La prise en charge est assurée pour la référence suivante :, ― BOM-ABI4, Date de fin de prise en charge : 28 février 2014
Objet:
3419892, Implant coch, Vibrant MED-EL, SONATA TI100., Implant cochléaire, SONATA TI100, de la société Vibrant MED-EL Hearing Technologie., Cet implant
d'un boîtier titane avec un porte-électrodes., SONATA TI100 est compatible avec les porte-électrodes référencés : 04210, 04211, 04212, 04213, 04214 et 04215., Date de fin de prise en charge : 28 février 2014
Sous-section 2, Systèmes d'implants du tronc cérébral, Pour être pris en charge les implants du tronc cérébral doivent présenter une garantie supérieure ou égale à 10 ans. Le renouvellement de l'implant du tronc cérébral n'est pris en charge qu'à l'issue de la période de garantie., La prise en charge est assurée pour les surdités neuro-sensorielles (de perception) bilatérales sévères à profondes, après échec ou inefficacité d'un appareillage acoustique conventionnel. Les indications sont limitées aux circonstances où la cause de la surdité ne permet pas l'implantation cochléaire :, ― soit du fait de l'exérèse des tumeurs (schwannome vestibulaire bilatéral) dans le cadre de la neuro-fibromatose de type 2 ;, ― soit en cas d'anomalies anatomiques : ossification cochléaire bilatérale totale, malformations cochléaires majeures, fracture bilatérale des rochers, schwannome vestibulaire et surdité controlatérale., La prise en charge est assurée pour les implants suivants
3417580, Société
Groupe:
composition
06 Mars 200906/03/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.