JORFTEXT000030858402

De: Alain Duran
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Sénat
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
09 Juillet 201509/07/2015
De: Brice Blancard
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Mouvement des entreprises de France
Remplace:M. Daniel Thébault
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
09 Juillet 201509/07/2015
De: Guillaume Cognat
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Des Jeunes Agriculteurs
Remplace:M. Emilien Piroux
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
09 Juillet 201509/07/2015
De: Daniel Chomet
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la région Martinique
Remplace:Mme Manuela Mondesir
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
09 Juillet 201509/07/2015
De: Dominique Fayel
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Remplace:M. Dominique Prieur
Groupe:
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
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nomination
09 Juillet 201509/07/2015
De: Daniel Prieur
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Fédération française d'économie montagnarde
Remplace:M. Sylvain Marmier
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
09 Juillet 201509/07/2015
De: Jacques Chiron
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Fédération des entreprises publiques locales
Remplace:M. Jean-Marc Garnier
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
09 Juillet 201509/07/2015
De: André Gilbert
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Confédération française de l'encadrement- Confédération générale des cadres
Remplace:M. Jean-Luc Haas
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
09 Juillet 201509/07/2015
De: Laurent Wauquiez
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Association nationale des élus de la montagne
Remplace:Mme Frédérique Massat
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
09 Juillet 201509/07/2015
De: Charles Ange Ginesy
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Association nationale des maires des stations de montagne
Remplace:M. Gilbert Blanc-Tailleur
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
09 Juillet 201509/07/2015
De: Dominique Chalumeaux
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Remplace:M. Jean-Louis Cazaubon
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
09 Juillet 201509/07/2015
De: Hervé Gaymard
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De l'Assemblée des départements de France
Remplace:M. Augustin Bonrepaux
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
09 Juillet 201509/07/2015
De: Agnès Simonpietri
représentante de la collectivité territoriale corse
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif pour la Corse
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
09 Juillet 201509/07/2015
De: Annie David
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Sénat
Groupe:
Conseil national de la montagne
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nomination
09 Juillet 201509/07/2015