JORFTEXT000026686945


De: Szwed (Henri, Marie, Michel)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2012-12-31"
conseil_des_ministres
promotion
27 Novembre 201227/11/2012
De: Pertuisel (Yann, Claude, Albert)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2012-12-31"
conseil_des_ministres
promotion
27 Novembre 201227/11/2012
De: Buisson (Arnauld, Marie, Serge)
Colonel du train
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2012-12-31"
conseil_des_ministres
promotion
27 Novembre 201227/11/2012
De: Brunot (Jacques, Maurice, Gaston)
Médecin général des armées
Objet:
conseiller du Gouvernement pour la défense
Groupe:
date_debut="2012-12-06"
conseil_des_ministres
nomination
27 Novembre 201227/11/2012
De: Laurensou (Benoît, François, Jacques)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
adjoint au délégué général pour l'armement, directeur et chef du service central de la modernisation et de la qualité
Groupe:
date_debut="2012-12-01"
conseil_des_ministres
nomination
27 Novembre 201227/11/2012
De: Riban (Dominique, Gilbert, Bernard)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans ses fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="2012-12-01"
conseil_des_ministres
nomination
27 Novembre 201227/11/2012
De: Raffaëlli (Loïc, Jean-Noël)
Vice-amiral
Objet:
Les rang et appellation de vice-amiral d'escadre
dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans ses fonctions
date_debut="2013-01-01"
conseil_des_ministres
conférés
27 Novembre 201227/11/2012
De: Muzellec (Yvon)
Médecin chef des services hors classe
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2012-12-06"
conseil_des_ministres
conférés
27 Novembre 201227/11/2012
De: Godart (Patrick, Michel, Alain)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
nommé directeur central adjoint du service de santé des armées
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2012-12-01"
conseil_des_ministres
conférés
27 Novembre 201227/11/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.