JORFTEXT000029503905


De: Bandelier (François, Pierre)
Contre-amiral
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade de vice-amiral
date_debut="2014-11-02"
conseil_des_ministres
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promotion
27 Septembre 201427/09/2014
De: Crochard (Jean-Luc, Max)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
Grade de général de division aérienne
date_debut="2014-10-01"
conseil_des_ministres
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promotion
27 Septembre 201427/09/2014
De: Marec (Francis)
Colonel de l'artillerie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2014-12-01"
conseil_des_ministres
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nomination
27 Septembre 201427/09/2014
De: Borie de la Batut (François, Marie, Pierre)
Commissaire en chef de 1re classe du corps des commissaires des armées de la
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service du commissariat des armées
Au grade de commissaire général de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-11-30"
conseil_des_ministres
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nomination
27 Septembre 201427/09/2014
De: Morillon (Paul, Marie)
Colonel de l'artillerie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2014-11-30"
conseil_des_ministres
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nomination
27 Septembre 201427/09/2014
De: Brault (Alain, Georges)
Commissaire en chef de 1re classe du corps des commissaires des armées
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service du commissariat des armées
Au grade de commissaire général de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-10-31"
conseil_des_ministres
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nomination
27 Septembre 201427/09/2014
De: Carli (Philippe, Louis, Ange, Marie)
Médecin chef des services hors classe
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2014-11-27"
conseil_des_ministres
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conférés
27 Septembre 201427/09/2014
De: Lenoir (Bernard, Jean, Marie)
Médecin chef des services hors classe
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2014-11-12"
conseil_des_ministres
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conférés
27 Septembre 201427/09/2014
De: Thouard (Hervé, Marcel, Claude, Martin)
Médecin chef des services hors classe
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2014-11-03"
conseil_des_ministres
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conférés
27 Septembre 201427/09/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.