25 Janvier 2011

La fatigue chronique, ca existe et ca détruit des vies.

Ma copine en est malade suite au COVID-19.

Ce reportage de la RTS montre à quoi ca ressemble, et fait comprendre comment ca emporte une vie tout entière.

Travail, amis, loisirs, musique, lumière, autonomie, tout y passe... Pourvu qu'on y trouve un remède.

(pub gratuite)

De: Renaud Nattiez
inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de seconde classe, inscrit au tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe établi
au titre de l'année 2011
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe (1er tour)
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: FINI Carole
greffière en chef du deuxième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Vesoul
Groupe:
date_debut="2011-03-09"
tribunal
tribunal_instance="Vesoul"
suppleant
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: GILLET Corinne
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d' instance de Vesoul
Groupe:
date_debut="2011-03-09"
tribunal
tribunal_instance="Vesoul"
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: FINI Carole
Objet:
greffière en chef du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Vesoul
Groupe:
date_debut="2011-03-09"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Vesoul"
cessation de fonction
25 Janvier 201125/01/2011
De: Sylvie SMANIOTTO-GRUSKA
Objet:
au cabinet de la ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, chargée de l'outre-mer
conseillère auprès de la ministre, pour la cohésion sociale
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, chargée de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: Thierry VAN DE WYNGAERT
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
a) Au titre du premier collège
M.Georges BILLOT, suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: Olivier BRIERE
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
a) Au titre du premier collège
M.Georges BILLOT, suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: Patrick RUBIN
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
b) Au titre du second collège
représentants de l'Etat
architectes représentant le Conseil national de l'ordre des architectes
Groupe:
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: Jean-François PLAZE
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
b) Au titre du second collège
représentants de l'Etat
architectes représentant le Conseil national de l'ordre des architectes
Groupe:
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: Lionel DUNET
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
b) Au titre du second collège
représentants de l'Etat
architectes représentant le Conseil national de l'ordre des architectes
Groupe:
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: Albert DUBLER
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
b) Au titre du second collège
représentants de l'Etat
architectes représentant le Conseil national de l'ordre des architectes
Groupe:
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: Michel CANTAL-DUPART
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
b) Au titre du second collège
représentants de l'Etat
architectes représentant le Conseil national de l'ordre des architectes
Groupe:
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: Bernard BULHER
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
b) Au titre du second collège
représentants de l'Etat
architectes représentant le Conseil national de l'ordre des architectes
Groupe:
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: Olivier BRIERE
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
b) Au titre du second collège
représentants de l'Etat
architectes représentant le Conseil national de l'ordre des architectes
Groupe:
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: Roland SCHWEITZER
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
b) Au titre du second collège
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de la culture
Groupe:
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: Philippe HENAULT
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
b) Au titre du second collège
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de la culture
Groupe:
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: François GOVEN
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
b) Au titre du second collège
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de la culture
Groupe:
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: Thierry LEMOINE
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
b) Au titre du second collège
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'écologie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: Jérôme POULAIN
représentant du ministre chargé de la culture
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
a) Au titre du premier collège
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: Benoît FREMONT
représentant du ministre des affaires étrangères
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
a) Au titre du premier collège
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: Albert DUBLER
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
a) Au titre du premier collège
architectes représentant le Conseil national de l'ordre des architectes
Groupe:
