JORFTEXT000024612133


De: Alain Laporte
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales
représentant des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Remplace:M. Jean Cambillard
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
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nomination
30 Septembre 201130/09/2011
De: Gérard Seimbille
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
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nomination
30 Septembre 201130/09/2011
De: Maurice Ouzoulias
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
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nomination
30 Septembre 201130/09/2011
De: David Lamiray
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Remplace:M. Jean-Yves Guillou
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
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nomination
30 Septembre 201130/09/2011
De: Jérôme Bignon
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
au titre de la coopération interdépartementale
Remplace:M. Jacques Pecquery
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
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nomination
30 Septembre 201130/09/2011
De: Jean-Michel Morer
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales
Autres communes
Remplace:Mme Marie Richard
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
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nomination
30 Septembre 201130/09/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.