06 Mars 2009

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De: Laurent Ladouari
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller en charge des discours du ministre
cabinet="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
06 Mars 200906/03/2009
De: Mathilde Arnavon
Objet:
au cabinet du ministre
conseillère en charge de l'identité nationale et de la citoyenneté
cabinet="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
06 Mars 200906/03/2009
De: Jean Gaeremynck
conseiller d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
06 Mars 200906/03/2009
De: Bernard VASSELON
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public Joseph Else
Remplace:Mme Christiane HERTSCHUH
Groupe:
nomination
06 Mars 200906/03/2009
De: Jean-Luc LENI
trésorier principal du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit de l'Ardèche »
Remplace:M. Marc DUPORT
Groupe:
nomination
06 Mars 200906/03/2009
De: Pascale BOURRETTE
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public Drôme-Ardèche prévention cancers
Remplace:M. Guy MALLIERE
Groupe:
nomination
06 Mars 200906/03/2009
De: Francis ROUSSEL
conservateur général du patrimoine
Objet:
des cadres de l'administration et admis à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2008-12-02"
radiation
06 Mars 200906/03/2009
De: Vidal (Alain)
directeur territorial
Objet:
conseiller d'administration de la défense
en vue d'exercer les fonctions de chef du bureau des invalidités, accidents du travail et maladies professionnelles à la direction des ressources humaines du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
nomination
06 Mars 200906/03/2009
De: Saintoyant (Evelyne)
attachée principale d'administration du ministère de la défense
Objet:
conseiller d'administration de la défense
en vue d'exercer les fonctions de conseiller personnel civil à la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
nomination
06 Mars 200906/03/2009
De: Saintoyant (Evelyne)
attachée principale d'administration du ministère de la défense
Objet:
conseiller d'administration de la défense
Groupe:
duree="quatre ans"
détachement
06 Mars 200906/03/2009
De: Gérard Matheron
Objet:
directeur général du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
Groupe:
date_debut="2009-03-03"
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
renouvellement
06 Mars 200906/03/2009
De: Clément (Olivier, Marie, François, Robert)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, mis à la disposition de l'Institut national de la recherche agronomique depuis le
1er janvier 1981
Groupe:
date_debut="2009-04-15"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
06 Mars 200906/03/2009
De: Jean-Bertrand DRUMMEN
président du tribunal de commerce de Nanterre
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
personnalité qualifiée
Remplace:M. André Garcia
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mars 200906/03/2009
De: LE REUN (Emmanuelle), épouse GAGNARD
greffière en chef du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes et
pour une durée maximale de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Pantin
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Pantin"
nomination
06 Mars 200906/03/2009
De: BOUDJEBLA (Djamila)
adjointe administrative de 1re classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Pantin
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
06 Mars 200906/03/2009
De: FER (Pascale), épouse LAKRAA
greffière en chef du deuxième grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Saint-Pol-sur-Ternoise
Remplace:Mme GAMBET (Edith), épouse DEVIENNE
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Saint-Pol-sur-Ternoise"
suppleant
nomination
06 Mars 200906/03/2009
De: BENCHAHBOUNE (Samira), épouse BENZEGHADI
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Saint-Etienne
Remplace:Mme ZENDRI (Jacqueline), épouse BROCHU
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Etienne"
suppleant
nomination
06 Mars 200906/03/2009
De: BUFFAY (Corinne), épouse CASTRO
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Cayenne
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Cayenne"
nomination
06 Mars 200906/03/2009
De: PAUILLAC (Cécile)
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Cayenne
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
06 Mars 200906/03/2009