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: Philippe DUBOIS
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
a) Au titre du premier collège
architectes enseignant dans les écoles d'architecture
Groupe:
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: Alain BILLARD
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
a) Au titre du premier collège
architectes enseignant dans les écoles d'architecture
Groupe:
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: Jean-Claude BIGNON
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
a) Au titre du premier collège
architectes enseignant dans les écoles d'architecture
Groupe:
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: Béatrice JULLIEN
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
b) Au titre du second collège
représentants de l'Etat
architectes représentant le Conseil national de l'ordre des architectes
Groupe:
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: Patricia LEBOUCQ
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
b) Au titre du second collège
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de la culture
Groupe:
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: Stéphanie DUPUY-LYON
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
b) Au titre du second collège
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'écologie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: Myriam LEROUX
représentante du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
a) Au titre du premier collège
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: Patricia LEBOUCQ
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
a) Au titre du premier collège
architectes enseignant dans les écoles d'architecture
Groupe:
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: Sophie LECOINTE
attachée principale d'administration à la direction générale des médias et des industries culturelles
Objet:
membre titulaire de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentant du ministre chargé de la communication
Remplace:Mme Corinne CREVOT
Groupe:
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: Sabine BRUN-RAGEUL
Objet:
conseillère technique chargée de la ruralité et de la forêt
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
25 Janvier 201125/01/2011
De: Laetitia Strauch
Objet:
chargée de mission discours et argumentaires, porte-parolat au cabinet du ministre
date_debut="2011-02-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
cessation de fonction
25 Janvier 201125/01/2011
De: Cyril Barthalois
Objet:
conseiller technique chargé des relations avec le Parlement au cabinet du ministre
date_debut="2011-01-17"
a_sa_demande
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
25 Janvier 201125/01/2011
De: Simone TROVALET
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice du travail, affectée à l'unité territoriale du Bas-Rhin
Groupe:
date_debut="2011-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
25 Janvier 201125/01/2011
De: Jean BESSIERE
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur d'administration centrale
directeur du travail, précédemment détaché
Groupe:
date_debut="2011-06-08"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
25 Janvier 201125/01/2011
De: Jean-Marie GHERRA
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur adjoint du travail, affecté à l'unité territoriale de la Haute-Savoie
Groupe:
date_debut="2011-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
25 Janvier 201125/01/2011
De: Martine BEDU
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
directrice adjointe du travail, affectée à l'unité territoriale du Tarn
Groupe:
date_debut="2011-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
25 Janvier 201125/01/2011
De: Robert CLAUDE
directeur adjoint du travail, responsable de l'unité territoriale de l'Ariège
Objet:
au grade de directeur du travail
date_debut="2011-01-01"
promotion
25 Janvier 201125/01/2011
De: Pierre VITIELLO
cadre supérieur de premier niveau à France Télécom
Objet:
au titre de l'année 2011 sur la liste d'aptitude aux emplois de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
IV. ― Au titre du II (2°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié précité
Groupe:
inscription
25 Janvier 201125/01/2011
De: Charles SANCHEZ
cadre supérieur de santé, établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Résidence de la Belle » à Mareuil-sur-Belle (Dordogne).Liste complémentaire
Objet:
au titre de l'année 2011 sur la liste d'aptitude aux emplois de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
III. ― Au titre du II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié précité
Liste principale
Groupe:
inscription
25 Janvier 201125/01/2011
De: Philippe RONZONI
cadre supérieur de santé, syndicat interhospitalier des Alpes du Sud à Digne-les-Bains (Alpes-de-Haute-Provence)
Objet:
au titre de l'année 2011 sur la liste d'aptitude aux emplois de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
III. ― Au titre du II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié précité
Liste principale
Groupe:
inscription
25 Janvier 201125/01/2011
De: Mustapha GHARBI
cadre supérieur de santé, établissement public de santé mentale de l'agglomération lilloise à Saint-André-lez-Lille (Nord)
Objet:
