JORFTEXT000030906946


De: Lemercier (Denis)
vice-président
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
en application de l'arrêté du
26 mai 2006
relatif à la procédure d'attribution du label « entreprise du patrimoine vivant »
II. - Au titre de président de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
Remplace:M. Alès (Romain)
Groupe:
nomination
18 Juillet 201518/07/2015
De: Alès (Romain)
président
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
en application de l'arrêté du
26 mai 2006
relatif à la procédure d'attribution du label « entreprise du patrimoine vivant »
II. - Au titre de président de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
Remplace:M. Phélippeau (Jean-Paul)
Groupe:
nomination
18 Juillet 201518/07/2015
De: Roelandts (Tanguy)
titulaire
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
en application de l'arrêté du
26 mai 2006
relatif à la procédure d'attribution du label « entreprise du patrimoine vivant »
I. - Au titre de représentant des secteurs d'activité
Remplace:M. Phélippeau (Jean-Paul)
Groupe:
nomination
18 Juillet 201518/07/2015
De: Vaz (Catherine)
suppléante
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
en application de l'arrêté du
26 mai 2006
relatif à la procédure d'attribution du label « entreprise du patrimoine vivant »
I. - Au titre de représentant des secteurs d'activité
Remplace:M. Barrière (Luc)
Groupe:
nomination
18 Juillet 201518/07/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.