De: LE REUN (Emmanuelle), épouse GAGNARD
greffière en chef du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Pantin
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
06 Mars 200906/03/2009
De: LANCIAU (Nadine), épouse POULAIN
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Remplace:Mme GALLAND (Céline), épouse LITTERI
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
suppleant
nomination
06 Mars 200906/03/2009
De: PRIEM (Dorothée)
adjointe administrative de 1re première classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante de la cour d'appel de Chambéry
Remplace:Mme RAFFIN (Brigitte), épouse SERRAILLE
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
suppleant
nomination
06 Mars 200906/03/2009
De: BARCARO (Christelle), épouse ESPIL
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Bayonne
Remplace:Mme DA SILVA (Christiane), épouse DUPEROU
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Bayonne"
suppleant
nomination
06 Mars 200906/03/2009
De: BRODIN (Marie-France)
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Mayenne
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Mayenne"
nomination
06 Mars 200906/03/2009
De: MARTIN (Geneviève), épouse BLANCHARD
adjointe administrative principale de 1re classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Mayenne
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
06 Mars 200906/03/2009
De: ABRIOL (Anne-Marie)
adjointe administrative principale de 2e classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Brioude
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
06 Mars 200906/03/2009
De: RIGAUX (Nathalie)
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal de grande instance d'Angoulême
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Angoulême"
nomination
06 Mars 200906/03/2009
De: HAFFNER (Martine)
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance d'Angoulême
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
06 Mars 200906/03/2009
De: NEUHAUSER (Clarisse), épouse DUPARQUET
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Saintes
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Saintes"
nomination
06 Mars 200906/03/2009
De: SERVIE (Jean-Philippe)
greffier du deuxième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseur suppléant dudit tribunal
Remplace:Mme GUILLART-CHOINET (Marie-Line)
tribunal="" suppleant="
nomination
06 Mars 200906/03/2009
De: BOURSIER (Marie-Edith), épouse INGARGIOLA
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Saintes
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
06 Mars 200906/03/2009
De: Alain Osmont
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
auprès de l'assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat
directeur des affaires générales
Groupe:
date_debut="2008-10-15"
duree="trois ans"
détachement
06 Mars 200906/03/2009
De: Mahrez Abassi
magistrat du second grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères et européennes
dans le corps des conseillers des affaires étrangères
adjoint au sous-directeur de la coopération internationale en droit de la famille au sein de la direction des Français à l'étranger et des étrangers en France
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
duree="un an"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
détachement
06 Mars 200906/03/2009
De: Benjamin Fremaux
Objet:
conseiller technique au cabinet de la ministre
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
06 Mars 200906/03/2009
De: Ramon Fernandez
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur général du Trésor et de la politique économique
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
06 Mars 200906/03/2009
De: Mohamed Al-Hadi SOUMAILA
chef du bureau de l'administration et des politiques interministérielles et contractuelles à la préfecture de Mayotte
Objet:
membres de la commission de contrôle de la consultation des électeurs de Mayotte
Groupe:
nomination
06 Mars 200906/03/2009
De: Alain MANCINI
vice-président au tribunal de première instance de Mamoudzou
Objet:
membres de la commission de contrôle de la consultation des électeurs de Mayotte
Groupe:
nomination
06 Mars 200906/03/2009
De: Jean COURTIAL
conseiller d'Etat, président
Objet:
membres de la commission de contrôle de la consultation des électeurs de Mayotte
Groupe:
nomination
06 Mars 200906/03/2009