au titre de l'année 2011 sur la liste d'aptitude aux emplois de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
III. ― Au titre du II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié précité
Liste principale
Groupe:
inscription
25 Janvier 201125/01/2011
De: Florent ETIENNE
attaché d'administration hospitalière, institut médico-technique et réseau d'accompagnement public à Neufchâteau (Vosges)
Objet:
au titre de l'année 2011 sur la liste d'aptitude aux emplois de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
III. ― Au titre du II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié précité
Liste principale
Groupe:
inscription
25 Janvier 201125/01/2011
De: Thierry CONTER
cadre supérieur de santé, centre hospitalier à Commercy (Meuse)
Objet:
au titre de l'année 2011 sur la liste d'aptitude aux emplois de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
III. ― Au titre du II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié précité
Liste principale
Groupe:
inscription
25 Janvier 201125/01/2011
De: Philippe THIBOULT
attaché principal territorial, centre intercommunal d'action sociale à l'ouest de Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
au titre de l'année 2011 sur la liste d'aptitude aux emplois de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
II. ― Au titre du I (2°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié précité
Liste principale
Groupe:
inscription
25 Janvier 201125/01/2011
De: Thierry VIGIER
attaché principal d'administration hospitalière, centre hospitalier à Montluçon (Allier)
Objet:
au titre de l'année 2011 sur la liste d'aptitude aux emplois de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
I. ― Au titre du I (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste principale
Groupe:
inscription
25 Janvier 201125/01/2011
De: Marie-Laure SAVINEL
cadre supérieure de santé, centre hospitalier à Ambert (Puy-de-Dôme)
Objet:
au titre de l'année 2011 sur la liste d'aptitude aux emplois de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
III. ― Au titre du II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié précité
Liste principale
Groupe:
inscription
25 Janvier 201125/01/2011
De: Liliane ROUX
cadre supérieure de santé, centre hospitalier de soins de longue durée du territoire de Belfort à Bavilliers (Territoire de Belfort)
Objet:
au titre de l'année 2011 sur la liste d'aptitude aux emplois de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
III. ― Au titre du II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié précité
Liste principale
Groupe:
inscription
25 Janvier 201125/01/2011
De: Chantal PIERLOT
sage-femme, cadre supérieure, centre hospitalier à Pontarlier (Doubs)
Objet:
au titre de l'année 2011 sur la liste d'aptitude aux emplois de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
III. ― Au titre du II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié précité
Liste principale
Groupe:
inscription
25 Janvier 201125/01/2011
De: Pascale MUNOS
attachée d'administration hospitalière, centre hospitalier intercommunal à Châtillon-sur-Seine et à Montbard (Côte-d'Or)
Objet:
au titre de l'année 2011 sur la liste d'aptitude aux emplois de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
III. ― Au titre du II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié précité
Liste principale
Groupe:
inscription
25 Janvier 201125/01/2011
De: Valérie DERAEVE
cadre supérieure de santé, centre hospitalier à Dunkerque (Nord)
Objet:
au titre de l'année 2011 sur la liste d'aptitude aux emplois de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
III. ― Au titre du II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié précité
Liste principale
Groupe:
inscription
25 Janvier 201125/01/2011
De: Christine DALVERNY
cadre supérieure de santé, centre hospitalier à Annonay (Ardèche)
Objet:
au titre de l'année 2011 sur la liste d'aptitude aux emplois de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
III. ― Au titre du II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié précité
Liste principale
Groupe:
inscription
25 Janvier 201125/01/2011
De: Josiane BETTLER
attachée d'administration hospitalière, communauté hospitalière de territoire des centres hospitaliers à Saint-Malo, à Dinan et à Cancale (Ille-et-Vilaine)
Objet:
au titre de l'année 2011 sur la liste d'aptitude aux emplois de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
III. ― Au titre du II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié précité
Liste principale
Groupe:
inscription
25 Janvier 201125/01/2011
De: Christine BATTEUX
cadre supérieure de santé, établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes à Wignehies (Nord)
Objet:
au titre de l'année 2011 sur la liste d'aptitude aux emplois de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
III. ― Au titre du II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié précité
Liste principale
Groupe:
inscription
25 Janvier 201125/01/2011
De: Magali AUDEBERT
cadre supérieure de santé, établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « La Chataigneraie » à La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)
Objet:
au titre de l'année 2011 sur la liste d'aptitude aux emplois de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
III. ― Au titre du II (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié précité
Liste principale
Groupe:
