au cabinet du ministre

conseiller en charge des discours du ministre

au cabinet du ministre

conseillère en charge de l'identité nationale et de la citoyenneté

conseiller d'Etat

président du conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides

receveur-percepteur du Trésor public

agent comptable du groupement d'intérêt public Joseph Else

trésorier principal du Trésor public

agent comptable du groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit de l'Ardèche »

inspectrice du Trésor public

agent comptable du groupement d'intérêt public Drôme-Ardèche prévention cancers

conservateur général du patrimoine

des cadres de l'administration et admis à faire valoir ses droits à pension de retraite

directeur territorial

conseiller d'administration de la défense

en vue d'exercer les fonctions de chef du bureau des invalidités, accidents du travail et maladies professionnelles à la direction des ressources humaines du ministère de la défense

attachée principale d'administration du ministère de la défense

conseiller d'administration de la défense

en vue d'exercer les fonctions de conseiller personnel civil à la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense

attachée principale d'administration du ministère de la défense

conseiller d'administration de la défense

directeur général du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement

à faire valoir ses droits à une pension de retraite

ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, mis à la disposition de l'Institut national de la recherche agronomique depuis le

président du tribunal de commerce de Nanterre

membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature

personnalité qualifiée

greffière en chef du deuxième grade

à compter de la date de passation des comptes et

pour une durée maximale de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Pantin

adjointe administrative de 1re classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Pantin

à compter de la date de passation des comptes

greffière en chef du deuxième grade

à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Saint-Pol-sur-Ternoise

secrétaire administrative de classe normale

à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Saint-Etienne

greffière du premier grade

à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Cayenne

greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Cayenne

à compter de la date de passation des comptes

greffière en chef du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Pantin

à compter de la date de passation des comptes

adjointe administrative principale de 2e classe

à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante de la cour d'appel d'Aix-en-Provence

adjointe administrative de 1re première classe

à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante de la cour d'appel de Chambéry

secrétaire administrative de classe normale

à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Bayonne

adjointe administrative principale de 1re classe

à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Mayenne

adjointe administrative principale de 1re classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Mayenne

à compter de la date de passation des comptes

adjointe administrative principale de 2e classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Brioude

à compter de la date de passation des comptes

adjointe administrative principale de 1re classe

à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal de grande instance d'Angoulême

greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance d'Angoulême

à compter de la date de passation des comptes

adjointe administrative de 1re classe

à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Saintes

greffier du deuxième grade

de passation des comptes, régisseur suppléant dudit tribunal

greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Saintes

à compter de la date de passation des comptes

conseiller à la cour d'appel de Paris

auprès de l'assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat

directeur des affaires générales

magistrat du second grade

auprès du ministère des affaires étrangères et européennes

dans le corps des conseillers des affaires étrangères

adjoint au sous-directeur de la coopération internationale en droit de la famille au sein de la direction des Français à l'étranger et des étrangers en France

conseiller technique au cabinet de la ministre

administrateur civil hors classe

directeur général du Trésor et de la politique économique

chef du bureau de l'administration et des politiques interministérielles et contractuelles à la préfecture de Mayotte

membres de la commission de contrôle de la consultation des électeurs de Mayotte

vice-président au tribunal de première instance de Mamoudzou

membres de la commission de contrôle de la consultation des électeurs de Mayotte

conseiller d'Etat, président

membres de la commission de contrôle de la consultation des électeurs de Mayotte

sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux

au titre de la promotion interne

préfet de l'Eure

préfet hors cadre

coordonnateur national des Etats généraux de l'outre-mer

administrateur civil hors classe détaché

directeur de l'évaluation de la performance et des affaires financières et immobilières de ce même ministère

sous-directeur des affaires financières à la direction de l'évaluation de la performance et des affaires financières et immobilières de l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

dans son corps d'origine

admis à faire valoir ses droits à la retraite

professeur des universités

président de section de chambre régionale des comptes détaché auprès du Conservatoire national des arts et métiers