De: André NERON
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
06 Mars 200906/03/2009
De: Richard Samuel
préfet de l'Eure
Objet:
préfet hors cadre
coordonnateur national des Etats généraux de l'outre-mer
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
06 Mars 200906/03/2009
De: Eric Jalon
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
directeur de l'évaluation de la performance et des affaires financières et immobilières de ce même ministère
sous-directeur des affaires financières à la direction de l'évaluation de la performance et des affaires financières et immobilières de l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
06 Mars 200906/03/2009
De: Cellier (François)
Objet:
dans son corps d'origine
admis à faire valoir ses droits à la retraite
professeur des universités
président de section de chambre régionale des comptes détaché auprès du Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
date_debut="2009-10-02"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
06 Mars 200906/03/2009
De: Gérard LONGUET
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
sénateur de la Meuse, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
administrateur civil, détaché
date_debut="2009-01-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
06 Mars 200906/03/2009
De: SARL Diaouest
125, boulevard Saint-Aignan, 44100 Nantes »
Objet:
des organismes constituant des agences de presse, au sens
l'ordonnance n° 45-2646 du
2 novembre 1945
modifiée
« SARL Agence Guyenne Presse, 2, chemin du Port-de-l'Homme, 33360 Latresne
SARL C'est arrivé demain, 72, boulevard des Brotteaux, 69006 Lyon
Groupe:
cessation de fonction
06 Mars 200906/03/2009
De: Raccord Luer (B/2)
(laboratoires BAXTER SAS)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 573 905 2 5, ALPROSTADIL PANPHARMA 0, 5 mg/ml, solution injectable, 1 ml en ampoule (verre brun) (B/1) (laboratoires PANPHARMA)
inscription
06 Mars 200906/03/2009
De: Raccord Luer (B/2)
(laboratoires BAXTER SAS)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 573 905 2 5, ALPROSTADIL PANPHARMA 0, 5 mg/ml, solution injectable, 1 ml en ampoule (verre brun) (B/1) (laboratoires PANPHARMA)
inscription
06 Mars 200906/03/2009
De: Raccord Luer (B/2)
(laboratoires BAXTER SAS)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 573 905 2 5, ALPROSTADIL PANPHARMA 0, 5 mg/ml, solution injectable, 1 ml en ampoule (verre brun) (B/1) (laboratoires PANPHARMA)
inscription
06 Mars 200906/03/2009
De: Raccord Luer (B/2)
(laboratoires BAXTER SAS)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 573 905 2 5, ALPROSTADIL PANPHARMA 0, 5 mg/ml, solution injectable, 1 ml en ampoule (verre brun) (B/1) (laboratoires PANPHARMA)
inscription
06 Mars 200906/03/2009
De: Raccord Luer (B/2)
(laboratoires BAXTER SAS)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 573 905 2 5, ALPROSTADIL PANPHARMA 0, 5 mg/ml, solution injectable, 1 ml en ampoule (verre brun) (B/1) (laboratoires PANPHARMA)
inscription
06 Mars 200906/03/2009
De: Raccord Luer (B/2)
(laboratoires BAXTER SAS)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 573 905 2 5, ALPROSTADIL PANPHARMA 0, 5 mg/ml, solution injectable, 1 ml en ampoule (verre brun) (B/1) (laboratoires PANPHARMA)
inscription
06 Mars 200906/03/2009
De: PVC/PVDC/Aluminium) (B/100)
(laboratoires TEVA CLASSICS)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 573 905 2 5, ALPROSTADIL PANPHARMA 0, 5 mg/ml, solution injectable, 1 ml en ampoule (verre brun) (B/1) (laboratoires PANPHARMA)
inscription
06 Mars 200906/03/2009
De: PVC) (B/1)
(laboratoires EG LABO ― Laboratoires EuroGenerics)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 573 905 2 5, ALPROSTADIL PANPHARMA 0, 5 mg/ml, solution injectable, 1 ml en ampoule (verre brun) (B/1) (laboratoires PANPHARMA)
inscription
06 Mars 200906/03/2009
De: PVC) (B/1)
(laboratoires EG LABO ― Laboratoires EuroGenerics)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 573 905 2 5, ALPROSTADIL PANPHARMA 0, 5 mg/ml, solution injectable, 1 ml en ampoule (verre brun) (B/1) (laboratoires PANPHARMA)
inscription
06 Mars 200906/03/2009
De: Cochlear France SAS
(COCHLEAR)
