JORFTEXT000021309853
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Plane (Denis)
ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
comme rapporteur spécialisé au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
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désignation
24 Novembre 2009
24/11/2009
De:
Piotre (Christian)
contrôleur général des armées
Objet:
de leurs fonctions de rapporteurs spécialisés au même comité
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
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décharge
24 Novembre 2009
24/11/2009
De:
Palagos (Jean-Michel)
contrôleur général des armées (2e section)
Objet:
de leurs fonctions de rapporteurs spécialisés au même comité
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
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décharge
24 Novembre 2009
24/11/2009
De:
Lutfalla (Jacques)
contrôleur général des armées (2e section)
Objet:
de leurs fonctions de rapporteurs spécialisés au même comité
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
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décharge
24 Novembre 2009
24/11/2009
De:
Larhant (Patrick)
contrôleur général des armées
Objet:
de leurs fonctions de rapporteurs spécialisés au même comité
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
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décharge
24 Novembre 2009
24/11/2009
De:
Kauffmann (Gérard)
contrôleur général des armées
Objet:
de leurs fonctions de rapporteurs spécialisés au même comité
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
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décharge
24 Novembre 2009
24/11/2009
De:
Challan Belval (Olivier)
conseiller d'Etat
Objet:
de leurs fonctions de rapporteurs spécialisés au même comité
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
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décharge
24 Novembre 2009
24/11/2009
De:
Cazalet (Jean)
ingénieur en chef des mines
Objet:
de leurs fonctions de rapporteurs spécialisés au même comité
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
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décharge
24 Novembre 2009
24/11/2009
De:
Bussière (Pascal)
administrateur civil hors classe
Objet:
de leurs fonctions de rapporteurs spécialisés au même comité
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
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décharge
24 Novembre 2009
24/11/2009
De:
Besson (Bernard)
ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
de leurs fonctions de rapporteurs spécialisés au même comité
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
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décharge
24 Novembre 2009
24/11/2009
De:
Bensasson (Bruno)
ingénieur des mines
Objet:
de leurs fonctions de rapporteurs spécialisés au même comité
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
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décharge
24 Novembre 2009
24/11/2009
De:
Aschehoug (Niels)
ingénieur général de 1re classe de l'armement (2e section)
Objet:
de leurs fonctions de rapporteurs spécialisés au même comité
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
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décharge
24 Novembre 2009
24/11/2009