dans le corps des administrateurs civils et admis

à faire valoir ses droits à la retraite

sénateur de la Meuse, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

administrateur civil, détaché

125, boulevard Saint-Aignan, 44100 Nantes »

des organismes constituant des agences de presse, au sens

modifiée

« SARL Agence Guyenne Presse, 2, chemin du Port-de-l'Homme, 33360 Latresne

SARL C'est arrivé demain, 72, boulevard des Brotteaux, 69006 Lyon

(laboratoires BAXTER SAS)

sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics

34009 573 905 2 5, ALPROSTADIL PANPHARMA 0, 5 mg/ml, solution injectable, 1 ml en ampoule (verre brun) (B/1) (laboratoires PANPHARMA)

(laboratoires BAXTER SAS)

sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics

34009 573 905 2 5, ALPROSTADIL PANPHARMA 0, 5 mg/ml, solution injectable, 1 ml en ampoule (verre brun) (B/1) (laboratoires PANPHARMA)

(laboratoires BAXTER SAS)

sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics

34009 573 905 2 5, ALPROSTADIL PANPHARMA 0, 5 mg/ml, solution injectable, 1 ml en ampoule (verre brun) (B/1) (laboratoires PANPHARMA)

(laboratoires BAXTER SAS)

sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics

34009 573 905 2 5, ALPROSTADIL PANPHARMA 0, 5 mg/ml, solution injectable, 1 ml en ampoule (verre brun) (B/1) (laboratoires PANPHARMA)

(laboratoires BAXTER SAS)

sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics

34009 573 905 2 5, ALPROSTADIL PANPHARMA 0, 5 mg/ml, solution injectable, 1 ml en ampoule (verre brun) (B/1) (laboratoires PANPHARMA)

(laboratoires BAXTER SAS)

sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics

34009 573 905 2 5, ALPROSTADIL PANPHARMA 0, 5 mg/ml, solution injectable, 1 ml en ampoule (verre brun) (B/1) (laboratoires PANPHARMA)

(laboratoires TEVA CLASSICS)

sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics

34009 573 905 2 5, ALPROSTADIL PANPHARMA 0, 5 mg/ml, solution injectable, 1 ml en ampoule (verre brun) (B/1) (laboratoires PANPHARMA)

(laboratoires EG LABO ― Laboratoires EuroGenerics)

sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics

34009 573 905 2 5, ALPROSTADIL PANPHARMA 0, 5 mg/ml, solution injectable, 1 ml en ampoule (verre brun) (B/1) (laboratoires PANPHARMA)

(laboratoires EG LABO ― Laboratoires EuroGenerics)

sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics

34009 573 905 2 5, ALPROSTADIL PANPHARMA 0, 5 mg/ml, solution injectable, 1 ml en ampoule (verre brun) (B/1) (laboratoires PANPHARMA)

(COCHLEAR)

Implant coch ou tronc cérébral, processeur, COCHLEAR, Nucleus., Processeur pour implant cochléaire ou implant du tronc cérébral, Nucleus, de la société Cochlear France SAS., La prise en charge est assurée pour les références suivantes :, ― FDM-BTE (FREEDOM contour d'oreille) ;, ― FDM-BWP (FREEDOM boîtier) ;, ― FDM-N22BTE (FREEDOM contour d'oreille, permettant le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant CI22M) ;, ― FDM-N22BWP (FREEDOM boîtier, permettant le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant CI22M)., ― FDM-N24BTE (FREEDOM contour d'oreille) ;, ― FDM-N24BWP (FREEDOM boîtier) ;, ― BOM-E3G22S (Esprit 3G NUCLEUS 22, permettant le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant CI22M) ;, ― BOM-E3G24S (Esprit 3G NUCLEUS 24, permettant le renouvellement du processeur chez les patients ayant un implant CI24M ou CI24R)., Date de fin de prise en charge : 28 février 2014