inscription
25 Janvier 201125/01/2011
De: Jocelyne POURRIAU
attachée d'administration hospitalière principale, centre hospitalier à Péronne (Somme)
Objet:
au titre de l'année 2011 sur la liste d'aptitude aux emplois de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés aux 2° à
6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
I. ― Au titre du I (1°) de
l'article 15 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière :
Liste principale
Groupe:
inscription
25 Janvier 201125/01/2011
De: Philippe BAS
conseiller d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: Christian GAULT
Objet:
dans son corps d'origine
admis à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
directeur fonctionnel
chef de service régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, détaché
Groupe:
date_debut="2011-06-16"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
25 Janvier 201125/01/2011
De: Michel MONNERET
adjoint au sous-directeur de la gestion des risques à la direction de la sécurité civile
Objet:
membres de la commission intergouvernementale pour les liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud
représentants du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
membre suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
25 Janvier 201125/01/2011
De: Hugues PARANT
préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet des Bouches-du-Rhône
Objet:
membres de la commission intergouvernementale pour les liaisons franco-italiennes dans les Alpes du Sud
représentants du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
membre titulaire
Groupe:
désignation
25 Janvier 201125/01/2011
De: Philippe Tirtaine
Objet:
représentants du personnel au comité technique paritaire spécial placé auprès du directeur général de la gendarmerie nationale
Au titre de l'organisation syndicale UNSA-Gendarmerie
Groupe:
désignation
25 Janvier 201125/01/2011
De: Alain Sabre
Objet:
représentants du personnel au comité technique paritaire spécial placé auprès du directeur général de la gendarmerie nationale
Au titre de l'organisation syndicale SNPC-FO Gendarmerie
Groupe:
désignation
25 Janvier 201125/01/2011
De: Christian Outrey
Objet:
représentants du personnel au comité technique paritaire spécial placé auprès du directeur général de la gendarmerie nationale
Au titre de l'organisation syndicale SNPC-FO Gendarmerie
Groupe:
désignation
25 Janvier 201125/01/2011
De: Alain Mesnier
Objet:
représentants du personnel au comité technique paritaire spécial placé auprès du directeur général de la gendarmerie nationale
Au titre de l'organisation syndicale SNPC-FO Gendarmerie
Groupe:
désignation
25 Janvier 201125/01/2011
De: Dominique Lacoste
Objet:
représentants du personnel au comité technique paritaire spécial placé auprès du directeur général de la gendarmerie nationale
Au titre de l'organisation syndicale SNPC-FO Gendarmerie
Groupe:
désignation
25 Janvier 201125/01/2011
De: Rémi Dauvergne
Objet:
représentants du personnel au comité technique paritaire spécial placé auprès du directeur général de la gendarmerie nationale
Au titre de l'organisation syndicale SNPC-FO Gendarmerie
Groupe:
désignation
25 Janvier 201125/01/2011
De: Laurent Cauquil
Objet:
représentants du personnel au comité technique paritaire spécial placé auprès du directeur général de la gendarmerie nationale
Au titre de l'organisation syndicale SNPC-FO Gendarmerie
Groupe:
désignation
25 Janvier 201125/01/2011
De: Rémy Bossière
Objet:
représentants du personnel au comité technique paritaire spécial placé auprès du directeur général de la gendarmerie nationale
Au titre de l'organisation syndicale SNPC-FO Gendarmerie
Groupe:
désignation
25 Janvier 201125/01/2011
De: Jérémy Edigio
Objet:
représentants du personnel au comité technique paritaire spécial placé auprès du directeur général de la gendarmerie nationale
Au titre de l'organisation syndicale FNTE-CGT
Groupe:
désignation
25 Janvier 201125/01/2011
De: Wieslaw Swiatek
Objet:
représentants du personnel au comité technique paritaire spécial placé auprès du directeur général de la gendarmerie nationale
Au titre de l'organisation syndicale CFDT-FEAE
Groupe:
désignation
25 Janvier 201125/01/2011
De: Michel Rossignol
Objet:
représentants du personnel au comité technique paritaire spécial placé auprès du directeur général de la gendarmerie nationale
Au titre de l'organisation syndicale CFDT-FEAE
Groupe:
désignation
25 Janvier 201125/01/2011
De: Jean-Claude Mazounie
Objet:
représentants du personnel au comité technique paritaire spécial placé auprès du directeur général de la gendarmerie nationale
Au titre de l'organisation syndicale CFDT-FEAE
Groupe:
désignation
25 Janvier 201125/01/2011
De: Jean-Luc Hubert
Objet:
représentants du personnel au comité technique paritaire spécial placé auprès du directeur général de la gendarmerie nationale
Au titre de l'organisation syndicale CFDT-FEAE
Groupe:
désignation
25 Janvier 201125/01/2011
De:
Ile-de-France
Commandant de la région de gendarmerie d'
commandant la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité de Paris
Objet:
représentants de l'administration au comité technique paritaire spécial placé auprès du directeur général de la gendarmerie nationale
Groupe:
désignation
25 Janvier 201125/01/2011
De:
Aquitaine
Commandant de la région de gendarmerie d'
