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Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Malvy (Martin)
président de l'association, ou son représentant
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire les membres suivants
IV. ―
représentant de l'Association nationale des villes et pays d'art et d'histoire et des villes à secteur sauvegardé
Groupe:
Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire
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nomination
06 Février 2010
06/02/2010
De:
Rigaut (Jean-Luc)
président de la communauté d'agglomération d'Annecy, ou son représentant
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire les membres suivants
III. ―
titulaires d'un mandat électif local
Groupe:
Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire
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nomination
06 Février 2010
06/02/2010
De:
Launay (Jean)
député-maire de Bretenoux, ou son représentant
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire les membres suivants
III. ―
titulaires d'un mandat électif local
Groupe:
Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire
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nomination
06 Février 2010
06/02/2010
De:
Jarlier (Pierre)
sénateur-maire de Saint-Flour, ou son représentant
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire les membres suivants
III. ―
titulaires d'un mandat électif local
Groupe:
Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire
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nomination
06 Février 2010
06/02/2010
De:
Bernier (Marc)
député-maire de Vaiges, ou son représentant
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire les membres suivants
III. ―
titulaires d'un mandat électif local
Groupe:
Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire
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nomination
06 Février 2010
06/02/2010
De:
Wirth (Laurent)
ou son représentant
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire les membres suivants
I. ―
membres désignés
Par le ministre de l'éducation nationale
Groupe:
Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire
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nomination
06 Février 2010
06/02/2010
De:
Rousseau (Luc)
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire les membres suivants
I. ―
membres désignés
Par le ministre chargé du tourisme
Groupe:
Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire
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nomination
06 Février 2010
06/02/2010
De:
de Roo (Priscilla)
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire les membres suivants
I. ―
membres désignés
Par le délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Groupe:
Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire
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nomination
06 Février 2010
06/02/2010
De:
Marinos (Alain)
inspecteur général de l'architecture et du patrimoine
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire les membres suivants
II. ―
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire
personnalite_qualifiee
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nomination
06 Février 2010
06/02/2010
De:
Madec (Philippe)
architecte
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire les membres suivants
II. ―
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire
personnalite_qualifiee
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nomination
06 Février 2010
06/02/2010
De:
Rojat-Lefebvre (Elisabeth)
directrice du conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement des Yvelines
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire les membres suivants
II. ―
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire
personnalite_qualifiee
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nomination
06 Février 2010
06/02/2010
De:
Arnault (Marie-Paule)
conservateur général du patrimoine
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire les membres suivants
II. ―
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire
personnalite_qualifiee
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nomination
06 Février 2010
06/02/2010