3436293, Implant tronc cérébral, Vibrant MED-EL, SONATA TI100 ABI., Implant du tronc cérébral, SONATA TI100 ABI, de la société Vibrant MED-EL Hearing Technologie., Cet implant

d'un boîtier titane avec un porte-électrodes., SONATA TI100 ABI est compatible avec le porte-électrodes référencé 04216., Date de fin de prise en charge : 28 février 2014

Sous-section 3, Processeurs pour système d'implant cochléaire (implant coch), et implant du tronc cérébral, Pour être pris en charge, les processeurs des systèmes d'implants cochléaires et du tronc cérébral doivent présenter les spécifications techniques minimales suivantes :, Garantie :, La garantie doit être supérieure ou égale à 5 ans., Assistance :, Les distributeurs devront :, ― mettre en dépôt dans chaque centre implanteur des testeurs de fonctionnement s'ils ne sont pas intégrés au processeur ;, ― mettre à disposition immédiatement un processeur de remplacement en cas de panne ;, ― assurer une permanence téléphonique ou être joignable par messagerie électronique ;, ― expédier les pièces de rechange dans un délai maximal de 48 heures., Le dénombrement des pannes et la conduite à tenir selon le type de panne devront suivre les standards européens validés., Le renouvellement du processeur pour les implants cochléaires ou du tronc cérébral n'est pris en charge qu'après une période minimale de 5 ans., La prise en charge est assurée pour les processeurs suivants

3473940, Implant coch, processeur, Advanced Bionics, Clarion., Processeur pour implant cochléaire, Clarion, de la société Advanced Bionics., Ce processeur se présente sous forme de contour d'oreille ou de boîtier., La prise en charge est assurée pour les références suivantes :, ― CI-5210-XXX : processeur Platinium BTE compatible avec l'implant C1 ;, ― CI-5221-XXX : processeur CII BTE, compatible avec l'implant CII., Date de fin de prise en charge : 28 février 2014

Implant coch ou tronc cérébral, Neurelec, processeur., Processeur pour implant cochléaire ou implant du tronc cérébral, de la société Neurelec., Ce processeur est compatible avec l'implant cochléaire DIGISONIC SP et l'implant du tronc cérébral DIGISONIC SP ABI et en renouvellement avec les anciennes générations d'implants Digisonic Convex et Digisonic DX10., La prise en charge est assurée pour les références suivantes :, ―

3436293, Implant tronc cérébral, Vibrant MED-EL, SONATA TI100 ABI., Implant du tronc cérébral, SONATA TI100 ABI, de la société Vibrant MED-EL Hearing Technologie., Cet implant

d'un boîtier titane avec un porte-électrodes., SONATA TI100 ABI est compatible avec le porte-électrodes référencé 04216., Date de fin de prise en charge : 28 février 2014

Sous-section 3, Processeurs pour système d'implant cochléaire (implant coch), et implant du tronc cérébral, Pour être pris en charge, les processeurs des systèmes d'implants cochléaires et du tronc cérébral doivent présenter les spécifications techniques minimales suivantes :, Garantie :, La garantie doit être supérieure ou égale à 5 ans., Assistance :, Les distributeurs devront :, ― mettre en dépôt dans chaque centre implanteur des testeurs de fonctionnement s'ils ne sont pas intégrés au processeur ;, ― mettre à disposition immédiatement un processeur de remplacement en cas de panne ;, ― assurer une permanence téléphonique ou être joignable par messagerie électronique ;, ― expédier les pièces de rechange dans un délai maximal de 48 heures., Le dénombrement des pannes et la conduite à tenir selon le type de panne devront suivre les standards européens validés., Le renouvellement du processeur pour les implants cochléaires ou du tronc cérébral n'est pris en charge qu'après une période minimale de 5 ans., La prise en charge est assurée pour les processeurs suivants

3462155

compatible avec les anciennes générations d'implants Digisonic Convex et Digisonic DX10., Date de fin de prise en charge : 28 février 2014

