JORFTEXT000029337732

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Denis PEREZ
(Syndicat national des journalistes CGT)
Objet:
abrogeant l'arrêté du
11 juillet 2011
portant nomination des membres de la commission paritaire prévue à l'article L.132-44 du code de la propriété intellectuelle
commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
Suppléante
Groupe:
suppleant
composition
06 Août 201406/08/2014
De: Nicolas THIERRY
(Union syndicale des journalistes CFDT)
Objet:
abrogeant l'arrêté du
11 juillet 2011
portant nomination des membres de la commission paritaire prévue à l'article L.132-44 du code de la propriété intellectuelle
commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
06 Août 201406/08/2014
De: Patrick GABAI
(Syndicat Presse-Communication, CFE-CGC)
Objet:
abrogeant l'arrêté du
11 juillet 2011
portant nomination des membres de la commission paritaire prévue à l'article L.132-44 du code de la propriété intellectuelle
commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
06 Août 201406/08/2014
De: Eric de la CHESNAIS
(Syndicat des journalistes CFTC)
Objet:
abrogeant l'arrêté du
11 juillet 2011
portant nomination des membres de la commission paritaire prévue à l'article L.132-44 du code de la propriété intellectuelle
commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
06 Août 201406/08/2014
De: Claude CECILE
(Syndicat national des journalistes)
Objet:
abrogeant l'arrêté du
11 juillet 2011
portant nomination des membres de la commission paritaire prévue à l'article L.132-44 du code de la propriété intellectuelle
commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
06 Août 201406/08/2014
De: Vincent LANIER
(Syndicat national des journalistes)
Objet:
abrogeant l'arrêté du
11 juillet 2011
portant nomination des membres de la commission paritaire prévue à l'article L.132-44 du code de la propriété intellectuelle
commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
Suppléant : à pourvoir
Membres représentants des organisations syndicales de journalistes professionnels représentatives
Titulaire
Groupe:
suppleant
composition
06 Août 201406/08/2014
De: Alexandre HEULLY
(Syndicat de la presse indépendante d'information en ligne)
Objet:
abrogeant l'arrêté du
11 juillet 2011
portant nomination des membres de la commission paritaire prévue à l'article L.132-44 du code de la propriété intellectuelle
commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
Membres représentants des organisations professionnelles de presse représentatives
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
06 Août 201406/08/2014
De: Charles-Henry DUBAIL
(Fédération nationale de la presse d'information spécialisée)
Objet:
abrogeant l'arrêté du
11 juillet 2011
portant nomination des membres de la commission paritaire prévue à l'article L.132-44 du code de la propriété intellectuelle
commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
Membres représentants des organisations professionnelles de presse représentatives
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
06 Août 201406/08/2014
De: Malika FRERE
(Syndicat national des journalistes FO)
Objet:
abrogeant l'arrêté du
11 juillet 2011
portant nomination des membres de la commission paritaire prévue à l'article L.132-44 du code de la propriété intellectuelle
commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
06 Août 201406/08/2014
De: Marie-Claude GACHET
(Syndicat de la presse quotidienne nationale)
Objet:
abrogeant l'arrêté du
11 juillet 2011
portant nomination des membres de la commission paritaire prévue à l'article L.132-44 du code de la propriété intellectuelle
commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
Membres représentants des organisations professionnelles de presse représentatives
Suppléante
Groupe:
suppleant
composition
06 Août 201406/08/2014
De: Martine MIREPOIX
(Syndicat de la presse magazine)
Objet:
abrogeant l'arrêté du
11 juillet 2011
portant nomination des membres de la commission paritaire prévue à l'article L.132-44 du code de la propriété intellectuelle
commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
Membres représentants des organisations professionnelles de presse représentatives
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
06 Août 201406/08/2014
De: Maud GRILLARD
(Syndicat de la presse quotidienne départementale)
Objet:
abrogeant l'arrêté du
11 juillet 2011
portant nomination des membres de la commission paritaire prévue à l'article L.132-44 du code de la propriété intellectuelle
commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
Membres représentants des organisations professionnelles de presse représentatives
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
06 Août 201406/08/2014
De: Frédéric HASLIN
