membres du Conseil national de l'alimentation

les personnalités suivantes

Au titre du secteur des syndicats des salariés de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la distribution des produits alimentaires

membres du Conseil national de l'alimentation

les personnalités suivantes

Au titre du secteur des syndicats des salariés de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la distribution des produits alimentaires

membres du Conseil national de l'alimentation

les personnalités suivantes

Au titre du secteur des syndicats des salariés de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la distribution des produits alimentaires

membres du Conseil national de l'alimentation

les personnalités suivantes

Au titre du secteur des syndicats des salariés de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la distribution des produits alimentaires

membres du Conseil national de l'alimentation

les personnalités suivantes

Au titre du secteur de la transformation et de l'artisanat

membres du Conseil national de l'alimentation

les personnalités suivantes

Au titre du secteur de la transformation et de l'artisanat

membres du Conseil national de l'alimentation

les personnalités suivantes

Au titre du secteur de la transformation et de l'artisanat

membres du Conseil national de l'alimentation

les personnalités suivantes

Au titre du secteur de la transformation et de l'artisanat

membres du Conseil national de l'alimentation

les personnalités suivantes

Au titre du secteur de la restauration

membres du Conseil national de l'alimentation

les personnalités suivantes

Au titre du secteur de la restauration

membres du Conseil national de l'alimentation

les personnalités suivantes

Au titre du secteur de la restauration

membres du Conseil national de l'alimentation

les personnalités suivantes

Au titre du secteur de la distribution

membres du Conseil national de l'alimentation

les personnalités suivantes

Au titre du secteur de la distribution

membres du Conseil national de l'alimentation

les personnalités suivantes

Au titre des producteurs agricoles

membres du Conseil national de l'alimentation

les personnalités suivantes

Au titre des producteurs agricoles

membres du Conseil national de l'alimentation

les personnalités suivantes

Au titre des producteurs agricoles

membres du Conseil national de l'alimentation

les personnalités suivantes

Au titre des producteurs agricoles

membres du Conseil national de l'alimentation

les personnalités suivantes

Au titre des producteurs agricoles

membres du Conseil national de l'alimentation

les personnalités suivantes

Au titre des producteurs agricoles

membres du Conseil national de l'alimentation

les personnalités suivantes

Au titre des producteurs agricoles

membres du Conseil national de l'alimentation

les personnalités suivantes

Au titre des producteurs agricoles

membres du Conseil national de l'alimentation

les personnalités suivantes

Au titre des associations nationales de consommateurs ou d'usagers

membres du Conseil national de l'alimentation

les personnalités suivantes

Au titre des associations nationales de consommateurs ou d'usagers

membres du Conseil national de l'alimentation

les personnalités suivantes

Au titre des associations nationales de consommateurs ou d'usagers

membres du Conseil national de l'alimentation

les personnalités suivantes

Au titre des associations nationales de consommateurs ou d'usagers

membres du Conseil national de l'alimentation

les personnalités suivantes

Au titre des associations nationales de consommateurs ou d'usagers

membres du Conseil national de l'alimentation

les personnalités suivantes

Au titre du secteur des syndicats des salariés de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la distribution des produits alimentaires

membres du Conseil national de l'alimentation

les personnalités suivantes

Au titre du secteur de la transformation et de l'artisanat

membres du Conseil national de l'alimentation

les personnalités suivantes

Au titre du secteur de la transformation et de l'artisanat

membres du Conseil national de l'alimentation

les personnalités suivantes

Au titre du secteur de la transformation et de l'artisanat

membres du Conseil national de l'alimentation

les personnalités suivantes

Au titre du secteur de la transformation et de l'artisanat

membres du Conseil national de l'alimentation

les personnalités suivantes

Au titre du secteur de la transformation et de l'artisanat

membres du Conseil national de l'alimentation

les personnalités suivantes

Au titre du secteur de la restauration

membres du Conseil national de l'alimentation

les personnalités suivantes

Au titre du secteur de la restauration

membres du Conseil national de l'alimentation

les personnalités suivantes

Au titre du secteur de la restauration

membres du Conseil national de l'alimentation

les personnalités suivantes

Au titre du secteur de la distribution

membres du Conseil national de l'alimentation

les personnalités suivantes

Au titre des producteurs agricoles

membres du Conseil national de l'alimentation

les personnalités suivantes

Au titre des associations nationales de consommateurs ou d'usagers

membres du Conseil national de l'alimentation

les personnalités suivantes

Au titre des associations nationales de consommateurs ou d'usagers

membres du Conseil national de l'alimentation

les personnalités suivantes

Au titre des associations nationales de consommateurs ou d'usagers

membres du Conseil national de l'alimentation

les personnalités suivantes

Au titre des associations nationales de consommateurs ou d'usagers

président du Conseil national de l'alimentation

membres du Conseil national de l'alimentation

les personnalités suivantes

Au titre des personnalités qualifiées

membres du Conseil national de l'alimentation

les personnalités suivantes

Au titre des personnalités qualifiées

membres du Conseil national de l'alimentation

les personnalités suivantes

Au titre des personnalités qualifiées

membres du Conseil national de l'alimentation

les personnalités suivantes

Au titre des personnalités qualifiées

membres du Conseil national de l'alimentation

les personnalités suivantes

Au titre des personnalités qualifiées

membres du Conseil national de l'alimentation

les personnalités suivantes

Au titre des personnalités qualifiées

membres du Conseil national de l'alimentation

les personnalités suivantes

Au titre des personnalités qualifiées

membres du Conseil national de l'alimentation

les personnalités suivantes

Au titre des personnalités qualifiées

personnalités qualifiées au conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger

personnalités qualifiées au conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger

personnalités qualifiées au conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger

personnalités qualifiées au conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger

personnalités qualifiées au conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger

conseiller spécial pour les affaires médicales

directeur adjoint du cabinet, chargé de la gestion des crises sanitaires et de la santé environnementale

directeur adjoint du cabinet

directeur adjoint du cabinet, chargé du dialogue social

directeur adjoint du cabinet, chargé de la gestion des crises sanitaires et de la santé environnementale

directeur adjoint du cabinet

conseillère sociale

complémentaire pour l'année 2009 les officiers

MARINE NATIONALE

OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des ingénieurs des études, et techniques de travaux maritimes

Pour le grade d'ingénieur principal

Les ingénieurs de 1re classe

complémentaire pour l'année 2009 les officiers

MARINE NATIONALE

OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des ingénieurs des études, et techniques de travaux maritimes

Pour le grade d'ingénieur principal

Les ingénieurs de 1re classe

complémentaire pour l'année 2009 les officiers

MARINE NATIONALE

OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des ingénieurs des études, et techniques de travaux maritimes

Pour le grade d'ingénieur en chef de 2e classe

L'ingénieur principal

évêque nommé du diocèse aux armées

aumônier militaire

aumônier en chef du culte catholique placé auprès du chef d'état-major des armées

ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense, relevant du service parisien de soutien de l'administration centrale à Paris

des cadres

à faire valoir ses droits à la retraite

ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense, relevant du service parisien de soutien de l'administration centrale à Paris

ingénieur général de l'armement (2e section)

comme rapporteur spécialisé au comité des prix de revient des fabrications d'armement

contrôleur général des armées

de leurs fonctions de rapporteurs spécialisés au même comité

contrôleur général des armées (2e section)

de leurs fonctions de rapporteurs spécialisés au même comité

contrôleur général des armées (2e section)

de leurs fonctions de rapporteurs spécialisés au même comité

contrôleur général des armées

de leurs fonctions de rapporteurs spécialisés au même comité

contrôleur général des armées

de leurs fonctions de rapporteurs spécialisés au même comité

conseiller d'Etat

de leurs fonctions de rapporteurs spécialisés au même comité

ingénieur en chef des mines

de leurs fonctions de rapporteurs spécialisés au même comité

administrateur civil hors classe

de leurs fonctions de rapporteurs spécialisés au même comité

ingénieur général de l'armement (2e section)

de leurs fonctions de rapporteurs spécialisés au même comité

ingénieur des mines

de leurs fonctions de rapporteurs spécialisés au même comité

ingénieur général de 1re classe de l'armement (2e section)

de leurs fonctions de rapporteurs spécialisés au même comité

déclaré admis à titre étranger à la session 2008 du concours d'entrée à l'Ecole normale supérieure, groupe MPI

élève fonctionnaire stagiaire, en première année

déclarée admise à titre étranger à la session 2006 du concours d'entrée à l'Ecole normale supérieure, groupe lettres

élève fonctionnaire stagiaire, en troisième année

ordonnateur secondaire de la Masse des douanes. Il dispose du pouvoir adjudicateur pour les marchés de l'établissement public la Masse des douanes

directeur régional des douanes et droits indirects à Clermont-Ferrand (direction régionale des douanes d'Auvergne)

directeur régional des douanes et droits indirects à Besançon (direction régionale des douanes de Franche-Comté)

M. LABICHE

président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens

membre du conseil d'administration de la société GDF Suez

représentant de l'Etat

suppléant

membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

4. Au titre des représentants du personnel affectés dans les établissements d'enseignement à l'étranger et dans les services centraux de l'agence

Fédération syndicale unitaire (FSU)

titulaire

membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

4. Au titre des représentants du personnel affectés dans les établissements d'enseignement à l'étranger et dans les services centraux de l'agence

Fédération syndicale unitaire (FSU)

titulaire

membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

4. Au titre des représentants du personnel affectés dans les établissements d'enseignement à l'étranger et dans les services centraux de l'agence

Fédération syndicale unitaire (FSU)

titulaire

membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

4. Au titre des représentants du personnel affectés dans les établissements d'enseignement à l'étranger et dans les services centraux de l'agence