3436293, Implant tronc cérébral, Vibrant MED-EL, SONATA TI100 ABI., Implant du tronc cérébral, SONATA TI100 ABI, de la société Vibrant MED-EL Hearing Technologie., Cet implant

d'un boîtier titane avec un porte-électrodes., SONATA TI100 ABI est compatible avec le porte-électrodes référencé 04216., Date de fin de prise en charge : 28 février 2014

Sous-section 3, Processeurs pour système d'implant cochléaire (implant coch), et implant du tronc cérébral, Pour être pris en charge, les processeurs des systèmes d'implants cochléaires et du tronc cérébral doivent présenter les spécifications techniques minimales suivantes :, Garantie :, La garantie doit être supérieure ou égale à 5 ans., Assistance :, Les distributeurs devront :, ― mettre en dépôt dans chaque centre implanteur des testeurs de fonctionnement s'ils ne sont pas intégrés au processeur ;, ― mettre à disposition immédiatement un processeur de remplacement en cas de panne ;, ― assurer une permanence téléphonique ou être joignable par messagerie électronique ;, ― expédier les pièces de rechange dans un délai maximal de 48 heures., Le dénombrement des pannes et la conduite à tenir selon le type de panne devront suivre les standards européens validés., Le renouvellement du processeur pour les implants cochléaires ou du tronc cérébral n'est pris en charge qu'après une période minimale de 5 ans., La prise en charge est assurée pour les processeurs suivants

3462155

compatible avec les implants Digisonic SP et Digisonic SP ABI., ―

3436293, Implant tronc cérébral, Vibrant MED-EL, SONATA TI100 ABI., Implant du tronc cérébral, SONATA TI100 ABI, de la société Vibrant MED-EL Hearing Technologie., Cet implant

d'un boîtier titane avec un porte-électrodes., SONATA TI100 ABI est compatible avec le porte-électrodes référencé 04216., Date de fin de prise en charge : 28 février 2014

Sous-section 3, Processeurs pour système d'implant cochléaire (implant coch), et implant du tronc cérébral, Pour être pris en charge, les processeurs des systèmes d'implants cochléaires et du tronc cérébral doivent présenter les spécifications techniques minimales suivantes :, Garantie :, La garantie doit être supérieure ou égale à 5 ans., Assistance :, Les distributeurs devront :, ― mettre en dépôt dans chaque centre implanteur des testeurs de fonctionnement s'ils ne sont pas intégrés au processeur ;, ― mettre à disposition immédiatement un processeur de remplacement en cas de panne ;, ― assurer une permanence téléphonique ou être joignable par messagerie électronique ;, ― expédier les pièces de rechange dans un délai maximal de 48 heures., Le dénombrement des pannes et la conduite à tenir selon le type de panne devront suivre les standards européens validés., Le renouvellement du processeur pour les implants cochléaires ou du tronc cérébral n'est pris en charge qu'après une période minimale de 5 ans., La prise en charge est assurée pour les processeurs suivants

3462155

compatible avec les implants Digisonic SP et Digisonic SP ABI ;, ―

3436293, Implant tronc cérébral, Vibrant MED-EL, SONATA TI100 ABI., Implant du tronc cérébral, SONATA TI100 ABI, de la société Vibrant MED-EL Hearing Technologie., Cet implant

d'un boîtier titane avec un porte-électrodes., SONATA TI100 ABI est compatible avec le porte-électrodes référencé 04216., Date de fin de prise en charge : 28 février 2014

