JORFTEXT000024893375


De: Gilbert MENUT
vice-président du conseil général de la Côte-d'Or
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)
représentants des collectivités territoriales titulaires d'un mandat électoral local
Désignés par le président de l'Assemblée des départements de France
suppléant
Groupe:
Conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)
suppleant
JORFTEXT000024893375(source JORF)
nomination
02 Décembre 201102/12/2011
De: Gisèle STIEVENARD
vice-présidente du département de Paris
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)
représentants des collectivités territoriales titulaires d'un mandat électoral local
Désignés par le président de l'Assemblée des départements de France
titulaire
Groupe:
Conseil d'orientation de l'Observatoire national des zones urbaines sensibles (ONZUS)
JORFTEXT000024893375(source JORF)
nomination
02 Décembre 201102/12/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.