JORFTEXT000024924236
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Serge THIVENIN
Objet:
membres titulaires et membres suppléants
au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Fédération nationale des associations de retraités de l'artisanat (FENARA)
Membre suppléant
Remplace:
M. Jean CORCELETTE
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
suppleant
JORFTEXT000024924236
(source JORF)
nomination
06 Décembre 2011
06/12/2011
De:
Didier HOTTE
Objet:
membres titulaires et membres suppléants
au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
Membre titulaire
Remplace:
M. Bernard DEVY
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
Comité national des retraités et des personnes âgées
suppleant
JORFTEXT000024924236
(source JORF)
nomination
06 Décembre 2011
06/12/2011
De:
Gérard BORNET
Objet:
membres titulaires et membres suppléants
au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Confédération nationale des retraités des professions libérales
Membre titulaire
Remplace:
M. Jacques RICHOMME
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
suppleant
JORFTEXT000024924236
(source JORF)
nomination
06 Décembre 2011
06/12/2011
De:
Laurent MARCANGELI
Objet:
membres titulaires et membres suppléants
au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Assemblée des départements de France (ADF)
Membre suppléant
Remplace:
M. Jacques BILLARD
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
suppleant
JORFTEXT000024924236
(source JORF)
nomination
06 Décembre 2011
06/12/2011
De:
Dominique FABRE
Objet:
membres titulaires et membres suppléants
au titre du 2° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
Union confédérale des retraités CFDT
Membre titulaire
Remplace:
M. Claude LACOUR
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
suppleant
JORFTEXT000024924236
(source JORF)
nomination
06 Décembre 2011
06/12/2011