Sous-section 3, Processeurs pour système d'implant cochléaire (implant coch), et implant du tronc cérébral, Pour être pris en charge, les processeurs des systèmes d'implants cochléaires et du tronc cérébral doivent présenter les spécifications techniques minimales suivantes :, Garantie :, La garantie doit être supérieure ou égale à 5 ans., Assistance :, Les distributeurs devront :, ― mettre en dépôt dans chaque centre implanteur des testeurs de fonctionnement s'ils ne sont pas intégrés au processeur ;, ― mettre à disposition immédiatement un processeur de remplacement en cas de panne ;, ― assurer une permanence téléphonique ou être joignable par messagerie électronique ;, ― expédier les pièces de rechange dans un délai maximal de 48 heures., Le dénombrement des pannes et la conduite à tenir selon le type de panne devront suivre les standards européens validés., Le renouvellement du processeur pour les implants cochléaires ou du tronc cérébral n'est pris en charge qu'après une période minimale de 5 ans., La prise en charge est assurée pour les processeurs suivants

3462155

compatible avec tous les modèles d'implants cochléaires Advanced Bionics ;, ― CI-8500-XXX : contour d'oreille HiRes Auria, compatible avec les implants CII et HiRes90k ;, ― CI-8700-XXX : contour d'oreille Auria Harmony compatible avec la dernière génération des im-plants cochléaires Advanced Bionics., Date de fin de prise en charge : 28 février 2014

3436293, Implant tronc cérébral, Vibrant MED-EL, SONATA TI100 ABI., Implant du tronc cérébral, SONATA TI100 ABI, de la société Vibrant MED-EL Hearing Technologie., Cet implant

d'un boîtier titane avec un porte-électrodes., SONATA TI100 ABI est compatible avec le porte-électrodes référencé 04216., Date de fin de prise en charge : 28 février 2014

Sous-section 3, Processeurs pour système d'implant cochléaire (implant coch), et implant du tronc cérébral, Pour être pris en charge, les processeurs des systèmes d'implants cochléaires et du tronc cérébral doivent présenter les spécifications techniques minimales suivantes :, Garantie :, La garantie doit être supérieure ou égale à 5 ans., Assistance :, Les distributeurs devront :, ― mettre en dépôt dans chaque centre implanteur des testeurs de fonctionnement s'ils ne sont pas intégrés au processeur ;, ― mettre à disposition immédiatement un processeur de remplacement en cas de panne ;, ― assurer une permanence téléphonique ou être joignable par messagerie électronique ;, ― expédier les pièces de rechange dans un délai maximal de 48 heures., Le dénombrement des pannes et la conduite à tenir selon le type de panne devront suivre les standards européens validés., Le renouvellement du processeur pour les implants cochléaires ou du tronc cérébral n'est pris en charge qu'après une période minimale de 5 ans., La prise en charge est assurée pour les processeurs suivants

3435106, Société Advanced Bionics, Implant coch, processeur, Advanced Bionics, HiRes., Processeur pour implant cochléaire, HiRes, de la société Advanced Bionics., Ce processeur se présente sous forme de contour d'oreille ou de boîtier., La prise en charge est assurée pour les références suivantes :, ― AB-8000A : boîtier

compatible avec tous les modèles d'implants cochléaires Advanced Bionics ;, ― AB-8000C : boîtier

3436293, Implant tronc cérébral, Vibrant MED-EL, SONATA TI100 ABI., Implant du tronc cérébral, SONATA TI100 ABI, de la société Vibrant MED-EL Hearing Technologie., Cet implant

d'un boîtier titane avec un porte-électrodes., SONATA TI100 ABI est compatible avec le porte-électrodes référencé 04216., Date de fin de prise en charge : 28 février 2014

Sous-section 3, Processeurs pour système d'implant cochléaire (implant coch), et implant du tronc cérébral, Pour être pris en charge, les processeurs des systèmes d'implants cochléaires et du tronc cérébral doivent présenter les spécifications techniques minimales suivantes :, Garantie :, La garantie doit être supérieure ou égale à 5 ans., Assistance :, Les distributeurs devront :, ― mettre en dépôt dans chaque centre implanteur des testeurs de fonctionnement s'ils ne sont pas intégrés au processeur ;, ― mettre à disposition immédiatement un processeur de remplacement en cas de panne ;, ― assurer une permanence téléphonique ou être joignable par messagerie électronique ;, ― expédier les pièces de rechange dans un délai maximal de 48 heures., Le dénombrement des pannes et la conduite à tenir selon le type de panne devront suivre les standards européens validés., Le renouvellement du processeur pour les implants cochléaires ou du tronc cérébral n'est pris en charge qu'après une période minimale de 5 ans., La prise en charge est assurée pour les processeurs suivants

