JORFTEXT000023928825
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Sylvie GOTTI
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
membre suppléante
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
suppleant
JORFTEXT000023928825
(source JORF)
nomination
30 Avril 2011
30/04/2011
De:
Gaëlle TAILLE
Objet:
rapporteure à la commission avec voix consultative
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
JORFTEXT000023928825
(source JORF)
nomination
30 Avril 2011
30/04/2011
De:
Marianne BESEMES
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
membre titulaire
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
JORFTEXT000023928825
(source JORF)
nomination
30 Avril 2011
30/04/2011