Fédération syndicale unitaire (FSU)

suppléant

membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

4. Au titre des représentants du personnel affectés dans les établissements d'enseignement à l'étranger et dans les services centraux de l'agence

Fédération syndicale unitaire (FSU)

suppléant

membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

4. Au titre des représentants du personnel affectés dans les établissements d'enseignement à l'étranger et dans les services centraux de l'agence

Fédération syndicale unitaire (FSU)

titulaire

membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

3. Au titre des représentants de l'Assemblée des Français de l'étranger

directeur général de la Mission laïque française

membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

2. Au titre des représentants des organismes gestionnaires

d'établissements conventionnés

Mission laïque française

président de la Mission laïque française, titulaire

membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

2. Au titre des représentants des organismes gestionnaires

d'établissements conventionnés

Mission laïque française

chargé de la mission de gestion financière et administrative de la direction des Français à l'étranger et de l'administration consulaire, titulaire

membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

1. Au titre des représentants du ministère des affaires étrangères et européennes

directeur des Français à l'étranger et de l'administration consulaire, titulaire

membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

1. Au titre des représentants du ministère des affaires étrangères et européennes

chargé de la sous-direction de la diversité linguistique et du français, titulaire

membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

1. Au titre des représentants du ministère des affaires étrangères et européennes

chargé du pôle du multilinguisme et du réseau scolaire

membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

1. Au titre des représentants du ministère des affaires étrangères et européennes

chargé de la cellule budgétaire de la mission de gestion financière et administrative de la direction des Français à l'étranger et de l'administration consulaire

membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

1. Au titre des représentants du ministère des affaires étrangères et européennes

chargé de la sous-direction du budget

membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

1. Au titre des représentants du ministère des affaires étrangères et européennes

chargé de la sous-direction de l'expatriation, de la scolarisation et des affaires sociales

membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

1. Au titre des représentants du ministère des affaires étrangères et européennes

chargé de la sous-direction des personnels spécialisés et à gestion déconcentrée

membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

1. Au titre des représentants du ministère des affaires étrangères et européennes

directeur des affaires budgétaires et financières, titulaire

membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

1. Au titre des représentants du ministère des affaires étrangères et européennes

titulaire

membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

4. Au titre des représentants du personnel affectés dans les établissements d'enseignement à l'étranger et dans les services centraux de l'agence

Fédération syndicale unitaire (FSU)

suppléante

membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

4. Au titre des représentants du personnel affectés dans les établissements d'enseignement à l'étranger et dans les services centraux de l'agence

Fédération syndicale unitaire (FSU)

suppléante

membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

3. Au titre des représentants de l'Assemblée des Français de l'étranger

chargée du pôle des opérateurs

membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

1. Au titre des représentants du ministère des affaires étrangères et européennes

directrice des ressources humaines, titulaire

membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

1. Au titre des représentants du ministère des affaires étrangères et européennes

rédactrice au pôle du multilinguisme et du réseau scolaire

membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

1. Au titre des représentants du ministère des affaires étrangères et européennes

directrice de la politique culturelle et du français, titulaire

membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

1. Au titre des représentants du ministère des affaires étrangères et européennes

chargée de la mission des programmes au service des programmes et du réseau, titulaire

membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

1. Au titre des représentants du ministère des affaires étrangères et européennes

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Jean-Paul PAQUIN, Olivier PAQUIN et Carole BALEZEAUX, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire

notaire associée

membre de la société civile professionnelle Valérie RONARCH, Gwénaël RAOUL et Karine POCARD, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire

notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Mes Alain GUERIN, Pierre LEPERRE, Guy LEVY et Marc BIGNELL, notaires associés

notaire

Treignac (Corrèze)

attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté

notaire

adjointe administrative de première classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance d'Auxerre

à compter de la date de passation des comptes

adjointe administrative principale de première classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Châteauroux

à compter de la date de passation des comptes

adjointe administrative principale de 2e classe

à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Châteauroux

greffière du deuxième grade au tribunal d'instance de Charolles

à la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Mâcon

greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Mâcon

à compter de la date de passation des comptes

secrétaire administratif de classe normale

à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Saint-Denis de La Réunion

directeur général de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction

ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du 1er groupe

directeur départemental de l'équipement de la Dordogne

directeur adjoint du cabinet, chargé de la gestion des crises sanitaires et de la santé environnementale

au nom de la ministre de la santé et des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes

mentionnées à l'article 1er du décret du

susvisé

directeur adjoint du cabinet, à

au nom de la ministre de la santé et des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes

mentionnées à l'article 1er du décret du

susvisé

directeur adjoint du cabinet, chargé du dialogue social, et à

au nom de la ministre de la santé et des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes

mentionnées à l'article 1er du décret du

susvisé

à désigner des représentants du personnel au sein du comité technique paritaire central de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement les organisations syndicales

à la présidence de la République

Chef de cabinet adjoint

chef de cabinet adjoint à la présidence de la République