JORFTEXT000021784445


De: Malvy (Martin)
président de l'association, ou son représentant
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire les membres suivants
IV. ―
représentant de l'Association nationale des villes et pays d'art et d'histoire et des villes à secteur sauvegardé
Groupe:
nomination
06 Février 201006/02/2010
De: Rigaut (Jean-Luc)
président de la communauté d'agglomération d'Annecy, ou son représentant
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire les membres suivants
III. ―
titulaires d'un mandat électif local
Groupe:
nomination
06 Février 201006/02/2010
De: Launay (Jean)
député-maire de Bretenoux, ou son représentant
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire les membres suivants
III. ―
titulaires d'un mandat électif local
Groupe:
nomination
06 Février 201006/02/2010
De: Jarlier (Pierre)
sénateur-maire de Saint-Flour, ou son représentant
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire les membres suivants
III. ―
titulaires d'un mandat électif local
Groupe:
nomination
06 Février 201006/02/2010
De: Bernier (Marc)
député-maire de Vaiges, ou son représentant
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire les membres suivants
III. ―
titulaires d'un mandat électif local
Groupe:
nomination
06 Février 201006/02/2010
De: Wirth (Laurent)
ou son représentant
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire les membres suivants
I. ―
membres désignés
Par le ministre de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
06 Février 201006/02/2010
De: Rousseau (Luc)
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire les membres suivants
I. ―
membres désignés
Par le ministre chargé du tourisme
Groupe:
nomination
06 Février 201006/02/2010
De: de Roo (Priscilla)
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire les membres suivants
I. ―
membres désignés
Par le délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Groupe:
nomination
06 Février 201006/02/2010
De: Marinos (Alain)
inspecteur général de l'architecture et du patrimoine
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire les membres suivants
II. ―
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Février 201006/02/2010
De: Madec (Philippe)
architecte
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire les membres suivants
II. ―
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Février 201006/02/2010
De: Rojat-Lefebvre (Elisabeth)
directrice du conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement des Yvelines
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire les membres suivants
II. ―
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Février 201006/02/2010
De: Arnault (Marie-Paule)
conservateur général du patrimoine
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire les membres suivants
II. ―
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Février 201006/02/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.