JORFTEXT000028459619


De: MUSCHITZ (Yvan)
professeur certifié de classe normale, établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes et résidence service à Montpezat-sous-Bauzon (Ardèche)
Objet:
au titre de l'année 2014 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (2° à 6°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois,
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
IV. - Au titre du II (2°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié mentionné ci-dessus
Aucun candidat retenu
Liste complémentaire
Groupe:
Personnels de direction des établissements
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inscription
14 Janvier 201414/01/2014
De: MONARD (David)
attaché d'administration hospitalière, centre hospitalier spécialisé à Ainay-le-Château (Allier)
Objet:
au titre de l'année 2014 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (2° à 6°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois,
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
IV. - Au titre du II (2°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié mentionné ci-dessus
Aucun candidat retenu
Liste complémentaire
Groupe:
Personnels de direction des établissements
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inscription
14 Janvier 201414/01/2014
De: SUZAC (Christophe)
ingénieur hospitalier principal, centre hospitalier d'Ardèche méridionale à Aubenas (Ardèche)
Objet:
au titre de l'année 2014 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (2° à 6°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois,
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
III. - Au titre du II (1°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié mentionné ci-dessus
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000028459619(source JORF)
inscription
14 Janvier 201414/01/2014
De: LEBRETON (Bertrand)
cadre supérieur de santé paramédical, centre hospitalier à Avallon (Yonne)
Objet:
au titre de l'année 2014 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (2° à 6°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois,
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
III. - Au titre du II (1°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié mentionné ci-dessus
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000028459619(source JORF)
inscription
14 Janvier 201414/01/2014
De: JUNG (Frédéric)
attaché principal d'administration hospitalière, centre hospitalier Grafenbourg à Brumath (Bas-Rhin)
Objet:
au titre de l'année 2014 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (2° à 6°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois,
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
III. - Au titre du II (1°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié mentionné ci-dessus
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000028459619(source JORF)
inscription
14 Janvier 201414/01/2014
De: BOURINEAU (Thierry)
cadre supérieur de santé paramédical, établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes à Mirebeau (Vienne)
Objet:
au titre de l'année 2014 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (2° à 6°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois,
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
III. - Au titre du II (1°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié mentionné ci-dessus
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000028459619(source JORF)
inscription
14 Janvier 201414/01/2014
De: BACH (Gilles)
cadre supérieur de santé, centre hospitalier à Largentière (Ardèche)
Objet:
au titre de l'année 2014 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (2° à 6°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois,
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
III. - Au titre du II (1°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié mentionné ci-dessus
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000028459619(source JORF)
inscription
14 Janvier 201414/01/2014
De: VIVES-TORRENS (Sébastien)
inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale, agence régionale de santé à Lyon (Rhône-Alpes)
Objet:
au titre de l'année 2014 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (2° à 6°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois,
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
II. - Au titre du I (2°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié mentionné ci-dessus
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements
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inscription
14 Janvier 201414/01/2014
De: CHAMPSEIX (Christian)
attaché principal d'administration territoriale, conseil général à Mâcon (Saône-et-Loire)
Objet:
au titre de l'année 2014 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (2° à 6°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois,
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
II. - Au titre du I (2°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié mentionné ci-dessus
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000028459619(source JORF)
inscription
14 Janvier 201414/01/2014
De: ALEXANDRE (Eddie)
professeur de lycée professionnel de 2e grade, école de reconversion professionnelle de l'office national des anciens combattants et victimes de guerre à Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
au titre de l'année 2014 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (2° à 6°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois,
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
II. - Au titre du I (2°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié mentionné ci-dessus
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000028459619(source JORF)
inscription
14 Janvier 201414/01/2014
De: TOUBOUL (Olivier)
attaché principal d'administration hospitalière, centre hospitalier intercommunal du Pays de Cognac à Cognac (Charente)
Objet:
au titre de l'année 2014 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (2° à 6°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois,
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
II. - Au titre du I (2°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié mentionné ci-dessus
Liste complémentaire
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000028459619(source JORF)
inscription
14 Janvier 201414/01/2014
De: PIRON (Emmanuel)
attaché principal d'administration hospitalière, centre hospitalier à Saint-Bonnet-le-Château et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes à Usson-en-Forez (Loire)
Objet:
au titre de l'année 2014 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (2° à 6°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois,
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
I. - Au titre du I (1°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié mentionné ci-dessus
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000028459619(source JORF)
inscription
14 Janvier 201414/01/2014
De: MARTIN (Pascal)
directeur des soins, établissement public de santé mentale de l'Aisne à Prémontré (Aisne)
Objet:
au titre de l'année 2014 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (2° à 6°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois,
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
I. - Au titre du I (1°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié mentionné ci-dessus
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000028459619(source JORF)
inscription
14 Janvier 201414/01/2014
De: JACQUETTE (Cyrille)
ingénieur hospitalier principal, pôle santé Sarthe et Loir à La Flèche (Sarthe)
Objet:
au titre de l'année 2014 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (2° à 6°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois,
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
I. - Au titre du I (1°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié mentionné ci-dessus
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000028459619(source JORF)
inscription
14 Janvier 201414/01/2014