Implant coch ou tronc cérébral, processeur, COCHLEAR, Nucleus., Processeur pour implant cochléaire ou implant du tronc cérébral, Nucleus, de la société Cochlear France SAS., La prise en charge est assurée pour les références suivantes :, ― FDM-BTE (FREEDOM contour d'oreille) ;, ― FDM-BWP (FREEDOM boîtier) ;, ― FDM-N22BTE (FREEDOM contour d'oreille, permettant le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant CI22M) ;, ― FDM-N22BWP (FREEDOM boîtier, permettant le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant CI22M)., ― FDM-N24BTE (FREEDOM contour d'oreille) ;, ― FDM-N24BWP (FREEDOM boîtier) ;, ― BOM-E3G22S (Esprit 3G NUCLEUS 22, permettant le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant CI22M) ;, ― BOM-E3G24S (Esprit 3G NUCLEUS 24, permettant le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant CI24M ou CI24R)., Date de fin de prise en charge : 28 février 2014
Objet:
3436293, Implant tronc cérébral, Vibrant MED-EL, SONATA TI100 ABI., Implant du tronc cérébral, SONATA TI100 ABI, de la société Vibrant MED-EL Hearing Technologie., Cet implant
d'un boîtier titane avec un porte-électrodes., SONATA TI100 ABI est compatible avec le porte-électrodes référencé 04216., Date de fin de prise en charge : 28 février 2014
Sous-section 3, Processeurs pour système d'implant cochléaire (implant coch), et implant du tronc cérébral, Pour être pris en charge, les processeurs des systèmes d'implants cochléaires et du tronc cérébral doivent présenter les spécifications techniques minimales suivantes :, Garantie :, La garantie doit être supérieure ou égale à 5 ans., Assistance :, Les distributeurs devront :, ― mettre en dépôt dans chaque centre implanteur des testeurs de fonctionnement s'ils ne sont pas intégrés au processeur ;, ― mettre à disposition immédiatement un processeur de remplacement en cas de panne ;, ― assurer une permanence téléphonique ou être joignable par messagerie électronique ;, ― expédier les pièces de rechange dans un délai maximal de 48 heures., Le dénombrement des pannes et la conduite à tenir selon le type de panne devront suivre les standards européens validés., Le renouvellement du processeur pour les implants cochléaires ou du tronc cérébral n'est pris en charge qu'après une période minimale de 5 ans., La prise en charge est assurée pour les processeurs suivants
3473940, Implant coch, processeur, Advanced Bionics, Clarion., Processeur pour implant cochléaire, Clarion, de la société Advanced Bionics., Ce processeur se présente sous forme de contour d'oreille ou de boîtier., La prise en charge est assurée pour les références suivantes :, ― CI-5210-XXX : processeur Platinium BTE compatible avec l'implant C1 ;, ― CI-5221-XXX : processeur CII BTE, compatible avec l'implant CII., Date de fin de prise en charge : 28 février 2014
Groupe:
composition
06 Mars 200906/03/2009
De: Société Neurelec (Neurelec)
Implant coch ou tronc cérébral, Neurelec, processeur., Processeur pour implant cochléaire ou implant du tronc cérébral, de la société Neurelec., Ce processeur est compatible avec l'implant cochléaire DIGISONIC SP et l'implant du tronc cérébral DIGISONIC SP ABI et en renouvellement avec les anciennes générations d'implants Digisonic Convex et Digisonic DX10., La prise en charge est assurée pour les références suivantes :, ―
Objet:
3436293, Implant tronc cérébral, Vibrant MED-EL, SONATA TI100 ABI., Implant du tronc cérébral, SONATA TI100 ABI, de la société Vibrant MED-EL Hearing Technologie., Cet implant
d'un boîtier titane avec un porte-électrodes., SONATA TI100 ABI est compatible avec le porte-électrodes référencé 04216., Date de fin de prise en charge : 28 février 2014
Sous-section 3, Processeurs pour système d'implant cochléaire (implant coch), et implant du tronc cérébral, Pour être pris en charge, les processeurs des systèmes d'implants cochléaires et du tronc cérébral doivent présenter les spécifications techniques minimales suivantes :, Garantie :, La garantie doit être supérieure ou égale à 5 ans., Assistance :, Les distributeurs devront :, ― mettre en dépôt dans chaque centre implanteur des testeurs de fonctionnement s'ils ne sont pas intégrés au processeur ;, ― mettre à disposition immédiatement un processeur de remplacement en cas de panne ;, ― assurer une permanence téléphonique ou être joignable par messagerie électronique ;, ― expédier les pièces de rechange dans un délai maximal de 48 heures., Le dénombrement des pannes et la conduite à tenir selon le type de panne devront suivre les standards européens validés., Le renouvellement du processeur pour les implants cochléaires ou du tronc cérébral n'est pris en charge qu'après une période minimale de 5 ans., La prise en charge est assurée pour les processeurs suivants
