JORFTEXT000022759265
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
DROIT (Cyril)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Lorraine
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère
chargé de la sécurité industrielle
Remplace:
M. CALZETTA (Maurice)
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
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(source JORF)
nomination
01 Septembre 2010
01/09/2010
De:
CHANTRENNE (Nicolas)
direction générale de la prévention des risques
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants du ministère
chargé de la sécurité industrielle
Remplace:
M. NOEL (Stéphane)
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
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(source JORF)
nomination
01 Septembre 2010
01/09/2010
De:
BONTEMPS (Gilles)
expert national des équipements sous pression de l'armée de terre
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités
désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
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nomination
01 Septembre 2010
01/09/2010
De:
CHANTRENNE (Nicolas)
Objet:
pour exercer la fonction de rapporteur général
Remplace:
M. NOEL (Stéphane)
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
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(source JORF)
désignation
01 Septembre 2010
01/09/2010