JORFTEXT000020398872
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Thierry LEMOINE
sous-directeur de l'aménagement durable
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
au titre du ministre en charge de l'urbanisme, du logement et des transports
titulaire
Remplace:
M. Gérard de SENNEVILLE
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville de Sénart
conseil_administration
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(source JORF)
nomination
17 Mars 2009
17/03/2009
De:
Pascale RIBON
directrice adjointe à la direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
au titre du ministre en charge de l'urbanisme, du logement et des transports
titulaire
Remplace:
M. Olivier MILAN
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville de Sénart
conseil_administration
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(source JORF)
nomination
17 Mars 2009
17/03/2009
De:
Laurence CONSTANS
adjointe au sous-directeur de l'aménagement durable
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
au titre du ministre en charge de l'urbanisme, du logement et des transports
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville de Sénart
conseil_administration
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(source JORF)
nomination
17 Mars 2009
17/03/2009