3462155
Groupe:
composition
06 Mars 200906/03/2009
De: DIGISONIC BTE (DX10/BTE)
compatible avec les anciennes générations d'implants Digisonic Convex et Digisonic DX10., Date de fin de prise en charge : 28 février 2014
Objet:
3436293, Implant tronc cérébral, Vibrant MED-EL, SONATA TI100 ABI., Implant du tronc cérébral, SONATA TI100 ABI, de la société Vibrant MED-EL Hearing Technologie., Cet implant
d'un boîtier titane avec un porte-électrodes., SONATA TI100 ABI est compatible avec le porte-électrodes référencé 04216., Date de fin de prise en charge : 28 février 2014
Sous-section 3, Processeurs pour système d'implant cochléaire (implant coch), et implant du tronc cérébral, Pour être pris en charge, les processeurs des systèmes d'implants cochléaires et du tronc cérébral doivent présenter les spécifications techniques minimales suivantes :, Garantie :, La garantie doit être supérieure ou égale à 5 ans., Assistance :, Les distributeurs devront :, ― mettre en dépôt dans chaque centre implanteur des testeurs de fonctionnement s'ils ne sont pas intégrés au processeur ;, ― mettre à disposition immédiatement un processeur de remplacement en cas de panne ;, ― assurer une permanence téléphonique ou être joignable par messagerie électronique ;, ― expédier les pièces de rechange dans un délai maximal de 48 heures., Le dénombrement des pannes et la conduite à tenir selon le type de panne devront suivre les standards européens validés., Le renouvellement du processeur pour les implants cochléaires ou du tronc cérébral n'est pris en charge qu'après une période minimale de 5 ans., La prise en charge est assurée pour les processeurs suivants
3462155
Groupe:
composition
06 Mars 200906/03/2009
De: DIGI SP (DX10/BTESP)
compatible avec les implants Digisonic SP et Digisonic SP ABI., ―
Objet:
3436293, Implant tronc cérébral, Vibrant MED-EL, SONATA TI100 ABI., Implant du tronc cérébral, SONATA TI100 ABI, de la société Vibrant MED-EL Hearing Technologie., Cet implant
d'un boîtier titane avec un porte-électrodes., SONATA TI100 ABI est compatible avec le porte-électrodes référencé 04216., Date de fin de prise en charge : 28 février 2014
Sous-section 3, Processeurs pour système d'implant cochléaire (implant coch), et implant du tronc cérébral, Pour être pris en charge, les processeurs des systèmes d'implants cochléaires et du tronc cérébral doivent présenter les spécifications techniques minimales suivantes :, Garantie :, La garantie doit être supérieure ou égale à 5 ans., Assistance :, Les distributeurs devront :, ― mettre en dépôt dans chaque centre implanteur des testeurs de fonctionnement s'ils ne sont pas intégrés au processeur ;, ― mettre à disposition immédiatement un processeur de remplacement en cas de panne ;, ― assurer une permanence téléphonique ou être joignable par messagerie électronique ;, ― expédier les pièces de rechange dans un délai maximal de 48 heures., Le dénombrement des pannes et la conduite à tenir selon le type de panne devront suivre les standards européens validés., Le renouvellement du processeur pour les implants cochléaires ou du tronc cérébral n'est pris en charge qu'après une période minimale de 5 ans., La prise en charge est assurée pour les processeurs suivants
3462155
Groupe:
composition
06 Mars 200906/03/2009
De: DIGI SPK (DX10/SPK)
compatible avec les implants Digisonic SP et Digisonic SP ABI ;, ―
Objet:
3436293, Implant tronc cérébral, Vibrant MED-EL, SONATA TI100 ABI., Implant du tronc cérébral, SONATA TI100 ABI, de la société Vibrant MED-EL Hearing Technologie., Cet implant
d'un boîtier titane avec un porte-électrodes., SONATA TI100 ABI est compatible avec le porte-électrodes référencé 04216., Date de fin de prise en charge : 28 février 2014
