cadre supérieur de premier niveau à France Télécom
Objet:
au titre de l'année 2011 sur la liste d'aptitude aux emplois de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
cadre supérieur de santé, établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Résidence de la Belle » à Mareuil-sur-Belle (Dordogne).Liste complémentaire
Objet:
au titre de l'année 2011 sur la liste d'aptitude aux emplois de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
cadre supérieur de santé, syndicat interhospitalier des Alpes du Sud à Digne-les-Bains (Alpes-de-Haute-Provence)
Objet:
au titre de l'année 2011 sur la liste d'aptitude aux emplois de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
cadre supérieur de santé, établissement public de santé mentale de l'agglomération lilloise à Saint-André-lez-Lille (Nord)
Objet:
au titre de l'année 2011 sur la liste d'aptitude aux emplois de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
attaché d'administration hospitalière, institut médico-technique et réseau d'accompagnement public à Neufchâteau (Vosges)
Objet:
au titre de l'année 2011 sur la liste d'aptitude aux emplois de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
cadre supérieur de santé, centre hospitalier à Commercy (Meuse)
Objet:
au titre de l'année 2011 sur la liste d'aptitude aux emplois de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
attaché principal territorial, centre intercommunal d'action sociale à l'ouest de Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
au titre de l'année 2011 sur la liste d'aptitude aux emplois de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
attaché principal d'administration hospitalière, centre hospitalier à Montluçon (Allier)
Objet:
au titre de l'année 2011 sur la liste d'aptitude aux emplois de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
I. ― Au titre du I (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
cadre supérieure de santé, centre hospitalier à Ambert (Puy-de-Dôme)
Objet:
au titre de l'année 2011 sur la liste d'aptitude aux emplois de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
cadre supérieure de santé, centre hospitalier de soins de longue durée du territoire de Belfort à Bavilliers (Territoire de Belfort)
Objet:
au titre de l'année 2011 sur la liste d'aptitude aux emplois de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
sage-femme, cadre supérieure, centre hospitalier à Pontarlier (Doubs)
Objet:
au titre de l'année 2011 sur la liste d'aptitude aux emplois de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
attachée d'administration hospitalière, centre hospitalier intercommunal à Châtillon-sur-Seine et à Montbard (Côte-d'Or)
Objet:
au titre de l'année 2011 sur la liste d'aptitude aux emplois de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
cadre supérieure de santé, centre hospitalier à Dunkerque (Nord)
Objet:
au titre de l'année 2011 sur la liste d'aptitude aux emplois de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
cadre supérieure de santé, centre hospitalier à Annonay (Ardèche)
Objet:
au titre de l'année 2011 sur la liste d'aptitude aux emplois de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
attachée d'administration hospitalière, communauté hospitalière de territoire des centres hospitaliers à Saint-Malo, à Dinan et à Cancale (Ille-et-Vilaine)
Objet:
au titre de l'année 2011 sur la liste d'aptitude aux emplois de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
cadre supérieure de santé, établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes à Wignehies (Nord)
Objet:
au titre de l'année 2011 sur la liste d'aptitude aux emplois de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
cadre supérieure de santé, établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « La Chataigneraie » à La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)
Objet:
au titre de l'année 2011 sur la liste d'aptitude aux emplois de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
attachée d'administration hospitalière principale, centre hospitalier à Péronne (Somme)
Objet:
au titre de l'année 2011 sur la liste d'aptitude aux emplois de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
I. ― Au titre du I (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
