JORFTEXT000021747336


De: Bruno SAUNIER
conservateur en chef du patrimoine, chargé des fonctions de sous-directeur des collections
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des collections
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
27 Janvier 201027/01/2010
De: Pierre PROVOYEUR
conservateur général du patrimoine, chargé des fonctions de sous-directeur de la politique des musées
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la politique des musées
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
27 Janvier 201027/01/2010
De: Nicolas HOUZELOT
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
27 Janvier 201027/01/2010
De: Bruno FAVEL
attaché d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des affaires européennes et internationales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
27 Janvier 201027/01/2010
De: Pascal EVEN
conservateur général du patrimoine, chargé des fonctions de sous-directeur de l'accès aux archives et de la coordination du réseau
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'accès aux archives et de la coordination du réseau
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
27 Janvier 201027/01/2010
De: Jean-Pierre DEFRANCE
conservateur en chef des patrimoines
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la formation scientifique et technique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
27 Janvier 201027/01/2010
De: Anne-Marie LEY JULIEN
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des affaires financières
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
27 Janvier 201027/01/2010
De: Bénédicte LEFEUVRE
agente contractuelle, chargée des fonctions de sous-directeur des affaires financières et générales
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires financières et générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
27 Janvier 201027/01/2010
De: Thouraya Soraya EL M'SELMI
attachée d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des affaires financières
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
27 Janvier 201027/01/2010
De: Rosemarie BENOIT
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'architecture, de la qualité de la construction et du cadre de vie
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
27 Janvier 201027/01/2010
De: Françoise BANAT-BERGER
conservatrice générale du patrimoine, chargée des fonctions de sous-directeur de la politique interministérielle et territoriale pour les archives traditionnelles et numériques
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la politique interministérielle et territoriale pour les archives traditionnelles et numériques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
27 Janvier 201027/01/2010
De: Isabelle BALSAMO
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions de chef de l'inspection des patrimoines
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
27 Janvier 201027/01/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.