Sous-section 3, Processeurs pour système d'implant cochléaire (implant coch), et implant du tronc cérébral, Pour être pris en charge, les processeurs des systèmes d'implants cochléaires et du tronc cérébral doivent présenter les spécifications techniques minimales suivantes :, Garantie :, La garantie doit être supérieure ou égale à 5 ans., Assistance :, Les distributeurs devront :, ― mettre en dépôt dans chaque centre implanteur des testeurs de fonctionnement s'ils ne sont pas intégrés au processeur ;, ― mettre à disposition immédiatement un processeur de remplacement en cas de panne ;, ― assurer une permanence téléphonique ou être joignable par messagerie électronique ;, ― expédier les pièces de rechange dans un délai maximal de 48 heures., Le dénombrement des pannes et la conduite à tenir selon le type de panne devront suivre les standards européens validés., Le renouvellement du processeur pour les implants cochléaires ou du tronc cérébral n'est pris en charge qu'après une période minimale de 5 ans., La prise en charge est assurée pour les processeurs suivants
3462155
Groupe:
composition
06 Mars 200906/03/2009
De: Platinium Sound Processor (PSP)
compatible avec tous les modèles d'implants cochléaires Advanced Bionics ;, ― CI-8500-XXX : contour d'oreille HiRes Auria, compatible avec les implants CII et HiRes90k ;, ― CI-8700-XXX : contour d'oreille Auria Harmony compatible avec la dernière génération des im-plants cochléaires Advanced Bionics., Date de fin de prise en charge : 28 février 2014
Objet:
3436293, Implant tronc cérébral, Vibrant MED-EL, SONATA TI100 ABI., Implant du tronc cérébral, SONATA TI100 ABI, de la société Vibrant MED-EL Hearing Technologie., Cet implant
d'un boîtier titane avec un porte-électrodes., SONATA TI100 ABI est compatible avec le porte-électrodes référencé 04216., Date de fin de prise en charge : 28 février 2014
Sous-section 3, Processeurs pour système d'implant cochléaire (implant coch), et implant du tronc cérébral, Pour être pris en charge, les processeurs des systèmes d'implants cochléaires et du tronc cérébral doivent présenter les spécifications techniques minimales suivantes :, Garantie :, La garantie doit être supérieure ou égale à 5 ans., Assistance :, Les distributeurs devront :, ― mettre en dépôt dans chaque centre implanteur des testeurs de fonctionnement s'ils ne sont pas intégrés au processeur ;, ― mettre à disposition immédiatement un processeur de remplacement en cas de panne ;, ― assurer une permanence téléphonique ou être joignable par messagerie électronique ;, ― expédier les pièces de rechange dans un délai maximal de 48 heures., Le dénombrement des pannes et la conduite à tenir selon le type de panne devront suivre les standards européens validés., Le renouvellement du processeur pour les implants cochléaires ou du tronc cérébral n'est pris en charge qu'après une période minimale de 5 ans., La prise en charge est assurée pour les processeurs suivants
3435106, Société Advanced Bionics, Implant coch, processeur, Advanced Bionics, HiRes., Processeur pour implant cochléaire, HiRes, de la société Advanced Bionics., Ce processeur se présente sous forme de contour d'oreille ou de boîtier., La prise en charge est assurée pour les références suivantes :, ― AB-8000A : boîtier
Groupe:
composition
06 Mars 200906/03/2009
De: Platinium Sound Processor (PSP)
compatible avec tous les modèles d'implants cochléaires Advanced Bionics ;, ― AB-8000C : boîtier
Objet:
3436293, Implant tronc cérébral, Vibrant MED-EL, SONATA TI100 ABI., Implant du tronc cérébral, SONATA TI100 ABI, de la société Vibrant MED-EL Hearing Technologie., Cet implant
d'un boîtier titane avec un porte-électrodes., SONATA TI100 ABI est compatible avec le porte-électrodes référencé 04216., Date de fin de prise en charge : 28 février 2014
Sous-section 3, Processeurs pour système d'implant cochléaire (implant coch), et implant du tronc cérébral, Pour être pris en charge, les processeurs des systèmes d'implants cochléaires et du tronc cérébral doivent présenter les spécifications techniques minimales suivantes :, Garantie :, La garantie doit être supérieure ou égale à 5 ans., Assistance :, Les distributeurs devront :, ― mettre en dépôt dans chaque centre implanteur des testeurs de fonctionnement s'ils ne sont pas intégrés au processeur ;, ― mettre à disposition immédiatement un processeur de remplacement en cas de panne ;, ― assurer une permanence téléphonique ou être joignable par messagerie électronique ;, ― expédier les pièces de rechange dans un délai maximal de 48 heures., Le dénombrement des pannes et la conduite à tenir selon le type de panne devront suivre les standards européens validés., Le renouvellement du processeur pour les implants cochléaires ou du tronc cérébral n'est pris en charge qu'après une période minimale de 5 ans., La prise en charge est assurée pour les processeurs suivants
