JORFTEXT000022127593
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Bruno Cossiaux
administrateur de la chambre nationale de la batellerie artisanale
Objet:
membres au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des usagers
Représentant des associations de navigation intérieure
Remplace:
M. Michel Dourlent
Groupe:
Comité national de l'eau
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(source JORF)
nomination
23 Avril 2010
23/04/2010
De:
Roger Chevalier
vice-président du conseil général de Maine-et-Loire
Objet:
membres au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales
Dans le bassin Loire-Bretagne, représentant des autres collectivités territoriales
Remplace:
M. Alain Cadec
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000022127593
(source JORF)
nomination
23 Avril 2010
23/04/2010