(Syndicat général des journalistes FO)
Objet:
abrogeant l'arrêté du
11 juillet 2011
portant nomination des membres de la commission paritaire prévue à l'article L.132-44 du code de la propriété intellectuelle
commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
Titulaire
Groupe:
composition
06 Août 201406/08/2014
De: Gérard FOURGEAUD
(Union syndicale des journalistes CFDT)
Objet:
abrogeant l'arrêté du
11 juillet 2011
portant nomination des membres de la commission paritaire prévue à l'article L.132-44 du code de la propriété intellectuelle
commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
Titulaire
Groupe:
composition
06 Août 201406/08/2014
De: Michel EICHER
(Syndicat des journalistes CFTC)
Objet:
abrogeant l'arrêté du
11 juillet 2011
portant nomination des membres de la commission paritaire prévue à l'article L.132-44 du code de la propriété intellectuelle
commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
Titulaire
Groupe:
composition
06 Août 201406/08/2014
De: Michel DIARD
(Syndicat national des journalistes CGT)
Objet:
abrogeant l'arrêté du
11 juillet 2011
portant nomination des membres de la commission paritaire prévue à l'article L.132-44 du code de la propriété intellectuelle
commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
Titulaire
Groupe:
composition
06 Août 201406/08/2014
De: Laurent CALIXTE
(Syndicat Presse-Communication, CFE-CGC)
Objet:
abrogeant l'arrêté du
11 juillet 2011
portant nomination des membres de la commission paritaire prévue à l'article L.132-44 du code de la propriété intellectuelle
commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
Titulaire
Groupe:
composition
06 Août 201406/08/2014
De: Alexandre LINDEN
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
abrogeant l'arrêté du
11 juillet 2011
portant nomination des membres de la commission paritaire prévue à l'article L.132-44 du code de la propriété intellectuelle
commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
Président
Groupe:
composition
06 Août 201406/08/2014
De: Patrick SERGEANT
(Syndicat de la presse magazine)
Objet:
abrogeant l'arrêté du
11 juillet 2011
portant nomination des membres de la commission paritaire prévue à l'article L.132-44 du code de la propriété intellectuelle
commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
Membres représentants des organisations professionnelles de presse représentatives
Titulaire
Groupe:
composition
06 Août 201406/08/2014
De: Bruno HOCQUART de TURTOT
(Syndicat de la presse hebdomadaire régionale)
Objet:
abrogeant l'arrêté du
11 juillet 2011
portant nomination des membres de la commission paritaire prévue à l'article L.132-44 du code de la propriété intellectuelle
commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
Membres représentants des organisations professionnelles de presse représentatives
Titulaire
Groupe:
composition
06 Août 201406/08/2014
De: Jean-Christophe BOULANGER
(Syndicat de la presse indépendante d'information en ligne)
Objet:
abrogeant l'arrêté du
11 juillet 2011
portant nomination des membres de la commission paritaire prévue à l'article L.132-44 du code de la propriété intellectuelle
commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
Membres représentants des organisations professionnelles de presse représentatives
Titulaire
Groupe:
composition
06 Août 201406/08/2014
De: Boris BIZIC
(Fédération nationale de la presse d'information spécialisée)
Objet:
abrogeant l'arrêté du
11 juillet 2011
portant nomination des membres de la commission paritaire prévue à l'article L.132-44 du code de la propriété intellectuelle
commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
Membres représentants des organisations professionnelles de presse représentatives
Titulaire
Groupe:
composition
06 Août 201406/08/2014
De: Bénédicte WAUTELET
(Syndicat de la presse quotidienne nationale)
Objet:
abrogeant l'arrêté du
11 juillet 2011
portant nomination des membres de la commission paritaire prévue à l'article L.132-44 du code de la propriété intellectuelle
commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
Membres représentants des organisations professionnelles de presse représentatives
Titulaire
Groupe:
composition
06 Août 201406/08/2014
De: Christine BESSON
(Syndicat de la presse quotidienne régionale)
Objet:
abrogeant l'arrêté du
11 juillet 2011
portant nomination des membres de la commission paritaire prévue à l'article L.132-44 du code de la propriété intellectuelle
commission paritaire prévue à l'article L. 132-44 du code de la propriété intellectuelle
Membres représentants des organisations professionnelles de presse représentatives
Titulaire
Groupe:
composition
06 Août 201406/08/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.