3435106, Société Advanced Bionics, Implant coch, processeur, Advanced Bionics, HiRes., Processeur pour implant cochléaire, HiRes, de la société Advanced Bionics., Ce processeur se présente sous forme de contour d'oreille ou de boîtier., La prise en charge est assurée pour les références suivantes :, ― AB-8000A : boîtier
Groupe:
composition
06 Mars 200906/03/2009
De: Société Neurelec (Neurelec)
Implant tronc cérébral, Neurelec, DIGISONIC SP ABI., Implant du tronc cérébral, DIGISONIC SP ABI, de la société Neurelec., La prise en charge est assurée pour la référence DX10/SP-ABI., Date de fin de prise en charge : 28 février 2014
Objet:
3419892, Implant coch, Vibrant MED-EL, SONATA TI100., Implant cochléaire, SONATA TI100, de la société Vibrant MED-EL Hearing Technologie., Cet implant
d'un boîtier titane avec un porte-électrodes., SONATA TI100 est compatible avec les porte-électrodes référencés : 04210, 04211, 04212, 04213, 04214 et 04215., Date de fin de prise en charge : 28 février 2014
Sous-section 2, Systèmes d'implants du tronc cérébral, Pour être pris en charge les implants du tronc cérébral doivent présenter une garantie supérieure ou égale à 10 ans. Le renouvellement de l'implant du tronc cérébral n'est pris en charge qu'à l'issue de la période de garantie., La prise en charge est assurée pour les surdités neuro-sensorielles (de perception) bilatérales sévères à profondes, après échec ou inefficacité d'un appareillage acoustique conventionnel. Les indications sont limitées aux circonstances où la cause de la surdité ne permet pas l'implantation cochléaire :, ― soit du fait de l'exérèse des tumeurs (schwannome vestibulaire bilatéral) dans le cadre de la neuro-fibromatose de type 2 ;, ― soit en cas d'anomalies anatomiques : ossification cochléaire bilatérale totale, malformations cochléaires majeures, fracture bilatérale des rochers, schwannome vestibulaire et surdité controlatérale., La prise en charge est assurée pour les implants suivants
3417580, Société
Groupe:
composition
06 Mars 200906/03/2009
De: Cochlear France SAS
(COCHLEAR)
Implant tronc cérébral, COCHLEAR, Nucleus ABI24
Objet:
3419892, Implant coch, Vibrant MED-EL, SONATA TI100., Implant cochléaire, SONATA TI100, de la société Vibrant MED-EL Hearing Technologie., Cet implant
d'un boîtier titane avec un porte-électrodes., SONATA TI100 est compatible avec les porte-électrodes référencés : 04210, 04211, 04212, 04213, 04214 et 04215., Date de fin de prise en charge : 28 février 2014
Sous-section 2, Systèmes d'implants du tronc cérébral, Pour être pris en charge les implants du tronc cérébral doivent présenter une garantie supérieure ou égale à 10 ans. Le renouvellement de l'implant du tronc cérébral n'est pris en charge qu'à l'issue de la période de garantie., La prise en charge est assurée pour les surdités neuro-sensorielles (de perception) bilatérales sévères à profondes, après échec ou inefficacité d'un appareillage acoustique conventionnel. Les indications sont limitées aux circonstances où la cause de la surdité ne permet pas l'implantation cochléaire :, ― soit du fait de l'exérèse des tumeurs (schwannome vestibulaire bilatéral) dans le cadre de la neuro-fibromatose de type 2 ;, ― soit en cas d'anomalies anatomiques : ossification cochléaire bilatérale totale, malformations cochléaires majeures, fracture bilatérale des rochers, schwannome vestibulaire et surdité controlatérale., La prise en charge est assurée pour les implants suivants
3417580, Société
Groupe:
composition
06 Mars 200906/03/2009
De:
Implant
du tronc cérébral, Nucleus ABI24M, de la société Cochlear France SAS., La prise en charge est assurée pour la référence suivante :, ― BOM-ABI4, Date de fin de prise en charge : 28 février 2014
Objet:
3419892, Implant coch, Vibrant MED-EL, SONATA TI100., Implant cochléaire, SONATA TI100, de la société Vibrant MED-EL Hearing Technologie., Cet implant
d'un boîtier titane avec un porte-électrodes., SONATA TI100 est compatible avec les porte-électrodes référencés : 04210, 04211, 04212, 04213, 04214 et 04215., Date de fin de prise en charge : 28 février 2014