3435106, Société Advanced Bionics, Implant coch, processeur, Advanced Bionics, HiRes., Processeur pour implant cochléaire, HiRes, de la société Advanced Bionics., Ce processeur se présente sous forme de contour d'oreille ou de boîtier., La prise en charge est assurée pour les références suivantes :, ― AB-8000A : boîtier

Implant tronc cérébral, Neurelec, DIGISONIC SP ABI., Implant du tronc cérébral, DIGISONIC SP ABI, de la société Neurelec., La prise en charge est assurée pour la référence DX10/SP-ABI., Date de fin de prise en charge : 28 février 2014

3419892, Implant coch, Vibrant MED-EL, SONATA TI100., Implant cochléaire, SONATA TI100, de la société Vibrant MED-EL Hearing Technologie., Cet implant

d'un boîtier titane avec un porte-électrodes., SONATA TI100 est compatible avec les porte-électrodes référencés : 04210, 04211, 04212, 04213, 04214 et 04215., Date de fin de prise en charge : 28 février 2014

Sous-section 2, Systèmes d'implants du tronc cérébral, Pour être pris en charge les implants du tronc cérébral doivent présenter une garantie supérieure ou égale à 10 ans. Le renouvellement de l'implant du tronc cérébral n'est pris en charge qu'à l'issue de la période de garantie., La prise en charge est assurée pour les surdités neuro-sensorielles (de perception) bilatérales sévères à profondes, après échec ou inefficacité d'un appareillage acoustique conventionnel. Les indications sont limitées aux circonstances où la cause de la surdité ne permet pas l'implantation cochléaire :, ― soit du fait de l'exérèse des tumeurs (schwannome vestibulaire bilatéral) dans le cadre de la neuro-fibromatose de type 2 ;, ― soit en cas d'anomalies anatomiques : ossification cochléaire bilatérale totale, malformations cochléaires majeures, fracture bilatérale des rochers, schwannome vestibulaire et surdité controlatérale., La prise en charge est assurée pour les implants suivants

3417580, Société

(COCHLEAR)

Implant tronc cérébral, COCHLEAR, Nucleus ABI24

3419892, Implant coch, Vibrant MED-EL, SONATA TI100., Implant cochléaire, SONATA TI100, de la société Vibrant MED-EL Hearing Technologie., Cet implant

d'un boîtier titane avec un porte-électrodes., SONATA TI100 est compatible avec les porte-électrodes référencés : 04210, 04211, 04212, 04213, 04214 et 04215., Date de fin de prise en charge : 28 février 2014

Sous-section 2, Systèmes d'implants du tronc cérébral, Pour être pris en charge les implants du tronc cérébral doivent présenter une garantie supérieure ou égale à 10 ans. Le renouvellement de l'implant du tronc cérébral n'est pris en charge qu'à l'issue de la période de garantie., La prise en charge est assurée pour les surdités neuro-sensorielles (de perception) bilatérales sévères à profondes, après échec ou inefficacité d'un appareillage acoustique conventionnel. Les indications sont limitées aux circonstances où la cause de la surdité ne permet pas l'implantation cochléaire :, ― soit du fait de l'exérèse des tumeurs (schwannome vestibulaire bilatéral) dans le cadre de la neuro-fibromatose de type 2 ;, ― soit en cas d'anomalies anatomiques : ossification cochléaire bilatérale totale, malformations cochléaires majeures, fracture bilatérale des rochers, schwannome vestibulaire et surdité controlatérale., La prise en charge est assurée pour les implants suivants

3417580, Société

Implant

du tronc cérébral, Nucleus ABI24M, de la société Cochlear France SAS., La prise en charge est assurée pour la référence suivante :, ― BOM-ABI4, Date de fin de prise en charge : 28 février 2014