commandant la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité Sud-Ouest
Objet:
représentants de l'administration au comité technique paritaire spécial placé auprès du directeur général de la gendarmerie nationale
Groupe:
désignation
25 Janvier 201125/01/2011
De:
Rhône-Alpes
Commandant de la région de gendarmerie de
commandant la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité Sud-Est., M. le sous-directeur de l'organisation et des effectifs de la direction des opérations et de l'emploi
Objet:
représentants de l'administration au comité technique paritaire spécial placé auprès du directeur général de la gendarmerie nationale
Groupe:
désignation
25 Janvier 201125/01/2011
De:
Nord
Commandant de la région de gendarmerie du
Pas-de-Calais, commandant la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité Nord
Objet:
représentants de l'administration au comité technique paritaire spécial placé auprès du directeur général de la gendarmerie nationale
Groupe:
désignation
25 Janvier 201125/01/2011
De:
Mme
Directeur des ressources humaines du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
la sous-directrice des personnels de la direction des ressources humaines du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Objet:
représentants de l'administration au comité technique paritaire spécial placé auprès du directeur général de la gendarmerie nationale
Groupe:
désignation
25 Janvier 201125/01/2011
De:
M
Sous-directeur de la gestion du personnel de la direction des personnels militaires de la gendarmerie nationale
l'adjoint au sous-directeur de la gestion du personnel de la direction des personnels militaires de la gendarmerie nationale
Objet:
représentants de l'administration au comité technique paritaire spécial placé auprès du directeur général de la gendarmerie nationale
Groupe:
désignation
25 Janvier 201125/01/2011
De:
M
Directeur général de la gendarmerie nationale, président
le major général de la gendarmerie nationale
Objet:
représentants de l'administration au comité technique paritaire spécial placé auprès du directeur général de la gendarmerie nationale
Groupe:
désignation
25 Janvier 201125/01/2011
De:
M
Directeur des personnels militaires de la gendarmerie nationale
l'adjoint au directeur des personnels militaires de la gendarmerie nationale
Objet:
représentants de l'administration au comité technique paritaire spécial placé auprès du directeur général de la gendarmerie nationale
Groupe:
désignation
25 Janvier 201125/01/2011
De:
Lorraine
Commandant de la région de gendarmerie de
commandant la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité Est., M. le sous-directeur administratif et financier de la direction des soutiens et des finances
Objet:
représentants de l'administration au comité technique paritaire spécial placé auprès du directeur général de la gendarmerie nationale
Groupe:
désignation
25 Janvier 201125/01/2011
De:
Bretagne
Commandant de la région de gendarmerie de
commandant la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité Ouest., M. le sous-directeur de la politique des ressources humaines de la direction des personnels militaires de la gendarmerie nationale
Objet:
représentants de l'administration au comité technique paritaire spécial placé auprès du directeur général de la gendarmerie nationale
Groupe:
désignation
25 Janvier 201125/01/2011
De: Provence-Alpes-Côte d'Azur
Commandant de la région de gendarmerie de
commandant la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité Sud
Objet:
représentants de l'administration au comité technique paritaire spécial placé auprès du directeur général de la gendarmerie nationale
Groupe:
désignation
25 Janvier 201125/01/2011
De: Yolande Metzger
Objet:
représentants du personnel au comité technique paritaire spécial placé auprès du directeur général de la gendarmerie nationale
Au titre de l'organisation syndicale UNSA-Gendarmerie
Groupe:
désignation
25 Janvier 201125/01/2011
De: Colette Thiebaud
Objet:
représentants du personnel au comité technique paritaire spécial placé auprès du directeur général de la gendarmerie nationale
Au titre de l'organisation syndicale SNPC-FO Gendarmerie
Groupe:
désignation
25 Janvier 201125/01/2011
De: Joëlle Roy
Objet:
représentants du personnel au comité technique paritaire spécial placé auprès du directeur général de la gendarmerie nationale
Au titre de l'organisation syndicale SNPC-FO Gendarmerie
Groupe:
désignation
25 Janvier 201125/01/2011
De: Dominique Le Floch
Objet:
représentants du personnel au comité technique paritaire spécial placé auprès du directeur général de la gendarmerie nationale
Au titre de l'organisation syndicale SNPC-FO Gendarmerie
Groupe:
désignation
25 Janvier 201125/01/2011
De: Laurence Leturgez
Objet:
représentants du personnel au comité technique paritaire spécial placé auprès du directeur général de la gendarmerie nationale
Au titre de l'organisation syndicale FNTE-CGT
Groupe:
désignation
25 Janvier 201125/01/2011
De: Philippe MARCHENOIR
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire de police de la police nationale
Groupe:
date_debut="2011-05-22"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
25 Janvier 201125/01/2011
De: Renault (Pierre, Maurice)
Général de brigade
nommé directeur des soutiens et des finances de la direction générale de la gendarmerie nationale
