JORFTEXT000027066102

De: MAACK (Philippe)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Remplace:M. KOWALSKI (Bruno)
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
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nomination
15 Février 201315/02/2013
De: CLEMENT (Franck)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Remplace:M. CAPO (Alain)
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
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nomination
15 Février 201315/02/2013
De: CHAMPIGNY (François)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Remplace:M. BUISINE (Denis)
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
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nomination
15 Février 201315/02/2013
De: BUISINE (Denis)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Remplace:Mme LAUGIER (Cécile)
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
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nomination
15 Février 201315/02/2013
De: QUINTIN (Christophe)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
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nomination
15 Février 201315/02/2013
De: HERVE (Catherine)
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Remplace:M. DI RIENZO (Aurélien)
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
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nomination
15 Février 201315/02/2013
De:
BUISINE(Denis)
Objet:
aux mandats
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
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cessation de fonction
15 Février 201315/02/2013
De: QUINTIN (Christophe)
de
Objet:
aux mandats
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
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cessation de fonction
15 Février 201315/02/2013
De: KOWALSKI (Bruno)
Objet:
aux mandats
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
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cessation de fonction
15 Février 201315/02/2013
De: DI RIENZO (Aurélien)
Objet:
aux mandats
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
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cessation de fonction
15 Février 201315/02/2013
De: CAPO (Alain)
Objet:
aux mandats
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
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cessation de fonction
15 Février 201315/02/2013
De: BOILEAU (Pierre)
Objet:
aux mandats
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
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cessation de fonction
15 Février 201315/02/2013
De: LAUGIER (Cécile)
Objet:
aux mandats
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
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cessation de fonction
15 Février 201315/02/2013