3419892, Implant coch, Vibrant MED-EL, SONATA TI100., Implant cochléaire, SONATA TI100, de la société Vibrant MED-EL Hearing Technologie., Cet implant

d'un boîtier titane avec un porte-électrodes., SONATA TI100 est compatible avec les porte-électrodes référencés : 04210, 04211, 04212, 04213, 04214 et 04215., Date de fin de prise en charge : 28 février 2014

Sous-section 2, Systèmes d'implants du tronc cérébral, Pour être pris en charge les implants du tronc cérébral doivent présenter une garantie supérieure ou égale à 10 ans. Le renouvellement de l'implant du tronc cérébral n'est pris en charge qu'à l'issue de la période de garantie., La prise en charge est assurée pour les surdités neuro-sensorielles (de perception) bilatérales sévères à profondes, après échec ou inefficacité d'un appareillage acoustique conventionnel. Les indications sont limitées aux circonstances où la cause de la surdité ne permet pas l'implantation cochléaire :, ― soit du fait de l'exérèse des tumeurs (schwannome vestibulaire bilatéral) dans le cadre de la neuro-fibromatose de type 2 ;, ― soit en cas d'anomalies anatomiques : ossification cochléaire bilatérale totale, malformations cochléaires majeures, fracture bilatérale des rochers, schwannome vestibulaire et surdité controlatérale., La prise en charge est assurée pour les implants suivants

3417580, Société

directeur des services pénitentiaires de Bordeaux jusqu'à la nomination de son successeur

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice

dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions en lieu et place de

directeur adjoint des services pénitentiaires de Bordeaux

au nom du garde des sceaux, ministre de la justice

dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions en lieu et place de

directeur de recherche au C.N.R.S

membres du conseil d'administration de l'École française d'Extrême-Orient

à compter de la date du présent arrêté, les personnalités

directeur d'études à l'École pratique des hautes études (E.P.H.E.)

membres du conseil d'administration de l'École française d'Extrême-Orient

à compter de la date du présent arrêté, les personnalités

architecte, inspecteur des monuments historiques

membres du conseil d'administration de l'École française d'Extrême-Orient

à compter de la date du présent arrêté, les personnalités

membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres

membres du conseil d'administration de l'École française d'Extrême-Orient

à compter de la date du présent arrêté, les personnalités

professeur à l'université Paris VII

membres du conseil d'administration de l'École française d'Extrême-Orient

à compter de la date du présent arrêté, les personnalités

4, place Jussieu, tour 66, 75005 Paris, tél. 01 44 27 62 85)

la formation et du suivi des moniteurs, de la coordination de l'action des tuteurs et de la réflexion concernant les besoins de recrutement en enseignants-chercheurs. Il exercera ces missions en liaison avec les chefs d'établissement chargés de la mise en place des formations destinées aux doctorants contractuels. Outre des compétences pédagogiques, il doit faire preuve d'un intérêt pour l'ingénierie de formation et de qualités de gestionnaire

Les candidats à ces fonctions affectés dans une des universités rattachées au C.I.E.S. de Jussieu (Paris VI, Paris VII, Paris XII, Paris XIII, Marne-la-Vallée et université de technologie de Troyes) devront faire parvenir à leur président dans un délai de quatre semaines

à compter de la date de parution du présent avis au Bulletin officiel du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, un dossier comprenant une lettre de candidature et un curriculum vitae faisant apparaître leurs précédentes responsabilités administratives et leurs principales publications. Simultanément, une copie de ce dossier devra être envoyée au recteur de leur académie de rattachement et au ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche (bureau du doctorat, du post-doctorat et des allocations de recherche, 1, rue Descartes, 75231 Paris cedex 05)

membre de la commission ad hoc administration de la recherche de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

Au titre des membres élus par les membres élus des commissions scientifiques spécialisées, désignée par tirage au sort en l'absence de candidat