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de division
date_debut="2011-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
25 Janvier 201125/01/2011
De: Carmichael (Bruno, Robert, Jean, Alain)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de division
date_debut="2011-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
25 Janvier 201125/01/2011
De: Striebig (Damien, Joseph)
Colonel
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2011-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: Orosco (Thierry, Louis, Henri)
Colonel
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2011-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: Baradel (Simon-Pierre, Michel, Jean-Maurice)
Colonel
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2011-06-01"
conseil_des_ministres
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: Lafoix (Philippe, Victor, Gustave)
Colonel
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2011-05-04"
conseil_des_ministres
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: Favier (Denis, Marie, Michel)
Général de division
Objet:
commandant de la région de gendarmerie d'Ile-de-France, commandant de la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité de Paris
Groupe:
date_debut="2011-04-18"
conseil_des_ministres
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: Ortéga (Jean-Yves, Joseph, Francis, Vincent)
Colonel
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2011-04-09"
conseil_des_ministres
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: Galtier (David, Paul, Adrien)
Général de division
Objet:
directeur des opérations et de l'emploi de la direction générale de la gendarmerie nationale
Groupe:
date_debut="2011-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: Leriche (Philippe, Armand)
Colonel
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2011-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: Han (Dominique, Jean)
Colonel
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2011-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: Métais (Christophe, Arthur, Paul)
Général de division
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="2011-06-01"
conseil_des_ministres
conférés
25 Janvier 201125/01/2011
De: Caillet (Serge, Léon, Vital)
Général de division
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="2011-06-01"
conseil_des_ministres
conférés
25 Janvier 201125/01/2011
De: Danielle MACCIONI
Objet:
des cadres de la magistrature
admise à faire valoir ses droits à la retraite
vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Nîmes, bénéficiant d'un recul de limite d'âge
autorisée
en application des dispositions del'article 69 de la loi n° 2003-775 du
21 août 2003
portant réforme des retraites, à prolonger son activité
Groupe:
date_debut="2011-05-16"
date_fin="2012-12-15"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Nîmes, bénéficiant d'un recul de limite d'âge"
depart_retraite
radiation
25 Janvier 201125/01/2011
De: Yves ZIEGLER
Objet:
des cadres de la magistrature
admis à faire valoir ses droits à la retraite
vice-président au tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains, chargé du service du tribunal d'instance d'Annemasse, atteint par la limite d'âge le
26 janvier 2010
autorisé à prolonger son activité
en application des dispositions del'article 69 de la loi n° 2003-775 du
21 août 2003
portant réforme des retraites,
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
date_fin="2012-07-26"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_instance="Annemasse, atteint par la limite d'âge le"
depart_retraite
radiation
25 Janvier 201125/01/2011
De: Gérard Delahaye
Objet:
conseiller chargé de la réflexion, prospective et stratégie au cabinet du secrétaire d'Etat auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: Cyril Barthalois
Objet:
chef de cabinet, conseiller auprès du secrétaire d'Etat auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports
Remplace:M. Yann Gourio
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: Miallet (Séverin, Marie, Adrien)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement, avec maintien dans ses fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2011-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
25 Janvier 201125/01/2011
De: Pinel (Dominique-Marie)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2011-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
25 Janvier 201125/01/2011
De: Castres (Didier, François, Georges)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2011-02-01"
conseil_des_ministres
promotion
25 Janvier 201125/01/2011
De: Dubois (Thierry, Etienne, Albert)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2011-03-01"
conseil_des_ministres
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: Vallet (Dominique, René, Félix, Marie)
Médecin chef des services hors classe
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="2011-03-01"
conseil_des_ministres
conférés
25 Janvier 201125/01/2011
De: Plotton (Christian, Paul, Louis)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="2011-03-01"
conseil_des_ministres
conférés
25 Janvier 201125/01/2011
De: Mélin (Bruno, Roger)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2011-02-22"
conseil_des_ministres
conférés
25 Janvier 201125/01/2011