Sous-section 2, Systèmes d'implants du tronc cérébral, Pour être pris en charge les implants du tronc cérébral doivent présenter une garantie supérieure ou égale à 10 ans. Le renouvellement de l'implant du tronc cérébral n'est pris en charge qu'à l'issue de la période de garantie., La prise en charge est assurée pour les surdités neuro-sensorielles (de perception) bilatérales sévères à profondes, après échec ou inefficacité d'un appareillage acoustique conventionnel. Les indications sont limitées aux circonstances où la cause de la surdité ne permet pas l'implantation cochléaire :, ― soit du fait de l'exérèse des tumeurs (schwannome vestibulaire bilatéral) dans le cadre de la neuro-fibromatose de type 2 ;, ― soit en cas d'anomalies anatomiques : ossification cochléaire bilatérale totale, malformations cochléaires majeures, fracture bilatérale des rochers, schwannome vestibulaire et surdité controlatérale., La prise en charge est assurée pour les implants suivants
3417580, Société
Groupe:
composition
06 Mars 200906/03/2009
De: Sergio SALVADORI
directeur des services pénitentiaires de Bordeaux jusqu'à la nomination de son successeur
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions en lieu et place de
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
06 Mars 200906/03/2009
De: Thierry ALVES
directeur adjoint des services pénitentiaires de Bordeaux
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions en lieu et place de
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
06 Mars 200906/03/2009
De: Alain Peyraube
directeur de recherche au C.N.R.S
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École française d'Extrême-Orient
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
06 Mars 200906/03/2009
De: Philippe Papin
directeur d'études à l'École pratique des hautes études (E.P.H.E.)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École française d'Extrême-Orient
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
06 Mars 200906/03/2009
De: Pierre-André Lablaude
architecte, inspecteur des monuments historiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École française d'Extrême-Orient
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
06 Mars 200906/03/2009
De: Jean-François Jarrige
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École française d'Extrême-Orient
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
06 Mars 200906/03/2009
De: Cécile Sakaï
professeur à l'université Paris VII
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École française d'Extrême-Orient
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
06 Mars 200906/03/2009
De: Marie Curie
4, place Jussieu, tour 66, 75005 Paris, tél. 01 44 27 62 85)
Objet:
la formation et du suivi des moniteurs, de la coordination de l'action des tuteurs et de la réflexion concernant les besoins de recrutement en enseignants-chercheurs. Il exercera ces missions en liaison avec les chefs d'établissement chargés de la mise en place des formations destinées aux doctorants contractuels. Outre des compétences pédagogiques, il doit faire preuve d'un intérêt pour l'ingénierie de formation et de qualités de gestionnaire
Les candidats à ces fonctions affectés dans une des universités rattachées au C.I.E.S. de Jussieu (Paris VI, Paris VII, Paris XII, Paris XIII, Marne-la-Vallée et université de technologie de Troyes) devront faire parvenir à leur président dans un délai de quatre semaines
à compter de la date de parution du présent avis au Bulletin officiel du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, un dossier comprenant une lettre de candidature et un curriculum vitae faisant apparaître leurs précédentes responsabilités administratives et leurs principales publications. Simultanément, une copie de ce dossier devra être envoyée au recteur de leur académie de rattachement et au ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche (bureau du doctorat, du post-doctorat et des allocations de recherche, 1, rue Descartes, 75231 Paris cedex 05)
Groupe:
charge
06 Mars 200906/03/2009
De: Sophie Ezine
Objet:
membre de la commission ad hoc administration de la recherche de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Au titre des membres élus par les membres élus des commissions scientifiques spécialisées, désignée par tirage au sort en l'absence de candidat
Remplace:M. Alain Bailly
Groupe:
nomination
06 Mars 200906/03/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.