JORFTEXT000021839072


De: Nicollet (Bernard)
Objet:
membres de la Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
II. - Président et vice-président de la Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
Vice-président
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
nomination
17 Février 201017/02/2010
De: Larue (Lionel)
Objet:
membres de la Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
I. - Au titre du
2° de l'article D. 2142-45du code de la santé publique
f)
personnalités exerçant les fonctions de correspondant local du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
nomination
17 Février 201017/02/2010
De: Nicollet (Bernard)
Objet:
membres de la Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
I. - Au titre du
2° de l'article D. 2142-45du code de la santé publique
c)
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine du prélèvement de gamètes ou de tissus germinaux ou du transfert d'embryons
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
nomination
17 Février 201017/02/2010
De: Royère (Dominique)
Objet:
membres de la Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
I. - Au titre du
2° de l'article D. 2142-45du code de la santé publique
b)
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine du recueil, de la préparation, de la conservation et de la mise à disposition de gamètes ou tissus germinaux
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
nomination
17 Février 201017/02/2010
De: Jimenez (Clément)
Objet:
membres de la Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
I. - Au titre du
2° de l'article D. 2142-45du code de la santé publique
a)
personnalités exerçant la fonction de personne responsable
mentionnée à l'article L. 2142-3-1
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
nomination
17 Février 201017/02/2010
De: Grecourt (Yann)
Objet:
membres de la Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
I. - Au titre du
2° de l'article D. 2142-45du code de la santé publique
a)
personnalités exerçant la fonction de personne responsable
mentionnée à l'article L. 2142-3-1
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
nomination
17 Février 201017/02/2010
De: Grandjean (Hélène)
Objet:
membres de la Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
II. - Président et vice-président de la Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
Présidente
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
nomination
17 Février 201017/02/2010
De: Morin (Paulette)
Objet:
membres de la Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
I. - Au titre du
2° de l'article D. 2142-45du code de la santé publique
h)
personne représentant les associations d'usagers du système de santé ayant fait l'objet d'un agrément au niveau national
en application de l'article L. 1114-1
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
nomination
17 Février 201017/02/2010
De: Ben-Sadoun (Martine)
Objet:
membres de la Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
I. - Au titre du
2° de l'article D. 2142-45du code de la santé publique
g)
médecin ou de pharmacien inspecteur de santé publique
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
nomination
17 Février 201017/02/2010
De: Lesourd (Florence)
Objet:
membres de la Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
I. - Au titre du
2° de l'article D. 2142-45du code de la santé publique
f)
personnalités exerçant les fonctions de correspondant local du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
nomination
17 Février 201017/02/2010
De: Le Moal (Joëlle)
Objet:
membres de la Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
I. - Au titre du
2° de l'article D. 2142-45du code de la santé publique
e)
personnalités choisies
en raison de leurs compétences en épidémiologie
dont une
sur proposition du directeur général de l'Institut de veille sanitaire
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
nomination
17 Février 201017/02/2010
De: Grandjean (Hélène)
Objet:
membres de la Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
I. - Au titre du
2° de l'article D. 2142-45du code de la santé publique
e)
personnalités choisies
en raison de leurs compétences en épidémiologie
dont une
sur proposition du directeur général de l'Institut de veille sanitaire
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
nomination
17 Février 201017/02/2010
De: Matheron (Sophie)
Objet:
membres de la Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
I. - Au titre du
2° de l'article D. 2142-45du code de la santé publique
d)
personnalités choisies
en raison de leurs compétences en immunologie, en infectiologie ou en virologie
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
nomination
17 Février 201017/02/2010
De: Leruez-Ville (Marianne)
Objet:
membres de la Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
I. - Au titre du
2° de l'article D. 2142-45du code de la santé publique
d)
personnalités choisies
en raison de leurs compétences en immunologie, en infectiologie ou en virologie
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
nomination
17 Février 201017/02/2010
De: Hoffmann-Cucuz (Pascale)
Objet:
membres de la Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
I. - Au titre du
2° de l'article D. 2142-45du code de la santé publique
c)
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine du prélèvement de gamètes ou de tissus germinaux ou du transfert d'embryons
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
nomination
17 Février 201017/02/2010
De: Mandelbaum (Jacqueline)
Objet:
membres de la Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
I. - Au titre du
2° de l'article D. 2142-45du code de la santé publique
b)
personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine du recueil, de la préparation, de la conservation et de la mise à disposition de gamètes ou tissus germinaux
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
nomination
17 Février 201017/02/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.