De: Morel (Jean-Louis, Claude, Joseph)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2011-02-21"
conseil_des_ministres
conférés
25 Janvier 201125/01/2011
De: Le Berre (Jean, Sébastien)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2011-02-21"
conseil_des_ministres
conférés
25 Janvier 201125/01/2011
De: Cyril Barthalois
chef de cabinet, conseiller auprès du secrétaire d'Etat
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports"
délégation de signature
25 Janvier 201125/01/2011
De: Renald Brenner
Objet:
membres de sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1 (2°) dudécret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique,
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Section 9 - Ingénierie des matériaux et des structures, mécanique des solides, acoustique
Remplace:M. Basile Audoly
Groupe:
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: Jean-Luc Peiry
Objet:
membres de sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1 (2°) dudécret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique,
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Section 31 - Hommes et milieux : évolution, interactions
Remplace:Mme Anne Delagnes
Groupe:
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: Éric Pleska
Objet:
membres de sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1 (2°) dudécret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique,
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Section 08 - Micro et nano-technologies, électronique, photonique, électromagnétisme, énergie électrique
Remplace:M. Bruno Desruelle
Groupe:
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: Frédéric Bimbot
Objet:
membres de sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1 (2°) dudécret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique,
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Section 07 - Sciences et technologies de l'information (informatique, automatique, signal et communication)
Remplace:M. Jean-Luc Gauvain
Groupe:
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: Marie-Christine Rousset
Objet:
membres de sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1 (2°) dudécret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique,
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Section 07 - Sciences et technologies de l'information (informatique, automatique, signal et communication)
Remplace:Mme Marie-Pierre Delest
Groupe:
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De:
HOUALLA
Objet:
chacun en ce qui le concerne, de l'exé cution de la présente décision
Fait à Toulouse, le
4 janvier 2011
charge
25 Janvier 201125/01/2011
De: Vincent BAYLAC
Adjoint Technique rattaché administrativement au CIRIMAT
Objet:
Agent Chargé de la Mise en Œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (A.C.M.O) du Module de Haute Technologie de l'Université Paul Sabatier à compter 1 du
25 janvier 2011
pour les agents universitaires et
pour la durée du mandat du directeur pour les agents CNRS
Groupe:
duree="5 ans"
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: Stéphane PECH
TCN
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité du CNRS n° UMR 5169
à compter du 1 er février
Groupe:
nomination
25 Janvier 201125/01/2011
De: François SAUTEL
Objet:
cadre P.FABRE, et à
délégation de signature
25 Janvier 201125/01/2011
De:
Frédéric
Objet:
délégation de signature
25 Janvier 201125/01/2011
De: Paola Barbara ARIMONDO
directrice de l'USR 3388
Objet:
au nom la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
délégation de signature
25 Janvier 201125/01/2011
De: Gilles SENTISE
Objet:
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision
Article 3
Ampliation de la présente décision sera adressée à l'agence comptable principale du CNRS
Fait à Paris, le
25 janvier 2011
Vu, le comptable secondaire
Groupe:
charge
25 Janvier 201125/01/2011
De: Pierre PIQUEMAL
Objet:
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision
Article 3
Ampliation de la présente décision sera adressée à l'agence comptable principale du CNRS
Fait à Paris, le
25 janvier 2011
Vu, le comptable secondaire
Groupe:
charge
25 Janvier 201125/01/2011
De: Bernard ADANS
Objet:
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision
Article 3
Ampliation de la présente décision sera adressée à l'agence comptable principale du CNRS
Fait à Paris, le
25 janvier 2011
Vu, l'agent comptable principal
Groupe:
charge
25 Janvier 201125/01/2011
De: Roland LIBLAU
directeur de l'UMR 5282
Objet:
au nom la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
délégation de signature
25 Janvier 201125/01/2011
De: Nathalie VERGNOLLE
Objet:
DR1
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
25 Janvier 201125/01/2011
De: Marie­Paule ROTH
Objet:
DR1, et à
délégation de signature
25 Janvier 201125/01/2011
De: Pierre GUILLON
directeur de l'Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
Objet:
au nom du président du CNRS, l'accord d'adhésion et l'avenant n° 1 à la convention de création de l'unité mixte internationale intitulée « Image & Pervasive Access Lab »
autorite_delegation="Président du CNRS, l'accord d'adhésion et l'avenant n° 1 à la convention de création de l'unité mixte internationale intitulée « Image & Pervasive Access Lab »"
délégation de signature
25 Janvier 201125/01/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.