De: GRANDON (Francis)
attaché principal d'administration hospitalière, centre hospitalier de Mayotte à Mamoudzou (Mayotte)
Objet:
au titre de l'année 2014 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (2° à 6°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois,
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
I. - Au titre du I (1°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié mentionné ci-dessus
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000028459619(source JORF)
inscription
14 Janvier 201414/01/2014
De: COLONNA (François-Gilles)
attaché principal d'administration hospitalière, centre hospitalier à Ajaccio (Corse)
Objet:
au titre de l'année 2014 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (2° à 6°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois,
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
I. - Au titre du I (1°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié mentionné ci-dessus
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000028459619(source JORF)
inscription
14 Janvier 201414/01/2014
De: BEAUMARCHAIS (Jean-Michel)
attaché principal d'administration hospitalière, groupe hospitalier Est Réunion à Saint-Benoît (La Réunion)
Objet:
au titre de l'année 2014 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (2° à 6°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois,
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
I. - Au titre du I (1°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié mentionné ci-dessus
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000028459619(source JORF)
inscription
14 Janvier 201414/01/2014
De: TESTUT (Françoise)
cadre supérieur de santé paramédical, centre hospitalier à Agen et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes à Puymirol (Lot-et-Garonne)
Objet:
au titre de l'année 2014 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (2° à 6°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois,
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
III. - Au titre du II (1°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié mentionné ci-dessus
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000028459619(source JORF)
inscription
14 Janvier 201414/01/2014
De: PAPRZYCKI (Chantal)
attachée principale d'administration hospitalière, centre hospitalier à La Bassée (Nord)
Objet:
au titre de l'année 2014 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (2° à 6°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois,
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
III. - Au titre du II (1°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié mentionné ci-dessus
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000028459619(source JORF)
inscription
14 Janvier 201414/01/2014
De: DOUBLEAU (Véronique)
cadre supérieur de santé paramédical, établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes à Morannes et à Châteauneuf-sur-Sarthe (Maine-et-Loire)
Objet:
au titre de l'année 2014 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (2° à 6°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois,
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
III. - Au titre du II (1°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié mentionné ci-dessus
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000028459619(source JORF)
inscription
14 Janvier 201414/01/2014
De: DESMOULIERES (Guylaine)
cadre supérieur de santé paramédical, établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes à Aubigny-sur-Nère (Cher)
Objet:
au titre de l'année 2014 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (2° à 6°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois,
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
III. - Au titre du II (1°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié mentionné ci-dessus
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000028459619(source JORF)
inscription
14 Janvier 201414/01/2014
De: DELAGE (Blandine)
attachée d'administration hospitalière, établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes à Mehun-sur-Yèvre (Cher)
Objet:
au titre de l'année 2014 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (2° à 6°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois,
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
III. - Au titre du II (1°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié mentionné ci-dessus
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000028459619(source JORF)
inscription
14 Janvier 201414/01/2014
De: CABARET-BODART (Sophie)
attachée d'administration hospitalière, centre gériatrique Ernest Guérin à Saint-Jean-de-Monts (Vendée)
Objet:
au titre de l'année 2014 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (2° à 6°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois,
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
III. - Au titre du II (1°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié mentionné ci-dessus
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000028459619(source JORF)
inscription
14 Janvier 201414/01/2014
De: BAUQUIS (Pascale,)
directrice territoriale, conseil général à Melun (Seine-et-Marne)
Objet:
au titre de l'année 2014 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (2° à 6°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois,
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
II. - Au titre du I (2°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié mentionné ci-dessus
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000028459619(source JORF)
inscription
14 Janvier 201414/01/2014
De: CAPPE (Marie-Laure)
attachée principale d'administration territoriale, établissement public départemental chargé de l'accueil de l'enfance et de l'adolescence handicapées à Arras (Pas-de-Calais)
Objet:
au titre de l'année 2014 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (2° à 6°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois,
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
II. - Au titre du I (2°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié mentionné ci-dessus
Liste complémentaire
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000028459619(source JORF)
inscription
14 Janvier 201414/01/2014
De: SENCEY (Françoise)
attachée principale d'administration hospitalière, centre hospitalier d'Ardèche Nord à Annonay (Ardèche)
Objet:
au titre de l'année 2014 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (2° à 6°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois,
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
I. - Au titre du I (1°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié mentionné ci-dessus
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000028459619(source JORF)
inscription
14 Janvier 201414/01/2014
De: LEROY (Pierrette)
attachée principale d'administration hospitalière, centre hospitalier de Versailles au Chesnay (Yvelines)
Objet:
au titre de l'année 2014 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (2° à 6°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois,
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
I. - Au titre du I (1°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié mentionné ci-dessus
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000028459619(source JORF)
inscription
14 Janvier 201414/01/2014
De: CHAMPALOU (Christine)
attachée principale d'administration hospitalière, centre hospitalier à Houdan (Yvelines)
Objet:
au titre de l'année 2014 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (2° à 6°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois,
directeur adjoint, dans les établissements mentionnés aux 1° et 7° de l'article 2 de la même loi
I. - Au titre du I (1°) de
l'article 11 du décret n° 2007-1930 du
26 décembre 2007
modifié mentionné ci-dessus
Liste principale
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000028459619(source JORF)
inscription
14 Janvier 201414/01/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.